Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dutreuilh (Guy)
(Fédération française des pétroliers indépendants)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises
à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Carvallo (Philippe)
(Union française des industries pétrolières)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises
à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Launay (Jean-Pierre)
(Chambre syndicale du reraffinage)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées
d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Bernard (Dominique)
(Syndicat français de l'industrie cimentière)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées
d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Pedenaud (Marcel)
(Chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des utilisateurs des huiles régénérées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Martin (Jean)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des entreprises agréées de collecte des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Souquet (Jean, René)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des détenteurs d'huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372989(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Pedenaud (Marcel)
Chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des utilisateurs d'huiles régénérées
Remplace:M. Juste (André)
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000377861(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Launay (Jean-Pierre)
chambre syndicale du reraffinage
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des entreprises agréées pour l'élimination des huiles usagées
Remplace:M. Jamot (Philippe)
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000377861(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Souquet (Jean-René)
Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur
représentant des détenteurs d'huiles usagées
Remplace:M. Legros (Michel)
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000377861(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Ducrot (Jean-Michel)
(Fédération française des pétroliers indépendants)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Carvallo (Philippe)
(Union des chambres syndicales des industries du pétrole)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Jamot (Philippe)
(chambre syndicale du reraffinage)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Bernard (Dominique)
(Syndicat français de l'industrie cimentière)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Juste (André)
(chambre syndicale de l'industrie des lubrifiants)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des utilisateurs d'huiles régénérées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Martin (Jean)
(commission des ramasseurs agréés d'huiles usagées du Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des entreprises de collecte des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Legros (Michel)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des détenteurs d'huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733405(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Fédération (Briat)
française des pétroliers indépendants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Chambre (Legros)
syndicale nationale du commerce et de la réparation automobile
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De:
Carvallo
union des chambres syndicales des industries du pétrole
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De:
Wenden
chambre syndicale du reraffinage
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
représentant des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Syndicat (Bernard)
français de l'industrie cimentière
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
représentant des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De:
Juste
chambre syndicale de l'industrie des lubrifiants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
représentant des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Chambre (Martin)
syndicale nationale du commerce et de la réparation automobile, commission des ramasseurs agréés d'huiles usagées (branche nationale des négociants en produits pétroliers)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base, à dater du
21 juin 1993
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530095(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De:
Legros
chambre syndicale nationale du commerce et de la réparation automobile
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De:
Carvallo
union des chambres syndicales des industries du pétrole
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De:
Briart
fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises à la taxe parafiscale
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De:
Juste
chambre syndicale de l'industrie des lubrifiants
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De:
Brassard
chambre syndicale du reraffinage
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Bernard
syndicat national des fabricants de chaux et de ciments
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises agréées d'élimination des huiles usagées
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Martin
chambre syndicale nationale du commerce et de la réparation automobile, commission des ramasseurs agréés d'huiles usagées (branche nationale des négociants en produits pétroliers)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
JORFTEXT000000167702(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.