Pascal Boille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal BOILLE
(La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000033421493
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2016
19/11/2016
De:
Pascal BOILLE
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentant des dessinateurs auteurs
membre suppléant
Remplace:
Mme Carole ROBERT
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000031307932
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2015
14/10/2015