10 Février 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fabienne DAUBERTES
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2011-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
suppleant
JUSA1104441A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Annie DELHUMEAU
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2011-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JUSA1104441A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Emeline SANTOS
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Dijon
Remplace:Mme Sandrine TRIMBALET
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="2011-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JUSA1104440A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Serena COSTANTINI
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Bastia
Remplace:Mme Jeanne BINDI
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2011-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
suppleant
JUSA1104434A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Isabelle VEYRET
adjointe administrative principale de 2 ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Bastia
Remplace:Mme Christiane BONACOSCIA
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2011-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JUSA1104434A(source BOMJ)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Gilles Crespin
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, toutes les demandes d'informations prévues au I de l'article 42 de la loi du
12 mai 2010
susvisée ainsi que toutes les demandes et transmissions d'informations définies aux articles L. 84 B et L. 135 U du livre des procédures fiscales
autorite_delegation="Directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000023565431(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Gilles Crespin
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à l'instruction des dossiers de demande d'agrément
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000023565431(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Gilles Crespin
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs aux conditions d'habilitation et d'intervention des enquêteurs de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
autorite_delegation="Directeur général de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
JORFTEXT000023565431(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: HUB Telecom
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Rallet (Jean-François)
directeur délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Verizon France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Hugueny (Pascal)
directeur des affaires publiques et réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Verizon France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Hallopeau (Philippe)
directeur affaires réglementaires et partenariats télécom
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Prosodie
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Croix (Georges)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Prosodie
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Oudin (Stéphane)
directeur technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Emami (Ehsan)
gérant
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Lombardini (Maxime)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Laganier (Laurent)
directeur de la réglementation et des relations avec les collectivités
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Maillard (Vincent)
directeur de l'interconnexion et des études économiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
Société française de radiocommunications (SFR)
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Esser (Frank)
président directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
Société française de radiocommunications (SFR)
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Hegesippe (Jean-Michel)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Yomtov (Jérôme)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Numéricable/Completel
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Denoyer (Eric)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe Numéricable/Completel
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Verdier (Jean)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Nahoum (Bernard)
directeur des opérations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Dillard (Didier)
directeur de la réglementation France
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Charvet (Didier)
directeur ventes et services clients aux opérateurs nationaux (DIVOP)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Tricaud (Emmanuel)
directeur des affaires réglementaires et du développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Pradère (Olivier)
responsable des opérations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
British Telecom France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Campenon (Olivier)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
British Telecom France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Micol (Emmanuel)
directeur roaming & interconnexion
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Bouygues Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Forest (Emmanuel)
vice-président du conseil d'administration, directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Bouygues Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Lamarre (Dorian)
directeur délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
AFORS TÉLÉCOM
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Lalande (Richard)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
AFORS TÉLÉCOM
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Regnaut (André-Marie)
responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Kosciusko-Morizet (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Jouen-Arzur (Nathalie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Marc-Antoine POPULUS
adjoint au chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables. »
JORFTEXT000023565400(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Bernadette NOGUE
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables. »
JORFTEXT000023565400(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Séverine LE GALL
adjointe à la directrice administrative et financière, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables. »
JORFTEXT000023565400(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Danielle BRAULT
directrice administrative et financière, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables. »
JORFTEXT000023565400(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Yves Medina
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2011-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000023565308(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Loup Arnaud
conseillers maîtres honoraires
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2011-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
JORFTEXT000023565308(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Pascale SERRA
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000023565281(source JORF)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: Michelle LELAY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000023565281(source JORF)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: Bruno BETHUNE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne
Groupe:
Direction générale de l'École nationale des sports de montagne
date_debut="2011-02-01"
ecole="École nationale des sports de montagne"
JORFTEXT000023565278(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: COUTAGNE (Denis, Marie, François)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2011-03-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000023565275(source JORF)
