Philippe Borgat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Borgat
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000023240757
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2010
17/12/2010
De:
Philippe Borgat
Objet:
membres du comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics
membres issus du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000021954961
(source JORF)
nomination
11 Mars 2010
11/03/2010
De:
Philippe Borgat
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000017571029
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2007
29/11/2007
De:
Borgat (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises
régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000454754
(source JORF)
nomination
24 Février 2006
24/02/2006
De:
Borgat (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises
régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000599611
(source JORF)
nomination
12 Décembre 2002
12/12/2002
De:
Borgat (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581589
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Borgat (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises régies par le code des assurances
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000744452
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1996
15/10/1996
De:
Borgat (Philippe, Raoul, Jean-Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
JORFTEXT000000164069
(source JORF)
admission
11 Mai 1994
11/05/1994