Michèle Le Mandat


De: Le Mandat Michèle
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
02 Février 200802/02/2008
De: Le Mandat (Michèle)
membre de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Le Mandat (Michèle)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:Mme Lemant (Jacqueline)
Groupe:
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Le Mandat (Michèle)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Janvier 200511/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.