15 Mars 2009


De: Jean-Yves SIMON
Objet:
responsable de la division formation professionnelle, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Guy ROSE
Objet:
responsable de la mission Maîtrise d'ouvrage informatique de gestion interne, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Raoul RADA
Objet:
responsable du département maintenance logistique Frontalis pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Didier PHILIPPEAU
Objet:
adjoint au responsable du dépar tement de service au personnel, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Michel FOULON CODEN
Objet:
pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Antoine BRIL
Objet:
responsable du département de service au personnel et de la mission d'accompagnementau changement ressources humaines, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick BESSEY
Objet:
directeur de la gestion des moyens, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Monique SEVAULT
Objet:
responsable de la division centre de service RH, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine PATRIARCA
Objet:
adjointe à la directrice de la communication, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jocelyne MICHAUX
Objet:
adjointe au responsable du dépar tement maintenance logistique Frontalis, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Karine GAUZERE-SAIS
Objet:
responsable de la division juri dique et relations sociales pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Danielle FOYARD
Objet:
adjointe au responsable de la division centre du service RH du département de service au personnel, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Colette FLANDRIN
Objet:
pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Geneviève DELEMARRE
Objet:
responsable par intérim du département du marché interne de l'emploi, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Geneviève DELEMARRE
Objet:
responsable du département déve loppement des compétences et des performances, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Sophie COUVREUR
Objet:
pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jeanne BURTON
Objet:
directrice de la communication, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal PRADOURA
Objet:
médecin du travail, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Roselyne MIGEON
Objet:
attachée de direction au cabinet de la direction de la gestion des moyens, pour signer
cabinet="Direction de la gestion des moyens, pour signer"
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Maymil Vincent
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Ollivier Roland
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Aballea Pierre
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Schechter François
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Lavigne Claude
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Morelle Aquilino
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: De Masson d'Autume Christine
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
SJSX0930087B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Breton (Thierry)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2009 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
SJSX0930086B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Lépine (Carole)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2009 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
SJSX0930086B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Fourcade (Maryse)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2009 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
SJSX0930086B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De: Corlay (Delphine)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2009 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
SJSX0930086B(source BOSanté)
promotion
15 Mars 200915/03/2009
De:
MSA
Médecin-conseil national de la
ou son représentant
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De:
CNAMTS
Médecin-conseil national de la
ou son représentant
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RAYMOND Gérard
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MENARD Didier
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEPORRIER Michel
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LARDRY Jean-Michel
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DUGUET Christophe
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BERCHE Hervé
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ASSYAG Patrick
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De:
RSI
Médecin-conseil national du
ou son représentant
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SEVEIGNES Sylvaine
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SERMET Catherine
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GARRIC Christine
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FAUCHER Nathalie
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DURAND-ZALESKI Isabelle
Objet:
membres de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Raoul Briet
Objet:
président de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
Commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
president
SJSX0930071S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean PAOLI
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnellesprévues par l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale, pour la pé riode restant à courir du mandat des autres administrateurs nommés
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
SJSS0930097A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Paul LEROUGE
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnellesprévues par l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale, pour la pé riode restant à courir du mandat des autres administrateurs nommés
membre suppléant
Remplace:M. Marc NOEUVEGLISE
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
SJSS0930097A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Cornelis DEK
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants du Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux, et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Patrice Still
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SJSS0930065A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine MOREL
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants de l'Union nationale des pharmacies de France, et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Alain RIGAL
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SJSS0930065A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine KIRNIDIS
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants du Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux, et pour la période du mandat restant à courir
Titulaire
Remplace:Mme Karima GHEZAL
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
SJSS0930065A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Emmanuel Vigneron
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Roland Sambuc
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Perret
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard Parmentier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Letourmy
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric Jougla
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Benoît Dervaux
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bertrand Dargelos
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Franck Chauvin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Yves Charpak
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: François Alla
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Trugeon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Toussaint
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Siano
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Polomeni
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick Peretti-Watel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Yves Lecarpentier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Franck Le Duff
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Thierry Lang
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Serge Hercberg
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marcel Goldberg
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Olivier Ganry
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Duhamel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Debout
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Chauvin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Denis Caillaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: François Bourdillon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric Billaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: François Baudier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Paolo Antonelli
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick Zylberman
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Denis Zmirou-Navier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Vergnenègre
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Verger
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Vanhems
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Hugues Trouvin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: René Seux
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean Sengler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Fernand Sauer
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Roger Salamon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Louis Roubaty
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Ravaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian Rabaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: François Puisieux
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques Puch
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bruno Pozzetto
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Pothier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian Perronne
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Alfred Penfornis
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christophe Paris
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Orphelin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Michel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Mathé
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Christophe Lucet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Lepape
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Yvon Le Moullec
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Claude Jeandel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques Hugon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Emmanuel Henry
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Hartemann
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Joseph Hajjar
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Gueguan
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Grimaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bruno Grandbastien
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Guy Gozlan
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Gendrel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Gehanno
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bruno Fouillet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Foucaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marc Eloit
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Dupon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Frédéric De Blay
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques-Christian Darbord
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Czernichow
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Rémy Collomp
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian Chidiac
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Fabrice Carrat
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Emmanuel Camus
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick Brochard
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: François Bricaire
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Serge Briançon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: François Boué
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Paul Boutin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Serge Boarini
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Bioulac
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Edouard Bingen
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Gilles Berrut
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Rémy Bataillon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Thomas Barnay
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: André Aurengo
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Robert Anton
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Marie André
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Antoine Andremont
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Paule Serre
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal Cases
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Odile Carrère
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« évaluation, stratégie et prospective »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Véronique de la Source
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Monique-Marie Rousset
