10 Février 1999


De: Physique-chimie (D/S)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
1. Premier concours
(Accès en première année)
Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Le groupe Sciences sociales (B/L)
Trois groupes rattachés à la section des sciences
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
recrutement
10 Février 199910/02/1999
De: Mathématiques-physique-informatique (C/S)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
1. Premier concours
(Accès en première année)
Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Le groupe Sciences sociales (B/L)
Trois groupes rattachés à la section des sciences
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
recrutement
10 Février 199910/02/1999
De: Lettres (A/L)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
1. Premier concours
(Accès en première année)
Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
recrutement
10 Février 199910/02/1999
De: Lettres (A/L)
(durée : trente minutes ; préparation : une heure)
Objet:
d'un coefficient 2
6.3. Interrogation d'histoire littéraire
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
affectation
10 Février 199910/02/1999
De: Lettres (A/L)
(durée : trente minutes ; préparation : une heure)
Objet:
d'un coefficient 2
6.2. Interrogation à partir d'un texte sur un auteur philosophique
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
affectation
10 Février 199910/02/1999
De: Physique-chimie (D/S)
Objet:
sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats
L'usage du dictionnaire est interdit pour toutes les autres langues
Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
admission
10 Février 199910/02/1999
De: Mathématiques-physique-informatique (C/S)
Objet:
sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats
L'usage du dictionnaire est interdit pour toutes les autres langues
Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000743640(source JORF)
admission
10 Février 199910/02/1999
De: Fanet (Annie), épouse Gaultier
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Remplace:
M. Lacrosse
Groupe:
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000743477(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Emile (Pascal)
sous-directeur à la caisse d'allocations familiales de Tours
Objet:
directeur du perfectionnement au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (sous-directeur de niveau 1)
Remplace:M. Serrano (Charles)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000743476(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Pouderoux (Jean)
délégation générale pour l'armement, service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 1er mars 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Barraille (Dominique)
circonscription militaire de défense de Limoges, état-major
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 1er juillet 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Chauvat (Daniel)
circonscription militaire de défense de Lille, direction du génie
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 1er août 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Testud (Thérèse)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 6 octobre 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Herens (Annick)
direction de l'administration générale, Paris
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 3 octobre 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Lefebvre, née Rudynski (Mireille)
circonscription militaire de défense de Lille, commandement de la force d'action terrestre
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 1er janvier 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Briand, née Barralon (Véronique)
circonscription militaire de défense de Lyon, état-major
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter de la date fixée ci-après
Au 1er janvier 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000743101(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Surel (François)
délégation générale pour l'armement, direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol de Brétigny
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000743100(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Delmas (Régis)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000743099(source JORF)
détachement
10 Février 199910/02/1999
De: Sautrot (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000743060(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Babin (Faustine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000743060(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Jacques Saraf
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, chargé d'une mission d'inspection générale
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000743059(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Loytier (Laurent, Raymond, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Croue (Marie-Joseph, Pierre, Charles)
notaire
notaire_residence="Herbiers (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000743058(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: François (Brigitte), épouse Paolini
Objet:
adjointe administrative principale en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000743057(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: Pannetier (Sandrine)
agent des services techniques de deuxième classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Auxerre
Remplace:
Mme Weisz
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Auxerre
date_debut="1999-01-10"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
suppleant
JORFTEXT000000743056(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Dardy (Claudine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
19e section : Sociologie, démographie
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Lazarus (Sylvain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
20e section : Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Gani (Léon)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
19e section : Sociologie, démographie
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Capdeville (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section : Langues et littératures anciennes
université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Ferraris (Denis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section : Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Chanton (Michelle), épouse Giudicelli
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section : Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Côte (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
23e section : Géographie physique, humaine, économique et régionale
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000561856(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Pericchi (Philippe, Jean, André)
Objet:
avoués associés
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000561855(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Aldebert (Jean-Luc, Alfred, Emile)
Objet:
avoués associés
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000561855(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Aldebert (Jean-Luc, Alfred, Emile)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Nîmes (Gard)
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000000561855(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: Milsan (Frédéric, Jean, Eugène, Philippe)
greffier du tribunal de commerce de Pont-Audemer (Eure)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Bernay (Eure)
Remplace:Mme Kuster (Christiane, Nicole, Georgette), épouse Martin
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Bernay"
JORFTEXT000000561854(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Prevot (Marie-Catherine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Jonzac
