Raymond Faure


De: Raymond Faure
représentant de la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titu laire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2014-06-06"
DEVL1412175A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Raymond Faure
représentant de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2013-06-17"
DEVL1313983A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Raymond Faure
représentant de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titu laire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Raymond Faure
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000444441(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Faure (Raymond)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000749545(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faure (Raymond, Pierre, Albert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Daniel Bec et Pierre Faure, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000000569789(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199730/11/1997
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000374205(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000164465(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000714667(source JORF)
nomination
08 Mai 199008/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.