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Martine Huot-Marchand
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Virginie Halley des Fontaines
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sophie Guillaume
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Laurence Fond-Harmant
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Nelly Dequidt
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Josée Couteau
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Combret
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Hélène Bouvier-Colle
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Carole Baeza
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: France Wallet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne Tursz
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne Tallec
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Carole Swan
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Elisabeth Spitz
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernadette Satger
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Brigitte Sandrin-Berthon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Laure Pibarot
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Hélène Peigue-Lafeuille
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Nicole Pasteur
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Isabelle Momas
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sanaa Marzoug
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Francelyne Marano
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal Léger
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Régine Léculée
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine Leport
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvie Legrain
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine Le Galès
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Le Boeuf
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne Laude
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvie Larnaudie
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Isabelle Grémy
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Hélène Grandjean
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Hélène Fagherazzi-Pagel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Alix Ertzscheid
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvie Crauste-Manciet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Laure Com-Ruelle
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Mireille Chiron
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Céline Cazorla
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Claude Casellas
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Elisabeth Bouvet-Koskas
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Laetitia Gambotti
médecin de santé publique au groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Objet:
membre du comité technique des vaccinations
au titre des personnalités quali fiées
Groupe:
Comité technique des vaccinations
SJSP0930098A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Lecomte-Somaggio (Daphné)
Objet:
membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Remplace:Mme Flachaire (Magali)
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SJSP0930082A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Maurice Toullalan
directeur du centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
3
directeurs d'établissement de santé
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Girard
médecin biologiste, responsable de dépôt de délivrance de l'hôpital américain de Neuilly-sur-Seine
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
2
responsables de dépôt de délivrance
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marcel Joussemet
chargé d'enseignement, directeur de centre de transfusion des armées
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Emmanuelle Quillet
directrice du centre hospitalier de Rambouillet, présidente de l'Asso ciation nationale de formation permanente pour le personnel hospitalier (ANFH)
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
3
directeurs d'établissement de santé
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Victoire Lovi
responsable de dépôt de délivrance du centre hospitalier de Roubaix
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
2
responsables de dépôt de délivrance
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christine Linget
médecin biologiste, responsable de dépôt de sang de délivrance du centre hospitalier de Salon-de-Provence
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
2
responsables de dépôt de délivrance
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal Waller
responsable de l'activité distribution/délivrance
chargée d'ensei gnement à l'Etablissement français du sang d'Alsace
Objet:
membres du jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
Groupe:
Jury chargé d'examiner les compétences acquises par les personnels exerçant les fonctions de responsable de dépôts de sang
SJSP0930070A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PIZZATO Dominique
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MEKKI Ourdine
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: D'ATTOMA Franck
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: YVON Marc
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VUIDEPOT Gérard
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VOISIN Marc
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VIAL Sébastien
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TEUMA David
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TASSO Jean-Paul
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SWEERTVAEGHER Stephane
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SLADEK Joseph
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SCHANGEL Jean-Louis
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: REYT François
Objet:
au
1er janvier 2009
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nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: REVEST Jean-Michel
Objet:
au
1er janvier 2009
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nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PRAT Michel
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PAGLIANO Bruno
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NATOLY Patrick
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MIRAN Georges
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MERLAUD Philippe
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MELIS Elio
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MATHIAS Robin
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARADENE-CONSTANT Max
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAILLARD Jean-Marie
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MACHON Luc-Olivier
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LORENTZ Yannick
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEYSENS Jean
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
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15 Mars 200915/03/2009
De: LEONELLI Jacques
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KURTH Thierry
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JOUCLA Lucien
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JEZEQUEL Yannig
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JAMBON Frédéric
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
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15 Mars 200915/03/2009
De: JACQUET Romain
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
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15 Mars 200915/03/2009
De: HUBIN Jérôme
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
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15 Mars 200915/03/2009
De: HUART Guillaume
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HOUADEC Yves
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HENAULT Philippe
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HEBRARD Patrice
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GIZOLME Philippe
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GIRAUD Patrick
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
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15 Mars 200915/03/2009
De: GIRARD Rony
Objet:
au
1er janvier 2009
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SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GIRARD Guillaume
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GANUCHAUD Yves
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GAGLIARDI Jean-Louis
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FUNEL Nicolas
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FIRROLONI Sébastien
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DUBOIS Ronan
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DOUTE Thibault
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DEYRIES Jean-François
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DEYRIES Bertrand
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESMOULIN Patrick
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DENUX Philippe
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DELAUNAY Michel
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COLONNA Pierre
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COEVOET Patrice
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COCONNIER Bernard
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BREMOND Edouard
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUCHARD Raphaël
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUCHARD Jean-Paul
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOCQUILLON Bernard
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BERBESSOU Jacques
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BENARD Pascal
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BECQUEMIE Erwan
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BECK Christian
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ANCEAU Bruno
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SEDEAU Florence
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SANTORI Laure
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SAMSON Anne-Marie
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RUCARD Patricia
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RONZIERE Nathalie
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RADOUANE Elysabeth
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PIVOT Marie-Laure
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PETTER Diane
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PEREZ Tina
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARINGUE Caroline
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LINOLI Claudine
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEVAN-MONS Caroline
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAVIGNON Marianne
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAUTRU Marie-Andrée
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KATRA Denise
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ISABEY Bénédicte
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HORN Nathalie
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GIRAUD Séverine
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GERINIER Joëlle
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GAZEL Evelyne
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GARNIER Jeanne
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FIORINI Chrystèle
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ELLIES Marie-Béatrice
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DUNYACH Marie
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DERISBOURG Thérèse
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CURNIER-HILARIO Sandrine
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CREUZET Catherine
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COULONJOU Hélène
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COUAILLIER Isabelle
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COROSINE Danielle
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COQUISART Catherine
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COLLOMBET-MIGEON Frédérique
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHEMINANT Brigitte
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHARLOT-ROBERT Agnès
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHAILLET-LEFORESTIER Elisabeth
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CANO Ginette
Objet:
au
1er janvier 2009
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE 20. CAMOU-COUAILLIER Elodie
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUNET Catherine
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUTON-GRATALOUP Nadège
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUGERE Marie-Noëlle
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOQUET Laure
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BLERVACQUE-LAVOQUET Emmanuelle
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BENEUX Cécile
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BALANDIER Cécile
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BAILLY Sylviane
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AUBERT Isabelle
