Pierre Davant

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De: Pierre Davant
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pierre Davant
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000444441(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Davant (Pierre)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000749545(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Davant (Pierre)
France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Davant (Pierre)
Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Davant (Pierre)
Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000164465(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Davant (Pierre)
France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000529532(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993

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