radiation
10 Février 201110/02/2011
De: Cailmail (François, Henri, Yves, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Groupe:
Office national des forêts, inspection générale des services
date_debut="2011-04-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services"
depart_retraite
JORFTEXT000023565272(source JORF)
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Claude Porteret
Objet:
à temps plein dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Jura, à temps partiel à 90 % depuis le
1er janvier 2010
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le
1er janvier 2000
Groupe:
Direction départementale des territoires du Jura
Direction départementale des territoires
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023565270(source JORF)
réintégration
10 Février 201110/02/2011
De: Querrec (Alain, Joseph, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Orne
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Orne
date_debut="2011-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023565268(source JORF)
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Thébault (Amand, André, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2011-03-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000023565266(source JORF)
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Micheline Le Toquin, épouse Gautheron
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration affectée au secrétariat général
Groupe:
Secrétariat général
date_debut="2011-02-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023565264(source JORF)
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Burté (André, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Meuse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2010
Groupe:
Direction départementale des territoires de la Meuse
date_debut="2011-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023565262(source JORF)
réintégration
10 Février 201110/02/2011
De: LEFEVRE (Julien)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: CHOUMERT (Guillaume)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: BLAUDIN DE THE (Camille)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: VERRY (Pierre)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: VERGOBBI (Charles)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: RAINEAU (Yann)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: PERRISSIN-FABERT (Baptiste)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: LUSTENBERGER (Franck)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: JULLIAN (Arnaud)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: GUILLET (Raphaël)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: GRANDJEAN (Alexis)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: DERUAZ (Martin)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: CZERWINSKI (Xavier)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: CRISTIA (Vincent)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: CONTAMIN (Raphaël)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: COISSARD (Vincent)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: CHAPPAZ (Olivier)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: BARTHES (Julien)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: SABOURIN (Anne)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: PASCALIS-MAITRE (Cécile)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: MONTEILLIER (Ségolène)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: MONDOT (Marion)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: MARQUIS (Hélène)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: MAINGUY (Pauline)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: LOISEAU (Eleonore)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: LEHOUCK-DEKEUWER (Marie)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: DOUSSET (Emma)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: DOMMANGET (Fanny)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: COLON (Marine)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: CATLOW (Anne)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: BERTRAND (Julie)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-11-01"
JORFTEXT000023565260(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Elise LAUMONIER
receveuse-perceptrice du Trésor public 2e échelon
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Centre-Val de Loire université » (création)
Groupe:
Établissement public de coopération scientifique « Centre-Val de Loire université »
JORFTEXT000023565257(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Anne CIROT
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Remplace:M. José MORALES
Groupe:
École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
ecole
JORFTEXT000023565255(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Leiece DARWICHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000023565251(source JORF)
autorisation
10 Février 201110/02/2011
De: Serge Lado-Bordowsky
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-05-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023565248(source JORF)
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Marc FOSSIER
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des mines
date_debut="2011-01-14"
a_sa_demande
JORFTEXT000023565246(source JORF)
réintégration
10 Février 201110/02/2011
De: Vanina NICOLI
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture du Calvados
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados - Mme NICOLI "
grade="Directeur"
JORFTEXT000023565243(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
Objet:
sous-préfet
JORFTEXT000023565241(source JORF)
détachement
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
Sous-préfecture d'Aubusson
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
JORFTEXT000023565241(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Ilham MONTACER
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète hors cadre
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture du Calvados
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
JORFTEXT000023565239(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: GANDRA-MORENO (Laurent)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000023565237(source JORF)
intégration
10 Février 201110/02/2011
De: ALBOU (Eric, Abraham)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (11e)"
JORFTEXT000023565234(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: YANA (Carolle, Irène), épouse KAKON
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (11e)"
JORFTEXT000023565234(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: ALBOU (Eric, Abraham)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023565234(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: YANA (Carolle, Irène), épouse KAKON
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Eric ALBOU et Carolle YANA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (11e)"
JORFTEXT000023565234(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Dominique NEUVILLE-DUFRENOY
Objet:
Groupe:
1er février 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023565232(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Olivier LACARRIEU
Objet:
Groupe:
1er février 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023565232(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Alain BARREAU
Objet:
Groupe:
1er février 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023565232(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: DUFRENOY (Dominique, Geneviève, Raymonde)
Objet:
divorcée NEUVILLE, notaire associée
membre de la société civile professionnelle
Groupe:
Société civile professionnelle
JORFTEXT000023565232(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Laurence BRETIN
Objet:
notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000023565232(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: DUVAL (Nicolas, André, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc VAN ELSLANDE et Jean-Jacques GENET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sens (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000023565230(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: VAN ELSLANDE (Marc, Charles, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc VAN ELSLANDE et Jean-Jacques GENET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sens (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000023565230(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Gérard Debard
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, représentant les salariés agricoles
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2009-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000023565228(source JORF)
renouvellement
10 Février 201110/02/2011
De: Gilles GRANCHER
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023565226(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Mireille HIGINNEN
(BIER)
Objet:
directrice interrégionale adjointe de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023565224(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Michel Havard
député du Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Remplace:M. Patrick Ollier
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000023565221(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Boris Boillon
conseiller des affaires étrangères, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Iraq
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Tunisie
Remplace:M. Pierre Ménat
Groupe:
Tunisie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tunisie"
JORFTEXT000023565217(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Bernard Bajolet
ministre plénipotentiaire hors classe en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Afghanistan
Remplace:M. Jean de Ponton d'Amécourt
Groupe:
Afghanistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afghanistan"
JORFTEXT000023565214(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Maurice Gourdault-Montagne
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale d'Allemagne
Remplace:M. Bernard de Faubournet de Montferrand
Groupe:
République fédérale d'Allemagne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Allemagne"
JORFTEXT000023565211(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Christian Rouyer
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mali
Remplace:M. Michel Reveyrand-de Menthon
Groupe:
République du Mali
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mali"
JORFTEXT000023565208(source JORF)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Grandmaire (Gérard)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000023565205(source JORF)
radiation
10 Février 201110/02/2011
De: Grandmaire (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023565205(source JORF)
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Nestlé Clinical Nutrition (NESTLE)
»
Objet:
le produit suivant
Groupe:
Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000023565051(source JORF)
radiation
10 Février 201110/02/2011
De: François SENERS
conseiller d'État, personnalité qualifiée
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1101139S(source BODD)
composition
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-François MONTEILS
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général
membre de droit
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1101139S(source BODD)
composition
10 Février 201110/02/2011
De: Christian LEYRIT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1101139S(source BODD)
composition
10 Février 201110/02/2011
De: Marie-Claire DAVEU
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice de cabinet de la ministre, présidente
Objet:
Le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
ainsi
Groupe:
Comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement prévu à l'article 4 du décret no 2006-1019 susvisé
DEVK1101139S(source BODD)
composition
10 Février 201110/02/2011
De: Tabart (Marie-Lénaïck, Anne)
Objet:
officiers de 3 classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à e titre temporaire, les aspirants
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100203A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Quilliot (Rémi, Robert, Oscar)
Objet:
officiers de 3 classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à e titre temporaire, les aspirants
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100203A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Mahé (Ronan, Jean-Marie)
Objet:
officiers de 3 classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à e titre temporaire, les aspirants
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100203A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Le Quenven (Matthieu)
Objet:
officiers de 3 classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à e titre temporaire, les aspirants
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100203A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Khélia (Mikaël)
Objet:
aspirant de la marine, rattaché au corps des administrateurs des affaires maritimes, l'élève officier sous contrat des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100202A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Eyrard (Mathieu, Alain, Laurent)
Objet:
aspirants de la marine, rattachés au corps des administrateurs des affaires mari times, les élèves officiers sous contrat des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100199A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Daguzé (Claire, Martine, Liliane)
Objet:
aspirants de la marine, rattachés au corps des administrateurs des affaires mari times, les élèves officiers sous contrat des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100199A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Vimbert (Paul-Henri, Alexandre, Marie, Joseph)
Objet:
aspirants de la marine, rattachés au corps des administrateurs des affaires mari times, les élèves officiers sous contrat des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100192A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Matthys (Antoine, Claude, François)
Objet:
aspirants de la marine, rattachés au corps des administrateurs des affaires mari times, les élèves officiers sous contrat des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100192A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Décastel (Tania, Nathalie)
Objet:
aspirants de la marine, rattachés au corps des administrateurs des affaires mari times, les élèves officiers sous contrat des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100192A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Tabart (Marie-Lénaïck, Anne, Thérèse)
Objet:
aspirants de marine, rattachés aux officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, les élèves officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100188A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Quilliot (Rémi, Robert, Oscar)
Objet:
aspirants de marine, rattachés aux officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, les élèves officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100188A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Mahé (Ronan, Jean-Marie)
Objet:
aspirants de marine, rattachés aux officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, les élèves officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100188A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Le Quenven (Matthieu)
Objet:
aspirants de marine, rattachés aux officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, les élèves officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100188A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Le Vey (Anne, Sophie, Marie)
