Pierre Chosson

De: Pierre Chosson
Objet:
suppléants des membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
prévue à l'article 52-1 du décret du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
date_fin="2008-08-31"
suppleant
JORFTEXT000018218160(source JORF)
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Pierre Chosson
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
suppleant
JORFTEXT000000824153(source JORF)
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Pierre Chosson
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
JORFTEXT000000814837(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Chosson (Pierre)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
JORFTEXT000000629432(source JORF)
nomination
09 Avril 200509/04/2005