Marcel Pedenaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pedenaud (Marcel)
(Chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des utilisateurs des huiles régénérées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000372989
(source JORF)
nomination
18 Décembre 1997
18/12/1997
De:
Pedenaud (Marcel)
Chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des utilisateurs d'huiles régénérées
Remplace:
M. Juste (André)
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000377861
(source JORF)
nomination
11 Juin 1996
11/06/1996