Objet:
aspirants de marine, rattachés aux officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, les élèves officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100188A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Lecompte (Pierre-Luc)
Objet:
aspirants de marine; rattachés au corps des administrateurs des affaires maritimes, les élèves administrateurs des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100187A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: De Montcuit de Boiscuillé (Gonzague, Bertrand, Jean, Joseph)
Objet:
aspirants de marine; rattachés au corps des administrateurs des affaires maritimes, les élèves administrateurs des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100187A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Potier (Pauline, Meriem, Scholastique)
Objet:
aspirants de marine; rattachés au corps des administrateurs des affaires maritimes, les élèves administrateurs des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100187A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Loarer (Mélaine, Mari)
Objet:
aspirants de marine; rattachés au corps des administrateurs des affaires maritimes, les élèves administrateurs des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100187A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Hecquet (Raphaëlle, Stéphanie)
Objet:
aspirants de marine; rattachés au corps des administrateurs des affaires maritimes, les élèves administrateurs des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100187A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Feucher (Marie, Bernadette, Nicole)
Objet:
aspirants de marine; rattachés au corps des administrateurs des affaires maritimes, les élèves administrateurs des affaires maritimes
date_debut="2010-08-30"
DEVK1100187A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Vimbert (Paul-Henri, Alexandre, Marie, Joseph)
Objet:
administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
par dérogation aux dispositions du décret no 2008-939 du
12 septembre 2008
les officiers sous contrat
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100186A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Matthys (Antoine, Claude, François)
Objet:
administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
par dérogation aux dispositions du décret no 2008-939 du
12 septembre 2008
les officiers sous contrat
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100186A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Décastel (Tania, Nathalie)
Objet:
administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
par dérogation aux dispositions du décret no 2008-939 du
12 septembre 2008
les officiers sous contrat
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100186A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Eyrard (Mathieu, Alain, Laurent)
Objet:
administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
par dérogation aux dispositions du décret no 2008-939 du
12 septembre 2008
les officiers sous contrat
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100183A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Daguzé (Claire, Martine, Liliane)
Objet:
administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
par dérogation aux dispositions du décret no 2008-939 du
12 septembre 2008
les officiers sous contrat
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100183A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Khélia (Mikaël)
Objet:
administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
par dérogation au décret no 2008-939 du
12 septembre 2008
l'officier sous contrat
date_debut="2010-09-01"
DEVK1100181A(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Philippe ISELIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'ins pecteur de l'administration du développement durable
DEVK1032752A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: Isabelle RAYMOND-MAUGE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'ins pecteur de l'administration du développement durable
DEVK1032752A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SERRATE (Crisol)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SAUMET (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: ROUDE (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BIROT (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: WAGNER (Rémi)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VUILLEMENOT (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VIVANT (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VINCENT (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VASSELIN (Antoine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VANDENBERGUE (Loup)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VALADIER (Arnaud)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VAILLANT (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VACHET (Éric)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: TROUCHE (René)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: TOURBOT (Joël)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SUSANNE (Jean-Luc)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: STABLE (Maurice)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SOULIER (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SOLEILHAVOUP (Serge)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SMOL (Jean-Marie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SENCEY (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SEHIER (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: SANSIER (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: ROCHER-LACOSTE (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: ROBERT (Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RIVIERE (Robert)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RIVIERE (Marc)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RICOU (Christian)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RICHARDEAU (Jacky)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RENAUDIN (Fabien)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: REINBOLD (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RAULIN (Antoine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: RAMBAUD (François)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: PONCET (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: PIRIOU (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: PALMIER (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: OUNOUGHI (Karim)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MOULIN (Jean)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MOULIN (Guy)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MORIZET (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MORANCAIS (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MONTFORT (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MESOT (Régis)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MENDOLA (Régis)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MASTIER (Michaël)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MASSELOT (Gilles)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MAROTTA (Karl)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MARLET (Jean-Louis)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MARCQ (André)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MARCELET (Richard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MALFOIS (Cédric)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LURENBAUM (Éric)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LUCIDOR (Benoit)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LOMBARD (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LEYDET (Jean-Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LEROY (François)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LENOIR (Nicolas)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LEMOINE (Daniel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LEFEBVRE (Gérard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LEDOUX (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: LEAS (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LANG (Jean-Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LANDREAU (Bruno)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LAHAYE (Loïc)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LA CORTE (Yoann)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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inscription
