Pierre Roy-Contancin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000025400938
(source JORF)
charge
25 Février 2012
25/02/2012
De:
Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425
(source JORF)
charge
10 Février 2011
10/02/2011
De:
Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer-Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023109319
(source JORF)
charge
21 Novembre 2010
21/11/2010
De:
Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer-Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000022789002
(source JORF)
charge
05 Septembre 2010
05/09/2010
De:
Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000021889578
(source JORF)
charge
02 Mars 2010
02/03/2010
De:
ROY-CONTANCIN Pierre
(directeur juridique d'Outremer Telecom)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des représentants des exploitants de réseaux, et des fournisseurs de services de communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000020793583
(source JORF)
nomination
26 Juin 2009
26/06/2009
De:
Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000020729094
(source JORF)
charge
12 Juin 2009
12/06/2009
De:
Roy-Contancin (Pierre)
secrétaire général
Objet:
veiller à l'application du présent règlement
A N N E X E
France Télécom
T-Online France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000649462
(source JORF)
charge
28 Mars 2007
28/03/2007