Remplace:M. Prevost
Groupe:
Tribunal d'instance de Jonzac
tribunal
tribunal_instance="Jonzac"
suppleant
JORFTEXT000000561853(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Cazenave (Michel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Jonzac
Remplace:
Mme Prevot
Groupe:
Tribunal d'instance de Jonzac
tribunal
tribunal_instance="Jonzac"
JORFTEXT000000561853(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Macon (Georges)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
missions d'inspections permanentes interrégionales pour les régions Alsace, Lorraine, Franche-Comté et Bourgogne
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000560760(source JORF)
charge
10 Février 199910/02/1999
De: Bardou (Denise)
attachée d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000560759(source JORF)
promotion
10 Février 199910/02/1999
De: Dosé (François)
député de la Meuse
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000560758(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Cazeneuve (Bernard)
député de la Manche
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000560758(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bruel (Jean-Marc)
vice-président de Rhône-Poulenc
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000560758(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Birraux (Claude)
député de la Haute-Savoie
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000560758(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Arditi (Maryse)
présidente de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000560758(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Véricel (Marc)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Virassamy (Georges)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Thomas (Didier)
université Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Robbez-Masson (Charles)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Pousson (Alain)
université de Pau
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Moreteau (Olivier)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Leduc (Fabrice)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Fournier (Georges)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Chauchard (Jean-Pierre)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bonnard (Jérôme)
université Paris-VIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Beaubrun (Marcel)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bayle (Marcel)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Vallansan (Jocelyne), épouse Omnès
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Souriac (Marie-Armelle), épouse Rotschild
université Paris-XIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Molinier-André (Marie-Elisabeth)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Heussaff (Marie-Clet), épouse Desdevises
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Durand (Elisabeth), épouse Paillet
université de Toulon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bénezech (Geneviève), épouse Pignarre
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Beaubert (Annie, Françoise), épouse Bousiges
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Steffen Faisst
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affecté à l'Ecole pratique des hautes études (Virologie)
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole nationale des chartes
date_debut="1999-01-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
JORFTEXT000000560625(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Benzohra (Mohamed)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="1998-01-01"
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000560588(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Lemee (Christian)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
agent comptable, chef des services de la comptabilité
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
date_debut="1997-07-02"
JORFTEXT000000377718(source JORF)
détachement
10 Février 199910/02/1999
De: Sautrot (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000377531(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Babin (Faustine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000377531(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bonnissent (Jean-Christophe)
attachés d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000377346(source JORF)
promotion
10 Février 199910/02/1999
De: Nicod (Laurence)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000377346(source JORF)
promotion
10 Février 199910/02/1999
De: Bernardie (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000377346(source JORF)
promotion
10 Février 199910/02/1999
De: Alain Dorison
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000377343(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Henry (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1998-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000377341(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: Lorans (Patrick, Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000377340(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Chatel (Guy, Jules, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000377340(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Chatel (Guy, Jules, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tinténiac (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000377340(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: Le Falher (Jean-François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Le Breton et associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000377339(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Fily (Véronique, Marie-Thérèse), épouse Scognamillo
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian Dupin, Monique Albert-Dupin et Jean-Claude Faure, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000377338(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Faure (Jean-Claude, Alidas)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Dupin, Monique Albert-Dupin et Jean-Claude Faure, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000377338(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: Reisenthel (Philip, Louis, Sidney)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle François Cocheme et Valérie Kraut, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Douai (Nord)
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000377337(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Le Mene (Véronique)
agent administratif de deuxième classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Remplace:
M. Conill
Groupe:
Tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
JORFTEXT000000377336(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Geffroy (Hélène), épouse Delinot
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel d'Angers
Remplace:
Mme Kuska
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="1998-12-28"
cour_appel="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000377335(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Michel Cullin
Objet:
secrétaire général adjoint de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Groupe:
Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000376700(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Peyret (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Nudelmann (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Montembault (Thomas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Marmot (Patrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Loison (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Idir (Akli)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Hillier (Patrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Fumey (Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Foltzer (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Felten (Pierre-Jean)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Davidenko (Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Coutot (David)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Couget (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Catinaud (Laurent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Burel (Christian)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bourgeon (Patrick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Belpois (Jean-Hugues)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Beaulieu (Arthur)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Rousset (Berges)
(Maryse)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Maire (Françoise)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Luisetti (Golles)
(Annick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Lascar (Valérie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Gaertner (Cécile)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Floran (Gessat)
(Solange)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bertrand-Felix (Joëlle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Amailland (Christine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000376699(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Peyrard (Thierry)
attachés principaux de 2e classe d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000197107(source JORF)
promotion
10 Février 199910/02/1999
De: Penine (Mireille)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000197107(source JORF)
promotion
10 Février 199910/02/1999
De: Péri (Dany)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions navales, Toulon
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
au titre de l'année 1996 les chefs de service administratif de 2e classe des services déconcentrés
à compter de la date fixée ci-après
Au 5 juin 1996
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
JORFTEXT000000196970(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Roth (Patrick)
circonscription militaire de défense de Bordeaux, état-major
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
au titre de l'année 1996 les chefs de service administratif de 2e classe des services déconcentrés
à compter de la date fixée ci-après
Au 3 mars 1996
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
JORFTEXT000000196970(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Boulard (Nathalie)
direction centrale du service de santé des armées, Saint-Mandé
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
au titre de l'année 1996 les chefs de service administratif de 2e classe des services déconcentrés
à compter de la date fixée ci-après
Au 1er janvier 1996
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
JORFTEXT000000196970(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Lassalle, née Chanoz (Mireille)
circonscription militaire de défense de Marseille, état-major
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
au titre de l'année 1996 les chefs de service administratif de 2e classe des services déconcentrés
à compter de la date fixée ci-après
Au 10 juin 1996
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
JORFTEXT000000196970(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: NGuyen (Van Phuoc)
direction du personnel militaire de l'armée de l'air, base aérienne 117, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Jubier (Jean-Jacques)
délégation générale pour l'armement (direction des ressources humaines), Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Dreyer (Raymond)
circonscription militaire de défense de Metz (direction du matériel de l'armée de terre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Diversay (Michel)
circonscription militaire de défense de Limoges (bureau du service national), Poitiers
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Valade (Huguette)
circonscription militaire de défense de Limoges, état-major
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Salahun (Danielle)
délégation générale pour l'armement (direction des constructions navales), Lorient
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Grange (Annie)
état-major des armées
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Gilquin (Brigitte)
circonscription militaire de défense de Lille, état-major
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Epaud (Hélène)
délégation générale pour l'armement (direction de la gestion et de l'organisation), Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Briano (Nicole)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Bretzner (Danielle)
commandement militaire d'Ile-de-France de Saint-Germain-en-Laye, état-major
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Barbier (Janine)
région maritime Méditerranée (direction du commissariat de la marine), Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif
au titre de l'année 1999 les fonctionnaires
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
JORFTEXT000000196969(source JORF)
inscription
10 Février 199910/02/1999
De: Abidos (Gladys)
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
JORFTEXT000000196968(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Abidos (Gladys)
contrôleuse des impôts
Objet:
déléguée départementale des services sociaux de la Guadeloupe
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000196968(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Tagger (Christophe)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
pour la durée de la scolarité qu'il doit y accomplir
élève
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
Conseil d'État
date_debut="1999-01-01"
date_fin="2001-03-31"
ecole
JORFTEXT000000196966(source JORF)
détachement
10 Février 199910/02/1999
De: Ramon (Hubert, Marius, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Ramon, Patrick Villemin, Jean-Luc Nouguier et Luc Ribaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000196932(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: Desjacques (Hélène, Jeanne, Marie), épouse Marroux
Objet:
notaire
Remplace:M. Jalenques (Hubert, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Sauzet (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000196931(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bariet (Géraldine), épouse Cornet
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:M. Leroy
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1998-12-22"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000196891(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: André (Jean-Paul)
contrôleur des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant du personnel
au titre de l'organisation syndicale CGT
– membres suppléants
Remplace:M. Garing (Willy)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP9910005S(source BODD)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Guin (Daniel)
contrôleur des TPE
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant du personnel
au titre de l'organisation syndicale CGT
– membres titulaires
Remplace:M. André (Jean-Paul)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP9910005S(source BODD)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Leblanc (Gilles)
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Chenevez (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
EQUP9910004S(source BODD)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Gibert (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à temps partiel, de l'association Médiaconstruct
chargé de mission auprès du président de l'association
Groupe:
Chargé de mission auprès du président de l'association
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
EQUP9810222A(source BODD)
mise à disposition
10 Février 199910/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.