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ASTIER-ESSELIN Valérie
Objet:
au
1er janvier 2009
SJSN0831557A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PONSOT (Gérard)
Objet:
membre et président du groupe de travail « Groupe national référent vaccins anti-HPV »
Remplace:M. TARDIEU (Marc)
Groupe:
Groupe de travail « Groupe national référent vaccins anti-HPV »
SJSM0930103S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PONSOT (Gérard)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2009
SJSM0930102S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: EB (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
SJSM0930090S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DANIS (Martin)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
SJSM0930090S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESCAMPS (Vincent)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930089S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: YVERT (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VILLE (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VEXIAU (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TROALEN (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SALOMON (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SAINT-MARCOUX (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PINGET (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LATAILLADE (Jean-Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: INGRAND (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GUERCI (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GRUSON (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FROISSART (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FOUQUE (Denis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FAUCHÈRE (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DHONDT (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESLYS (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DE KORWIN (Jean-Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CORCUFF (Jean-Benoît)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COLEMAN (Anthony William)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CASANOVA (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUDOU (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BELLET (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BASUYAU (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WION (Nelly)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TAIEB (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RAYMOND (Josette)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MOUREY (Christiane)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MORIN (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MATHIEU (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MASSART (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAUTIER (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HANAIRE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DEHOUX (Monique)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: D'HERBOMEZ (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COSTE (Joliette)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUTTEN (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BERNARD (Marguerite)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BECCHIO (Mireille)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BAYER (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSM0930088S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THEOBALD (Serge)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SJSM0930080S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SIMON (Olivier)
docteur en médecine
Objet:
expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
Comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
SJSM0930079S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GOURAUD (Aurore)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2009
SJSM0930078S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEGEAIS (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930077S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ANDRE (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930077S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: IUNG (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SJSM0930076S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CUVELLIER (Jean-Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SJSM0930076S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ADAMS (David)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SJSM0930076S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOGHOSSIAN (Richard)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
SJSM0930075S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WIOLAND (Yannick)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VOGT (Arnaud)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VERDEIL (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VAILLANT (Jean-Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VAESSEN (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TRAN DINH (Yves-Roger)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TOUCHOT (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THIVEAUD (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: STEINMETZ (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RIGAL-SASTOURNÉ (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RICCO (Jean-Baptiste)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: POZZETTO (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PIOT (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PINGET (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PIERREFITTE (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PASSUTI (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PALFI (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PAGE (Maurice)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: OBADIA (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NONY (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NAJI (Abdessamad)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MÉRIAN (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARGUET (Pierre-Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MANEL (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAHE (Marc-André)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAGNAN (Pierre-Edouard)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEYNADIER (Francisque)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LETARD (Jean-Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEHMANN (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEGEAIS (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEFÈVRE (Patrice)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LARGHERO (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAMBERT (Marc-Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAHAY (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LABORDE (François)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KUBLER (Luc)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KOUAM (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JUNIOT (André)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: IMBS (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GUIBAL (Fabien)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GRIMANDI (Gaël)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GOËAU-BRISSONNIÈRE (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FEYS (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FEBVRE (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESRUENNES (Eric)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COFFE (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHAUVIN (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CARRIE (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRETAGNE (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOURGAIN (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOUCCARA (Didier)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BEYSSEN (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BEANI (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BASS (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WISNIEWSKI (Sandra)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WION (Nelly)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROCHEFORT (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PETEL (France)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NOGER (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAITRE (Marcienne)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KRIEGEL (Irène)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HOMASSON (Nelly)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HOLLANDER (Katia)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HAUSER (Lisette)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GESLIN (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GERVAISE (Amélie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GASCHARD-WAHART (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GANDOIN (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GABORIAUD (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FRANCK (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FEUERSTEIN (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FARGEOT (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FAORO (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ELOY (Rosy)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESABLENS (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COLAS (Marie-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CLAPEAU (Guillemette)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BURILLON (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOURZEIX DE LAROUZIERE (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BAILLY (Anne-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AMESSIS (Malika)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SJSM0930074S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ZUBER (Mathieu)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ZELLER (Hervé)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WESTPHAL (Jean-Frédéric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WEMEAU (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VOIRIOT (Pascal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VITTECOQ (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TOLOU (Hugues)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TOD (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THYSS (Antoine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THOMAS (Xavier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THOMAS (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: STANKOFF (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SORIA (Jean-Charles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SEMAH (Franck)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SCHNEIDER (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SAMAMA (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RUMBACH (Lucien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RUBIE (Hervé)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROUSSELOT (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROUBILLE (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROHRLICH (Pierre-Simon)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROCHE (Nicolas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROBERT (Pierre-Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: REVUZ (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RACINE (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: POZZETTO (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: POYNARD (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: POLACK (Benoît)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: POL (Stanislas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PIRIOU (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PINEDE (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PERROT (Serge)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PERRET-LIAUDET (Armand)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PERISSE (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PELLETIER (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PEIN (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PAYOUX (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ORLIAGUET (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NUSS (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MOUNIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MORTIER (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MILPIED (Noël)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARZIN (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARTIN (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARTEAU (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARIE (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MALLARET (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAHE (Marc-André)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAGNAN (Antoine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LODOLA (Alberto)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LINASSIER (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LIDOVE (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEYNADIER (Francisque)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEVY (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LE HEUZEY (Jean-Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LACOMBE (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LACARELLE (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KOROBELNIK (Jean-François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KONOFAL (Eric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KERBRAT (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: KALOUSTIAN (Edgard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JUILLIERE (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JOLY (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: IMBS (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: IFRAH (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HUMBERT (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HOUSSET (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GUILLAMO (Jean-Sébastien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GUIBAL (Fabien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GAUZIT (Rémy)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GARDERET (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GALLARDA (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FUTIER (Emmanuel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FLORET (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FLAM (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FEYS (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FERON (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FERME (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FENAUX (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DULAC (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DUBOIS RANDE (Jean-Luc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DI MARTINO (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DEVALOIS (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESCHENNES (Georges)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DELCLAUX (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DE BRUX (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CRESTANI (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CREANCE (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COUET (Charles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COTTIN (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COSTELLO (Régis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CORTHIER (Gérard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CORTET (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CONRATH (John)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COIFFIER (Bertrand)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CLAVELOU (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHATELUT (Etienne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHAOUAT (Ari)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CAMPONE (Mario)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CALVET (David)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BUI-NGUYEN (Binh)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUN-BUISSON (Christian)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUDER (Nicolas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BROSSARD (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRON (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOURLIERE (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOULENGER (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BONNET (Damien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOCCON-GIBOD (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BLANLOEIL (Yvonnick)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BIGARD (Marc-André)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BEUZEBOC (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BERTHOUX (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BERGMANN (Jean-François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BEAUGERIE (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BEANI (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BAUCHET (Luc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BAKCHINE (Serge)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AZOULAY (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AUVIN (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AUTRET (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ARMENGAUD (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: APARICIO (Thomas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ANTOINE (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AMARENCO (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WOOD PILLETTE (Chantal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WAROT (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VIAN (Laurence)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VERMES (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THEODORE (Christine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TABURET (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: STADLER (Jeanne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SERVAIS (Aude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROZENBERG (Sylvie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROTHSCHILD (Chantal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RICHARD (Anne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RAYNAUD-SIMON (Agathe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: QUOIX (Elisabeth)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PLANTADE (Anne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NEGRIER (Sylvie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MURAT (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MAZEREEUW-HAUTIER (Juliette)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MACQUIN (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LUBETZKI (Catherine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LECLERCQ (Pascale)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LE MERRER (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LE HEUZEY (Marie-France)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAUNAY (Odile)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LASCOUX-COMBE (Caroline)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JUST (Jocelyne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JOB-DESLANDRE (Chantal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JACOMET (Christine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ICHAI (Carole)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HEARD (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GOLDBERG (Danièle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GLACET-BERNARD (Agnès)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GATT (Marie-Thérèse)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FOURASTE (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FORIN (Véronique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ESTOURNET-MATHIAUD (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ELEFANT (Elisabeth)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DRISS (Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DOLLFUS (Catherine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DEBRUYNE (Danièle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CORRUBLE (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHIRON (Catherine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHABROL (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRIGNOLE-BAUDOUIN (Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BAGOT (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AVRIL (Marie-Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AUTRET-LECA (Elisabeth)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: AUTRAN (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GISSELBRECHT (Christian)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930052S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHAVOIN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930052S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRETON (Jean-Luc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930052S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BALIAN (Axel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930052S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ARNAL (Jean-François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930052S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ALIOT (Etienne)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
SJSM0930051S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEPORRIER (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930049S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COTTIN (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930049S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JOUSSELIN-PAUTROT (Murielle)
docteur en médecine
Objet:
expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
Comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
SJSM0930048S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BONNETAIN (Franck)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SJSM0930047S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SAULNIER (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PALLARDY (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARZIN (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HUMBERT (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GUILLEMAIN (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FESSI (Hatem)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CADET (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VINCENT (Claire-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SELLA (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PENSE-LHERITIER (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARTINI (Marie-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ELEFANT (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BOCHOT (Amélie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2009
SJSM0930046S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: TRECHOT (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SONNA (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROUJEAU (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: RICHÉ (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: OGER (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MORAGNY (Julien)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MONTASTRUC (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MASSON (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MALLARET (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LE LOUËT (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAMAISON (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GAMBIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DESCOTES (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BLAYAC (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BABAI (Samy)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ZENUT (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: WAROT (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VILLIER (Céline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: VALNET-RABIER (Marie-Blanche)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THOMAS (Laure)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THIERRY (Maryne)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: THEOPHILE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: SPREUX (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROCHER (Fanny)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: POLARD (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PLAZAMET (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PINZANI (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PETITPAIN (Nadine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: PECRIAUX (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: OLIVIER-ABBAL (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: NOBLET (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MOUNIER-DESPIERRES (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MOSQUET (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: MARAIS (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LOGEROT (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LEBRUN-VIGNES (Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LE BELLER (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LATES (Silviana)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAROCHE (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAGARCE (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LAFAY-CHEBASSIER (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LACROIX (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: LACOTTE (Jacqueline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JONVILLE-BERA (Annie-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JEAN-PASTOR (Marie-Josèphe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: JANTZEM (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HOROWICZ (Sylviane)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HILLAIRE-BUYS (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HESSAINE (Sadika)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HERLEM (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HEIL (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GUIHARD (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GRAS-CHAMPEL (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GINISTY (Sixtine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GERVOISE BOYER (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GERRITSEN-VAN SCHIEVEEN (Pauline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GERMAIN (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GAUTIER (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: GARAYT (Christelle)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: FAVRELIERE (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DURRIEU (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DURANTON (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DE LA GASTINE (Blandine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DAVID-LAROCHE (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: DAMASE-MICHEL (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CREPIN (Sabrina)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COSSERAT (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: COLIN (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHIFFOLEAU (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHICHMANIAN (Rose-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHEBASSIER-LAFAY (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CHAUVELOT-MOACHON (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CARLHANT-KOWALSKI (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CALLOT (Delphine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUEL (Méri)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BROUSSEAU (Adeline)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BROCVIELLE-BOUYAKOUB (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRENET-DUFOUR (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BEYENS (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BERNARD (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BENARD (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BARJHOUX (Claude-Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BALDIN (Bernadette)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ALT (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ALLAIN-VEYRAC (Gwenaëlle)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés
au titre de l'année 2009
SJSM0930045S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De:
Mme
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade d'assistant
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian PITOT-BELIN
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Pour le grade de chef de laboratoire 2e classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel POT
secrétaire général
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Laurent LEMPEREUR
directeur scientifique du site de Lyon
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard BERTHIER
adjoint au directeur de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacqueline DAYAN
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Pour le grade de directeur de laboratoire
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Evelyne VOIRET
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Pour le grade de chef de laboratoire 2e classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jeannine SAUSSOL
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Pour le grade de chef de laboratoire 1re classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Stéphanie ALBAREDE
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Pour le grade de chef de laboratoire 1re classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michèle PLANA
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Pour le grade d'assistant
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Laurence MOUILLOT
directrice scientifique du site de Saint-Denis
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Laure BEAUDY
direction des ressources humaines
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
suppleant
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques VINCENT
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade de chef de laboratoire 2e classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Claude ARGOUD
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade de chef de laboratoire 2e classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Xavier CHENIVESSE
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade de chef de laboratoire 1re classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean MARIMBERT
président-directeur général
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Claude GHISLAIN
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Antoine BONNET
directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Nicole GRABY
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade de directeur de laboratoire
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Monique PARES
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade de chef de laboratoire 1re classe
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Lina SCOTTO DI PERTA
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Pour le grade d'assistant
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Hélène TISSIER
directrice des laboratoires et des contrôles
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Murielle BERGES
directrice des ressources humaines
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des personnels scientifiques de laboratoire
SJSM0930044S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre-Yves DESCAMPS
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel POT
secrétaire général
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Laurent LEMPEREUR
directeur scientifique du site de Lyon
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pascale VARIOT
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Isabelle MANNIAM
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne DECOOL
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Laurence MOUILLOT
directrice scientifique du site de Saint-Denis
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Laure BEAUDY
direction des ressources huamines
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
suppleant
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Didier PIZARD
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Olivier DA COSTA
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe CHABERT
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean MARIMBERT
président-directeur général
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre-Antoine BONNET
directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Monique ALBERTI
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants du personnel
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Hélène TISSIER
directrice des laboratoires et des contrôles
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Murielle BERGES
directrice des ressources humaines
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de labora toire
SJSM0930043S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Erick GAMELIN
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer Paul-Papin à Angers
Groupe:
Direction générale du Centre de lutte contre le cancer Paul-Papin à Angers
date_debut="2009-03-30"
a_sa_demande
SJSH0930104A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer Paul-Papin à Angers
Groupe:
Direction générale du Centre de lutte contre le cancer Paul-Papin à Angers
a_sa_demande
SJSH0930104A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrice CELLIER
Objet:
directeur général par intérim du centre de lutte contre le cancer Paul-Papin, à Angers
dans l'attente de la nomination d'un directeur général
conformément aux dispositions de l'article L. 6162-10 susvisé
Groupe:
Centre de lutte contre le cancer Paul-Papin, à Angers
date_debut="2009-03-30"
SJSH0930096A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: ROUSVAL-AUVILLE (Stéphanie)
directeur adjoint du secteur sanitaire à la FEHAP (Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne, privés non lucratif)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10o) du code de la santé publique, à la section sani taire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SJSH0930081A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: CAUSSE (David)
directeur du secteur sanitaire et coordonnateur du pôle santé social à la FEHAP (Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne, privés non lucratif)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10o) du code de la santé publique, à la section sani taire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SJSH0930081A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
president
SJSH0930063A(source BOSanté)
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
SJSH0930063A(source BOSanté)
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Beaupin
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
SJSH0930063A(source BOSanté)
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
SJSH0930063A(source BOSanté)
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Ortolan
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
SJSH0930063A(source BOSanté)
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marc Raucoules-Aimé
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Pellat
(unités de formation et de recherche odontologiques)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Luc Debru
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques Barrier
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Roland Rymer
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: André Elhadad
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Claude-François Degos
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Cabaret
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Norbert Skurnik
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Sado
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bruno Mangola
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Georges Pinon
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gilbert Eschemann
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Rince
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Richard Domergue
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Henry Zattara
(Conseil national de l'ordre des médecins)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Hugues Robert
(Conseil national de l'ordre des pharmaciens)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric Gérard
(Conseil national des chirurgiens-dentistes)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Lanoy
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Bachet
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gilles Etienne
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Bussone
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Destée
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Robert Cohendy
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Charles Alezrah
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le médecin-chef
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Claude Renard
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Louis San Marco
(université de Marseille)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Paul Kleisbauer
(université de Marseille)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Paul Francke
(université de Lille-II)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Noël Beis
(université de Dijon)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique De Korwin
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC universités
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur Dominique Renoult (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Paul Zerbib
(Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard Lucas
(Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Beaupin
(Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marc Angebault
(Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
le médecin chef des services
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Luc Perret
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Denis Saint-Paul
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jackie Ahr
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Nemitz
(université d'Amiens)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques Lagarrigue
(université Toulouse-I)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Serge Gilberg
(université Paris-V)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Gay
(université Bordeaux-II)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: François Blanc
(université Montpellier-I)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric Drahi
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Bonet
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association nationale de coordination des actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Hervé Pegliasco
