Pascal Adroit


De: Adroit (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579803(source JORF)
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Adroit (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000570961(source JORF)
nomination
14 Mars 199814/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.