Pierre Brossard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BROSSARD (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - Section des lettres
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut
=
"
2013-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
ecole
eleve_ens
=
"
Ulm
"
JORFTEXT000028430589
(source JORF)
nomination
05 Janvier 2014
05/01/2014
De:
Brossard (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du
4 janvier 1983
Au titre de représentants des éditeurs de vidéocassettes ou de vidéodisques
Membres suppléants
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou à la location pour l'usage privé du public
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000574087
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1998
27/09/1998