Pierre Frances

De: FRANCES Pierre
Jean, ancien président du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Montpellier
Louviers
Cour d'appel de TOULOUSE
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Frances (Pierre, Bertrand, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996