10 Février 201110/02/2011
De: KUSTER (Gérard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: KREZIAK (Charles)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: KLEIN (Jean-Paul)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: JONCHIER (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: HUAULME (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: HERVE (Sébastien)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: HERVE (Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: HASIAK (Fabrice)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: GUILLEMINOT (René)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: GERVAISE (Jean-Marie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: GERBIER (Robert)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: GAZON (Gérard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: GAULLET (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: GARNIER (Patrice)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
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10 Février 201110/02/2011
De: GAIN (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: GAGNEAU (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: GAFSI (Fouad)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FROMMER (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FREDEFON (Arnaud)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
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DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FOUQUET (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FOSSE (Yann)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FEUILLOLEY (Denis)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FAVRE (Maurice)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FAVRE (David)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: FABISCH (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: EISENLOHR (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: ECHE (Vincent)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DURAND (Édouard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DUMONT (Éric)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DOUCET (Jean)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DITCHI (Hervé)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DIMBERTON (Roland)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DESCOINS (Hervé)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: DESCLAUX (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DENIS (Yannick)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DELORT (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DELABIE (Régis)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DEGEORGES (Olivier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DEGAUGUE (Jean-Marie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LABONNEFON (de) (Arnaud)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DAVI (Denis)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: D'AFFLON DE CHAMPIE (Hervé)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CRIMIER (Roland)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CRAGUE (Gilles)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: COUEDIC (Jean)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: COUDERT (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CORNUAU (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CORDIER (Cyrille)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CHEBROUX (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: CHAVAND (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: CHALLIER (Romain)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CELLE (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: CATTENOZ (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CATELOY (Olivier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: CARBONNIERES (Jean-Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: CADIC (Nicolas)
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par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CABRIT (Jean-Luc)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
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10 Février 201110/02/2011
De: BREANT (Yves)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
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10 Février 201110/02/2011
De: BRASSEUR (Arnaud)
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par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
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10 Février 201110/02/2011
De: BOUCHET (Gérard)
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au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
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10 Février 201110/02/2011
De: BONNEFOY (Robert)
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au titre de l'année 2011 pour l'accès
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10 Février 201110/02/2011
De: BOILLON (Pierre)
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au titre de l'année 2011 pour l'accès
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10 Février 201110/02/2011
De: BLANC (Philippe)
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au titre de l'année 2011 pour l'accès
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10 Février 201110/02/2011
De: BLAIVE (Loïc)
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10 Février 201110/02/2011
De: BIRBAUD (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BIGORGNE (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BETIN (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BEDEAUX (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BARBOTTE (Jean-Paul)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BACHELARD (Olivier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BACCOU (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: AIT-AISSA (Malik)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: AERTS (Xavier)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: ZUMBO (Vilma)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VILLAIN (Géraldine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: VERRHIEST-LEBLANC (Ghislaine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: THOMAS (Isabelle)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: TABARD (Laurence)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: ROY (Aurélie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: PLACEK (Thérèse)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: PENCE (Élise)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: NEEL (Béatrice)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MOSSER-DUBREU (Sophie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MOLIN (Mélanie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: MILLOT (Marine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LONGAS (Colette)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LEFEVRE-PESTEL (Olga)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LECHAT-SAHASTUME (Maud)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LE TIRILLY (Viviane)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: