Michel Fromenteau

De: Michel Fromenteau
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « d'actuariat »
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000017937548(source JORF)
nomination
20 Janvier 200820/01/2008
De: Fromenteau (Michel)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000601650(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Fromenteau (Michel)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 4e échelon
Objet:
à l'emploi de commissaire contrôleur chef de brigade de 3e échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur chef de brigade de 3e échelon
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407804(source JORF)
nomination
30 Septembre 200130/09/2001
De: Fromenteau (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
JORFTEXT000000214414(source JORF)
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Fromenteau (Michel)
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 8e échelon
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000186115(source JORF)
nomination
25 Janvier 199525/01/1995