Rémy Bataillon


De: Rémy BATAILLON
agent non titu laire de l'État
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé
date_debut="2011-01-01"
ETSN1130251A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Mai 201115/05/2011
De: Rémy Bataillon
chef du service évaluation et amélioration des pratiques
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonc tionnement et aux activités du service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 euros hors taxes par engagement
ETSX1130134S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 201115/04/2011
De: Rémy Bataillon
Objet:
son adjoint, pour signer en mon nom
dans la limite des attributions du directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 euros hors taxes par engagement
ETSX1130131S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 201115/04/2011
De: Rémy BATAILLON
agent non titulaire de l'État
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé
date_debut="2010-11-12"
duree="trois ans"
SASN1031007A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201115/01/2011
De: Rémy BATAILLON
Objet:
conseiller technique pour la médecine libérale
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022141058(source JORF)
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Rémy Bataillon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.