LE NOUVEAU (Nathalie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: KLICH (Hélène)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: JACQUOT (Nadia)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: HOCHE-SESSAR (Agnès)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: GOUTX-GAUBICHER (Solène)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: GONCALVES-LADIRAY (Karine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: GARAT (Nathalie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DROUAUX (Catherine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DOLLE (Claire)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: DELCAMP (Juliette)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CUVILIER (Marie-France)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CORDIER (Nathalie)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CHOLLEY (Florence)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CHICOINEAU (Martine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CHANDELIER (Véronique)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: CEREZO (Véronique)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BOUSSAFIR (Yasmina)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BOUR (Christine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BETBEDE (Françoise)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BERTOLINI-LEFEVRE (Nadine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BERTAUD (Géraldine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: BASSERY (Cécile)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: ARILLA (Ghislaine)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: AGUILERA (Anne)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Michel TANGUY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès de la directrice de la recherche et de l'innovation au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Marcel MIRAMOND
professeur des universités détaché, directeur des études à l'École nationale des travaux publics de l'État, participe comme membre de droit aux réunions de la commission siégeant en jury d'entrée en thèse
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Yves PERRODIN
directeur de recherche de 1re classe du ministère de l'équipement, directeur de la recherche par intérim à l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Lionel MOULIN
ingénieur en chef de deuxième groupe des travaux publics de l'État, chef de la mission risques, environnement, santé au Commissariat au dévelopement durable, direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Yoann MAGNIN
ingénieur des travaux publics de l'État, chargé de mission des jeunes ingé nieurs des travaux publics de l'État au secrétariat général, direction des ressources humaines
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Luc DELATTRE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission des pôles scien tifiques et techniques au Commissariat général au dévelopement durable, direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Luc CLEMENT
maître de conférences détaché, directeur scientifique délégué à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Patrice BUESO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service de la recherche au Commissariat général au développement durable, direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Marie-Christine SETTIMO
agente contractuelle, chef de la mission des compétences scienti fiques et techniques au Commissariat général au développement durable, direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'État, chargée de mission des ingénieurs des travaux publics de l'État au secrétariat général, direction des ressources humaines
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Agnès JACQUESY
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scienti fique
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Brigitte HEBRARD
attachée principale d'administration, adjointe à la chef de la mission des compétences scientifiques et techniques au Commissariat général au développement durable, direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Geneviève GUINARD
agente contractuelle, chef du bureau du pilotage des écoles au secré tariat général, service du pilotage de l'évolution des services
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Laure DESPRES
professeure émérite des universités à Nantes
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Corinne BRUSQUE
ingénieure en chef du deuxième groupe des travaux publics de l'État, directrice du laboratoire Lescot à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Objet:
membres de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Jacques ROUDIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la cinquième section « sciences et techniques » du Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable
Objet:
président de la commission d'accompagnement du doctorant ITPE
Groupe:
Commission d'accompagnement du doctorant ITPE
president
DEVD1033865S(source BODD)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Claude SABONADIERE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Côte d'Azur
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Pierre ORECCHIONI
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Corse
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: René JOUANNELLE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Languedoc-Roussillon
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Marc HEGO
assistant d'administration de classe supérieure de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances » du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Sami HADJI
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Patrick BOUCHERON
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, coordonnateur Provence
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Daniel BETETA
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Marie-Josée LEPINE
assistante d'administration de classe exceptionnelle de l'aviation civile, responsable de l'entité administrative de la délégation Côte d'Azur
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De:
M
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Hervé Toro
administrateur civil hors classe, sous directeur finances de la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de l'information aéronautique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Michel Richard
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de ses attri butions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef des services navigation aérienne région parisienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Loïc Moisan
ingénieur principal des études et de l'exploi tation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne océan Indien
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Olivier Jouans
ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Nord-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Pierre-Yves Huerre
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans la limite de ses attri butions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Antilles Guyane
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Luc Collet
ingénieur principal des études et de l'exploi tation de l'aviation civile, chef du service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exé cution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Serge Callec
ingénieur principal des études et de l'exploi tation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Eric Bruneau
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur des opérations
Objet:
dans la limite de ses attributions ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navi gation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Alain Bouteille
