Robert Broere
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Broere
au titre de la représentation des sociétés de classification
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000263555
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2005
17/11/2005
De:
Broere (Robert)
au titre de représentant des sociétés de classification
Objet:
membres titulaires de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté du
10 février 2005
susvisé
Groupe:
Commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure prévue à l'article 4 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans
"
EQUT0510288S
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2005
25/10/2005
De:
Robert Broere
au titre de la représentation des sociétés de classification
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000603549
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004