20 Novembre 1999


De: Pélizza (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-03-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Massonnot (Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Hanrion (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Schwartz (Jean-Charles)
Objet:
respectivement
Vice-président
Groupe:
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: de Pommery (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants élus des personnels
Pour les ingénieurs, techniciens et administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Bazin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants élus des personnels
Pour les ingénieurs, techniciens et administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Imbert (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants élus des personnels
Pour les chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Boivin (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants élus des personnels
Pour les chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Meyer (Dominique)
Objet:
respectivement
Présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Bachelot (Annie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants élus des personnels
Pour les ingénieurs, techniciens et administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Katz (Rose)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants élus des personnels
Pour les chercheurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Laxalt (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Grateau (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Feuerstein (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Chap (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Molinie (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Gilly (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Dehecq (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Schwartz (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Lemaire (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Rochaix-Ranson (Lise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Meyer (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Clerget (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Villaret (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2000-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Burgod (Amédée)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux des services techniques, en fonctions au secrétariat général pour l'administration de la police de Lille
Groupe:
date_debut="2000-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Koerper (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
cessation de fonction
20 Novembre 199920/11/1999
De: Pessaud (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Robert Lamarque
président du tribunal administratif de Nouméa
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Alain Genet
commandant de sapeurs-pompiers professionnels, du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
20 Novembre 199920/11/1999
De: Lecomte (Alain)
chef de service, directeur adjoint des transports terrestres
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)
au titre du ministère chargé des transports
Remplace:M. Guillot (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Jean-Claude Lebossé
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199920/11/1999
De: Pons (Albin)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1999 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Monuments historiques
inscription
20 Novembre 199920/11/1999
De: Maulny (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1999 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Inventaire
inscription
20 Novembre 199920/11/1999
De: Coffre (Claudine)
attachée d'administration centrale, 11e échelon
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour compter du
29 mars 2000
radiation
20 Novembre 199920/11/1999
De: Dupuy (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Nadaud (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999
De: Nicolas (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-07-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 199920/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.