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association nationale de coordination des actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association de formation des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Louis Bensoussan
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association de formation des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC université
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick Disdier
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC université
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Thébaut
(Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Claude Regi
(Fédération des médecins de France)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian Jeambrun
(Syndicat des médecins libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard Alexandre
(Alliance)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard Ortolan
(Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: François Gimmig
(Syndicat des médecins libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Legmann
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Xavier Deau
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la professeure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvette Huichard
(unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Nicole Garret-Gloanec
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Rachel Bocher
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-France Frutoso
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine Cothereau
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne Viallat
(Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Elisabeth Rousselot Marche
(Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Hélène Certain
(MG France)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian Saout
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Rouleau
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre Atlan
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Yves Grillet
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Nicolas Brun
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marc Brodin
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: la docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Brigitte Sandrin-Berthon
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
personnalite_qualifiee
SJSH0930063A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Guy CHOUINARD
Objet:
tempo rairement la médecine en France dans le service de psychiatrie de l'hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de psychiatrie de l'hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris
SJSH0930056A(source BOSanté)
autorisation
15 Mars 200915/03/2009
De: Paris (AP-HP)
les actes de la responsabilité du préfet de région sont réalisés par le directeur général de l'AP-HP
Objet:
à la suite d'un concours sur épreuves organisés à l'échelon régional. Ces concours sont ouverts par le préfet de région soit pour un, soit pour plusieurs établissements de la même région
Le concours comporte des épreuves écrites et orales. Au vu des délibérations du jury et les modalités des concours sur épreuves
prévus à l'article 4 du décret no 90-949 du
composé
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
26 juillet 1991
fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves des concours de directeur d'école de sages-femmes, le préfet de région arrête la liste définitive d'admission
Groupe:
Prefecture de région soit pour un, soit pour plusieurs établissements de la même région
ecole="École de sages-femmes, le préfet de région arrête la liste définitive d'admission"
SJSH0930022C(source BOSanté)
recrutement
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel RONDEAU
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel MANSUY
représentant la directrice de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel LAFORCADE
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard TIREL
représentant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jorge MUNOZ
enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Joël GERMAIN
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric VIRARD
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Mustapha KHENNOUF
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Olivier GRIMAUD
représentant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Bertrand VIGNERON
représentant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard PELE
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean PASCAL
enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Yves MARCOVICI
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierre HEURTEBIZE
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christophe CHAMOUX
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain CELARD
enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pascal ABRAHAM
chargé de mission, représentant le directeur de la sécurité sociale, coordon nateur
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe GASPAIS
chef du bureau des conditions de travail et de l'action sociale à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve d'entretien
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Thierry BOULISSIERE
chef du bureau des adultes handicapés à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve d'entretien
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Vincent TRELLU
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Marc TOURANCHEAU
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Luc PARAIRE
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard LAURAND
inspecteur général, représentant le chef de l'inspection générale des affaires sociales, coordonnateur
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christelle GUERIN
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Nathalie GOURMELON
enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marilou FOLLEZ-LEIGHTON
représentant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne-Lyse PENNEL-PRUVOST
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Corinne PARIS
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique LETERRIER
représentant la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
représentant la directrice de l'hospitalisation et de l'organi sation des soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Agnès BATT
enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Séverine BATIH
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylviane LE PEUCH
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Hélène BERNIER
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Yvette RAYSSIGUIER
représentant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Karine BIDAN
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal BERHAULT
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvie PHILIPPE-VIALLARD
adjointe au chef du bureau de la formation à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve de mémoire
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Régine AYMARD-ELMALEH
adjointe au chef du bureau des conditions de travail et de l'action sociale à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve de mémoire
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Valérie SALOMON
représentant la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Noura KIHAL-FLEGEAU
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De:
M
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
Lyon
Professeur Jean-François GUERIN Hospices civils de
hôpital Laboratoire de biologie de la femme mère enfant, Bron reproduction PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Villes, site de Sèvres, Sèvres trique PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Villes, site de Sèvres, Sèvres trique PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard NICOLLET Clinique du Val-d'Ouest
Docteur
Ecully Service de gynécologie-obsté- trique PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Villes, site de Sèvres, Sèvres trique PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrice CLEMENT Laboratoire Clément
Le Blanc-
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Villes, site de Sèvres, Sèvres trique PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Rouen Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Rouen Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Ephrem SALAME CHU
hôpital Côte-de-Nacre, Caen Fédération de chirurgie viscérale et digestive
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Rouen Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques PETIT CHU
hôpital Sud, Amiens Service d'urologie Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Rouen Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
Cochin
Docteur Julien CHARPENTIER Groupe hospitalier
Paris Réanimation médicale Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Baptiste Marcault Hôpital Beaujon
Clichy Infirmier coordonnateur, réani- mation chirurgicale Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dan LONGROIS CHU
hôpitaux de Brabois, Nancy Département d'anesthésie-réani- mation Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel GODIN CHU
hôpital des Bois-Guillaume, Pavillon de néphrologie
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Nantes tement de recherche en cancéro- logie Institutionnels INSERM
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard TACHDJIAN Hôpital Antoine-Béclère
grou- Service histologie embryologie pement hospitalier universitaire cytogénétique biologie de la
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Didier LEMERY CHU de Clermont-Ferrand
Professeur
hôpital Service gynécologie obstétrique l'Hôtel Dieu maternité PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marc DELPECH Hôpital Cochin
Paris Maternités, service de génétique oncologique PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Louis BUJAN Hôpital Paule-de-Viguier
Toulouse CECOS Midi-Pyrénées, biologie de la reproduction PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Institutionnels immunolo-
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marc BONNEVILLE Insitut
de biologie, INSEM U 601, Directeur de recherche dépar-
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Institutionnels immunolo-
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
Banque
Docteur Jean-Jacques LATAILLADE Centre de transfusion sanguine
de tissus et unité de des armées, Clamart thérapie cellulaire Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur Jean-Paul VERNANT Groupe hospitalier
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Necker-Enfants Service
Professeur Patrick NIAUDET Groupe hospitalier
de néphrologie pédiatrique malades, Paris Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick SABATIER Banque
française des yeux, Paris Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le professeur Alain PAVIE Groupe hospitalier
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marti MANYALICH VIDAL Hôpital
clinic, Barcelone Transplant coordination Unit PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Didier MAINARD CHU
hôpital Central, Nancy Service de chirurgie orthopédique et traumatologique Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
l e Sylvie MANOUVRIER CHRU de Lille
hôpital Jeanne-de- Service de génétique clinique Guy- professeur Flandre Fontaine PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: l e
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique STOPPA-LYONNET Institut Curie
Docteur
Paris Section médicale et hospitalière, service de génétique oncolo- gique PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Françoise MULLER Hôpital Robert-Debré
Paris Laboratoire de biochimie hormo- professeur nologie PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Nathalie LEPORRIER CHRU de Caen
Docteur
Caen Laboratoire de cytogénétique PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Antoi- DE CRECY Cabinet
Docteur
médical, Sainte-Gene- nette viève-des-Bois PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Necker-Enfants Service
Docteur Sophie CAILLAT-ZUCMAN Groupe hospitalier
d'immunologie biologique giste malades, Paris Institutionnels INSERM
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Institutionnels immunolo-
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Institutionnels AFSSAPS
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierrette ZORZI AFSSAPS Département de l'évaluation des produits biologiques Institutionnels santé M. le professeur Paul LANDAIS Groupe hospitalier Necker-Enfants Laboratoire
de biostatistique et publique malades, Paris d'informatique médicale Institutionnels épidémio-
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Institutionnels AFSSAPS
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine BONAITI-PELLIE Hôpital Paul-Brousse
Villejuif Directeur de recherche, INSERM logiste U 435
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Institutionnels AFSSAPS
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Quatre- Service
Docteur Joëlle BELAISCH-ALLART Centre hospitalier des
de gynécologie-obsté-
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: La Pitié-Salpê- Service
de chirurgie cardio- trière, Paris vasculaire Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: La Pitié-Salpê- Service
d'hématologie trière, Paris Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Isabelle DESBOIS EFS
