Marcel Tran

De: Marcel Tran
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration détaché sur l'emploi de chef de mission
Groupe:
D'office par limite d'âge, après prolongation d'activité
date_debut="2017-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033138676(source JORF)
réintégration
23 Septembre 201623/09/2016
De: Marcel TRAN
attaché principal
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027711520(source JORF)
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marcel Tran
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000257730(source JORF)
promotion
24 Mai 200524/05/2005
De: Marcel Tran
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000239666(source JORF)
promotion
05 Mai 200505/05/2005