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Laurent Brunel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
dans la limite de leurs attributions respectives et de celles du bureau SDFI/D
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Kevin Guittet
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Fernand Rodolausse
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Marc Alliot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Francis Ségura
attaché d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Fernand Rodolausse
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Eric Pinaquy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Pascal Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Michel Mathias
ingé nieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Claude Lavedrine
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Christian Jacquey
ingé nieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Madjidou Hamidou
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Claude Faesch
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Grégory Courbatieu
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Louis Boutet
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Daniel Bour
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Philippe Barnola
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'admi nistration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Georges Faure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Gilbert Nicolas
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Frédéric Médioni
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Michel Tardieu
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Anthony Gérard
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Stéphane Gorin
conseiller d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Gérald Destremx
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Patrick Calmejane
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Laurent Breton
ingénieur principal des études et de l'exploi tation de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'adminis tration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Alain Fenaroli
ingénieur principal des études et de l'exploi tation de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Henri Xavier Tonnerre
Objet:
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Dominique
Objet:
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Adeline Robert
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attribu tions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Aline Pillan
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Isabelle Monnier
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Lucette Lasserre
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service et à celle du CESNAC, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitations aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Karine Drolez
Objet:
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle et à
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Evelyne Berthou
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne, chef du service de la navigation aérienne sud
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exé cution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jacqueline Pédron
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Nadiège Maville
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Marie-José Andriamonje
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Marie-José Andriamonje
Objet:
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Isabelle Edard
Objet:
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne, à
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jacqueline Pédron
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Nadiège Maville
assistante d'administration de l'aviation civile de classe excep tionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Muriel Preux
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Solange Sudermann
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Muriel Preux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Mylène Joseph
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Marie Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Monique Henriot
attachée principale d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Delphine Follenius
attachée d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Sylvie Chambon
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Johanne Briand
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Cécile Briand
assis tante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Bernadette Ammouche
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Maryse de Buchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, ainsi que pour l'activité de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Edith Pelous
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Patricia Marek
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Nathalie Lalève
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Anne Gauthier
attachée d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Maryelle Toutain
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Béatrice Ianuli
attachée principale d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Catherine Segay
attachée principale d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Guylène Kneur
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Joëlle Tartas
Objet:
assis-
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Loïc Robin
ingénieur principal des études et de l'exploi tation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2011-01-01"
DEVA1033198S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Francis ANDRE
Objet:
ingénieur de recherche, directeur adjoint
DEC1108430R48(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Annie CORET
Objet:
ingénieure de recherche, responsable du système d'informations -
DEC1108430R48(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Dominique SIMON
Objet:
ingénieure d'études, responsable structures et relations partenariales
DEC1108430R48(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Valérie DA FONSECA E SOUSA
Objet:
assistante-ingénieure, chargée des affaires générales aux fins
mentionnées à l'article 1% ci-dessus
DEC1108430R48(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Serge BAUIN
directeur de l'information scientifique et technique (DIST)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIST
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 4 000 euros hors taxes, soit 4 784 euros TTC, b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC1108430R48(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: John Von Neumann
bâtiment 506, Boîte postale 167, 91403 Orsay cedex, appartenant au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de cette même unité
Article 4 – Locaux
L'USR bénéficie d'une double implantation géographique sur le site de Digiteo
Groupe:
Cette même unité
DEC110248INSHS(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Edouard AUDIT
Professeur des Universités
Objet:
directeur de l'USR3441
Groupe:
Direction de l'USR3441
duree="quatre ans"
DEC110248INSHS(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Anne SCHMITT
chargée de recherche
Objet:
directrice de l'USR n°3439
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'USR n°3439
date_debut="2011-01-01"
DEC110248INSHS(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Fabien MONGELARD
maître de conférence à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
directeur adjoint par intérim
DEC105379INSB(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201110/02/2011
De: Françoise ARGOUL
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice par intérim
DEC105379INSB(source BOCNRS)
nomination
10 Février 201110/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.