Patrick Bannwarth

De: Bannwarth (Patrick)
lire “suppléant”, au lieu de “titulaire”
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
Représentant du secteur Commerce et utilisation
L'arrêté du
1er juin 1990
est ainsi rectifié
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000352721(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Bannwarth (Patrick)
Objet:
en remplacement des membres démissionnaires
b) Représentants du secteur Commerce et utilisation
Titulaires
Remplace:M. Prudhomme (R.)
Groupe:
Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160348(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990