Noël Massonnot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Massonnot (Noël, Gabriel)
ancien directeur d'un établissement public ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000597017
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2002
14/07/2002
De:
Massonnot (Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
2000-03-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000761814
(source JORF)
admission
20 Novembre 1999
20/11/1999
De:
Massonnot (Noël)
directeur général adjoint, directeur des ressources humaines et des services de Voies navigables de France
Objet:
au nom de
autorite_delegation
=
"
" sexe=
"
EQUT9910189S
(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 1999
10/10/1999