Michel Sebillotte

De: Sebillotte (Michel, Gilbert, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="2000-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000215835(source JORF)
admission
10 Juin 200010/06/2000
De: Sebillotte (Michel, Gilbert, André)
directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministre de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Sebillotte (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Agronomie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Agronomie"
professeur_discipline="discipline Agronomie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
JORFTEXT000000164826(source JORF)
intégration
04 Mars 199304/03/1993
De: Sebillotte (Michel)
(I.N.A. Paris), au
1er novembre 1989
Objet:
au 1er échelon de la classe exceptionnelle de leur grade les professeurs nommés ci-dessous
JORFTEXT000000716081(source JORF)
nomination
12 Octobre 199012/10/1990
De: Sebillotte (Michel)
de l'Institut national agronomique au
1er novembre 1989
Objet:
au 1er échelon de la classe exceptionnelle de leur corps les professeurs de l'Institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques désignés ci-dessous
Groupe:
Institut national agronomique
JORFTEXT000000350671(source JORF)
nomination
11 Août 199011/08/1990