Pascal Dubus
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dubus Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S
(source BOMI)
prime
16 Novembre 2018
16/11/2018
De:
Dubus Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, A TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Côte-D'or
Communauté de brigades de Châtillon-sur-Seine
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Côte-D'or
INTJ1610854S
(source BOMI)
prime
12 Août 2016
12/08/2016
De:
Dubus, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut
=
"
2014-09-01
"
INTJ1413700S
(source BOMI)
promotion
17 Novembre 2014
17/11/2014
De:
Dubus, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
Communauté de brigades de Châtillon-sur-Seine
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
INTJ1413488S
(source BOMI)
prime
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Dubus Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223694S
(source BOMI)
prime
22 Mars 2013
22/03/2013
De:
Dubus Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Communauté de brigades de Châtillon-sur-Seine (21)
IOCJ1114530S
(source BOMI)
prime
30 Avril 2011
30/04/2011
De:
Dubus (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000410576
(source JORF)
inscription
10 Mars 2002
10/03/2002
De:
Dubus (Pascal)
administrateur du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Remplace:
M. Prieur (Daniel)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000565203
(source JORF)
nomination
25 Février 1997
25/02/1997
De:
Dubus (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désignés par
Le Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506
(source JORF)
nomination
03 Février 1996
03/02/1996