centre Atlantique, Tours Responsable activités d'ingénierie cellulaire et tissulaire Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bernard LOTY
adjoint au directeur général, en charge de la poli tique médicale et scientifique
Objet:
tout courrier de nature médicale concernant ses attributions, à l'exception des courriers aux ministères, aux agences nationales, aux agences régio nales de l'hospitalisation et aux services déconcentrés, aux sociétés savantes et aux directions d'éta blissements de santé
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur adjoint en charge de la direction médicale et scientifique
Objet:
tout courrier de nature médicale concernant le fonctionnement habituel de la direction médicale et scientifique, à l'exception des courriers aux ministères, aux agences nationales, aux agences régionales de l'hospitalisation et aux services déconcentrés, aux sociétés savantes et aux directions d'établissements de santé
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacky CLAQUIN
Objet:
directeur de la direction opérationnelle du prélèvement et de la greffe – organes-tissus
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Maurice CHILLY
Objet:
chef du service finances comptabilité
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick BONNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
tout courrier relatif à la gestion quotidienne des ressources humaines, ainsi que toute décision relative aux avancements d'échelon et renouvellement de temps partiel
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacky CLAQUIN
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du Registre national des refus
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain ATINAULT
chef du Pôle national de répartition des greffons
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du Registre national des refus
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Federico GARNIER
adjoint à la directrice du Registre
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du Registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du Registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'Agence sur les aspects juridiques ou financiers
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrice GUERRINI
Objet:
respec tivement chefs des services de régulation et d'appui Nord-Est, Sud-Est/La Réunion, Grand Ouest, Ile de-France/Centre/Antilles/Guyane
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacky CLAQUIN
Objet:
docteurs
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques BORSARELLI
Objet:
Didier NOURY et
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Benoit AVERLAND
Objet:
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Brigitte VOISIN
directrice administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Evelyne MARRY
au docteur
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du Registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du Registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'Agence sur les aspects juridiques ou financiers
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: France Greffe de Moelle
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du Registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du Registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'Agence sur les aspects juridiques ou financiers
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Evelyne MARRY
directrice du Registre
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du Registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du Registre et aux études collaboratives natio nales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'Agence sur les aspects juridiques ou financiers
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: France Greffe de Moelle
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du Registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du Registre et aux études collaboratives natio nales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'Agence sur les aspects juridiques ou financiers
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Béatrice GUENEAU-CASTILLA
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'Agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
SJSB0930084S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Antoine TARABBO
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Bertrand PAICHOUX
directeur à l'Institut André-Beulé à Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Daniel CORRE
inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Daniel BOULOGNE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne-Benoîte VALENTIN
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pierrette TISSERAND
sous-directrice des personnes handicapées, représentant le directeur général de l'action sociale, président
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Eufémia RAGOT
directrice pédagogique de l'institut des jeunes sourds à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: La Malgrange de Jarville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine HUGAULT
inspectrice de l'éducation nationale, conseillère technique pour la scolarisation des élèves handicapés, académie de Versailles
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal DE RICCARDIS
directrice de l'Institut national des jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylviane BRUN
responsable enseignante au Centre national de formation des enseignants intervenants auprès des jeunes sourds, inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes aveugles au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Annie AURIOL
inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Jury plénier
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
Mme
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric TRUY
praticien hospitalo-universitaire de l'hôpital E.-Herriot de Lyon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: David TREMEY
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques SOURIAU
directeur du centre d'éducation spécialisée de Larnay
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Denis SIMON
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe SERRO-GUILLAUME
maître de conférences à l'Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs, université de Paris-III
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric RUEL
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques ROQUES
médecin ORL à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gilles RANOUIL
professeur à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Raphaël PRENOUEC
responsable pédagogique au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Serge PORTALIER
professeur à l'université de Lyon-II
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Richard NONBALLAIS
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: André MEYNARD
psychologue du centre
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Michel METIVIER
chef de service pédagogique au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Christian MAS
responsable pédagogique au centre de l'audition et du langage, à Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: André MAGNIN
audioprothésiste de l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Thierry LEPINE
chef de service pédagogique au centre Danielle-Casanova, à Argenteuil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Denis LEFEVRE
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique JOURDAIN
chef de service pédagogique au centre Gabriel-Deshayes, à Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint du centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Joseph GUIRAO
formateur au Centre national de formation pour l'enseignement des déficients sensoriels, à Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrice GROS
professeur de mathématiques à l'institut universitaire de formation des maîtres de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick GREGOIRE
psychologue à l'institut
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes au ministère chargé de l'éducation nationale, à Andernos-les-Bains
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain DOMENECH
inspecteur pédagogique national, spécialité arts plastiques, académie de Versailles
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'éducation nationale au rectorat de Créteil
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Frédéric BROSSIER
directeur des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Samuel BRETAUDEAU
professeur de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Jacques BOURGEOIS
professeur à l'institut médico-éducatif la
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gérard BOURGEOIS
professeur au centre Auguste-Grosselin de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Gilles BOURGEOIS
chef de service centre Léopold-Bellan de La Norville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Yves BOUCHET
professeur au centre Charlotte-Blouin, à Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Joseph BALVA
chef de service à Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Pascal BALDUCCI
professeur à l'Institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique ALBINHAC
directeur des enseignements à l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Robert AGUIRE
professeur au CRESAM de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Patrick AGOSTINI
chef de service pédagogique à l'institut régional de jeunes sourds les Hiron delles, à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De:
L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Providence de Saint Laurent-en-Royans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Estelle VLAMINCK
professeur à l'institut des jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Claire VIVET
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Brigitte VERY
professeur à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Nicole TAGGER
inspectrice honoraire des établissements de jeunes sourds
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Mireille STEUER
directrice des enseignements de l'Institut national des jeunes sourds de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Vincente SOGGUI
professeur à CODALI
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Françoise SALAUN
chef de service pédagogique au centre d'éducation du langage pour enfants malentendants, à Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: La Rémusade
à Marseille
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Rose-Marie ROUSSILLON
directrice adjointe du centre de rééducation d'enfants sourds, à Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Danielle QUEYROL
directrice du centre de rééducation d'enfants sourds, à Noisy-le-Grand
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique QUELARD
chef de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: La Providence
à Saint-Laurent-en-Royans
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Corinne PONS
professeur à l'INJS de Cognin, à Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michèle MORDELET
directrice des enseignements au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: La Malgrange de Jarville
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Régine LLORCA
maître de conférences, université de Franche-Comté
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Virginie LEROUX
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sophie LEROUX DE BRETAGNE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Delphine LEPINE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Najat LE DUIGOU
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Anne-Marie LACAZE
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Evelyne JUNG-HESS
chef de service pédagogique au centre Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvie JOLY
responsable pédagogique à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Valérie JANIN
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Brigitte JAMBERT
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sophie GILBERT
professeur au CESDA d'Albi
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Annick GARONNE
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales à la direction générale de l'action sociale
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvie FULLOY
professeur au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal DESCOURTIEUX
directrice de CODALI
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Claire DAVALO
chef de service pédagogique à l'institut des jeunes sourds de Bourg-la Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Isabelle COURCELLES
professeur à l'institut de jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal CLOT-GRANGEAT
psychologue à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du centre d'éducation spécialisé pour défi cients auditifs de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Claude CHAPELAIN
professeur à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Chantal CHAILLET
professeur spécialisé de l'institut Bruckoff, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique à l'institut Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique de l'institut des jeunes sourds de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Claudine BERTHAULT
chef de service à l'institut régional de jeunes sourds de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
