Maurice Limonne

De: Maurice Limonne
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Limonne (Maurice, Antoine)
conseiller général de la Loire, ancien maire de Pélussin. Chevalier du 5 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-05"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Limonne (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Limonne (Maurice, Antoine)
conseiller général de la Loire, maire de Pélussin; 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le père
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Limonne (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993