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MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Odile Colard BARRIER
responsable pédagogique à l'institut Plein Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Carine BARNEOUD
professeur à l'institut Plein Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Naves (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020381390(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Naves (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020381390(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Benayoun, épouse Chitrit (Gaëlle)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020381390(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Morand (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
Université d'Auvergne - Clermont I
duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020381390(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Gouttebel (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
Université d'Auvergne - Clermont I
duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020381390(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jacques Legrand
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
president
JORFTEXT000020381388(source JORF)
renouvellement
15 Mars 200915/03/2009
De: Viné (Pascal)
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020381385(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Christophe EOCHE-DUVAL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Conseil d'État
date_debut="2009-02-15"
duree="un an"
JORFTEXT000020381382(source JORF)
détachement
15 Mars 200915/03/2009
De: Rivaux (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Richer (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Panazza (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Dubreuil (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Chevalier (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Erstein (Lucienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Deiss (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du directoire du grand port maritime de Rouen
Groupe:
Grand port maritime de Rouen
president
JORFTEXT000020381377(source JORF)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Claude Robert
secrétaire administratif de classe normale du ministère de la défense. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric Mroczkowski
Maréchal des logis-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Bentz
secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Vanina Venezia
adjointe administrative de 2e classe du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Claudine Rabemila
adjointe administrative de 2e classe du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Lara Pecciarini
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Laure Gilain
secrétaire administrative de classe normale du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Danielle Boulenzou
secrétaire administrative de classe supérieure du ministère de la défense. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Danielle Agnez
secrétaire administrative de classe exceptionnelle du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Geneviève Le Levier
secrétaire administrative de classe exceptionnelle du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de tous ordres de recettes
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020381329(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Alain Gras
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la sous-direction « coordination et études », tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
date_debut="2009-03-27"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020381146(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Denis Forget
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2009-03-23"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020381146(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Jacques Berger
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
dans la limite des attributions de la sous-direction « politique de la consommation et de la sécurité », tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
date_debut="2009-03-23"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020381146(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Hourez
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe Forest
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du budget et du fonctionnement de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 2 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric Canal
ingénieur des services techniques, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des affaires immobilières de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Gilbert Ansberque
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des programmes d'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, correspondances courantes, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Stanislas Cazelles
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire et financière, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Raphaël Arnoux
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la qualité juridique et comptable, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: François Pesneau
administrateur civil, chef du bureau des affaires immobilières de l'administration territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Cyrille Le Vely
administrateur civil, chef du bureau des affaires immobilières de l'administration centrale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires immobilières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-François Bouton
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du budget et du fonctionnement de l'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Etienne Pingard
ingénieur des services techniques, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des affaires immobilières de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Elsa Pépin-Anglade
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la synthèse budgétaire et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 7 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Hélène Navarro
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, collaboratrice du chef du bureau du budget et du fonctionnement de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 2 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Catherine Ferrier
inspectrice de l'administration, chargée de mission « Chorus », directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, correspondances courantes, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Claudine Delettre
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des ressources et de la politique « achats »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 2 de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Ange Leroux
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des ressources et de la politique « achats », directement placés sous l'autorité du sous-directeur des programmes d'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Marie-Laurence Teil
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Amanda Taloni
ingénieure des services techniques, collaboratrices du chef du bureau des affaires immobilières de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Gaëlle Durand
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Pascale Besancenot
conseillère d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes visés à l'article 9 de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe PERRAIS
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des études, des rémunérations et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020381089(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Eric ROLLAND
attaché d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives à la formation des agents d'administration centrale et notamment la passation de marchés publics. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020381089(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jérôme RAMANZIN
attaché d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020381089(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Sylvain LEBLANC
conseiller d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau de la vie professionnelle des agents d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020381089(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Stéphane LE RAY
administrateur civil, chef du bureau de l'environnement social et des conditions de travail des agents d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
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délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Françoise PLANCHON
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives aux mesures de gestion individuelle des personnels visées au
décret n° 86-351 du
6 mars 1986
portant déconcentration en matière de gestion des personnels relevant du ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports ;
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
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délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Lydie BRESLAUER
agente contractuelle, chef du bureau de la formation des agents d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020381089(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Fayette (André)
général de division. Grand officier du 3 octobre 1987
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand'croix"
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élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Forget (Michel, Jacques, Louis)
général de corps aérien. Grand officier du 20 juin 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Grand'croix"
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élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Ingouf (Pierre, Louis, Jean)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000020381069(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Bonavita (Alain, François)
général de corps d'armée. Commandeur du 27 novembre 1990
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1990-11-27"
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élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Lecornu (René, Edouard, Léon)
général de brigade. Commandeur du 16 avril 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1988-04-16"
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élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Barbe (Eugène, Marcel, Antoine)
général de brigade. Commandeur du 13 janvier 1982
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-01-13"
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élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Leenhardt (Yves, Raymond, Louis)
amiral. Grand officier du 20 septembre 1984
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Grand'croix"
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élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Murat (Jean, Auguste)
général de division. Grand officier du 17 septembre 1981
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Mozziconacci (Marc, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Grand officier du 21 octobre 1997
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Bloch (René, Moïse)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Commandeur du 14 juillet 1977
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-07-14"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Lévy (Gille, Maurice)
général de division. Commandeur du 10 octobre 1975
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1975-10-10"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Gervais (Jean, Pierre, Auguste)
colonel, artillerie. Commandeur du 14 juillet 1975
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1975-07-14"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Coffrand (André, Sylvain)
général de brigade. Commandeur du 17 décembre 1970
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1970-12-17"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Simonin (Paul, Stéphane)
général de brigade. Commandeur du 30 juillet 1970
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1970-07-30"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Ziegler (Jean, Charles)
général de brigade. Commandeur du 25 juillet 1969
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1969-07-25"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: François (Maxime, Roger)
général de brigade. Commandeur du 28 septembre 1967
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1967-09-28"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Parcevaux (de) (Jacques, Marie, Alain)
général de division. Commandeur du 2 septembre 1967
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1967-09-02"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Hentgès (Pierre, Louis, Ernest)
colonel. Commandeur du 30 décembre 1961
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1961-12-30"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009
De: Mourier (Paul)
général de brigade. Commandeur du 30 juin 1959
Objet:
dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1959-06-30"
JORFTEXT000020381066(source JORF)
élévation
15 Mars 200915/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.