17 Novembre 2005

JORFTEXT000000815946 (source JORF)

De:	Rochet (Michel, Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="2005-12-09"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000815945 (source JORF)

De:	Mastantuono (Gabriel, Raphaël, Paul)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le 1er mai 2004
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime

date_debut="2005-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

date_debut="2005-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"

De:	Boismartel (Valérie) attachée d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer date de sa titularisation directrice de 3e classe au centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire)
Groupe:	Direction de 3e classe au Centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire)

JORFTEXT000000815944 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000815943 (source JORF)

De:	Jean-Paul Dupertuys
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi organique n° 86-1303 du 23 décembre 1986 maintenu en activité, en surnombre conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="2005-12-18"
date_fin="2008-12-17"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000815941 (source JORF)

De:	Le Joliff (Jean-Claude)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000815940 (source JORF)

De:	Godefroy (Vincent)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000815939 (source JORF)

De:	Finel (Alphonse)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Aubert (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'institut d'administration des entreprises de Paris
Groupe:	Institut d'administration des entreprises de Paris

JORFTEXT000000815938 (source JORF)

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Gaffet (Philip)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

JORFTEXT000000815937 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000815936 (source JORF)

De:	Rizk (Antoine)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000815759 (source JORF)

De:	Christian Blottiaux trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Mission locale pour l'emploi des villes de Valenton et Villeneuve-Saint-Georges
Remplace:	M. Jacques Castell
Groupe:	Groupement d'intérêt public Mission locale pour l'emploi des villes de Valenton et Villeneuve-Saint-Georges

nomination

JORFTEXT000000815757 (source JORF)

De:	Giannorsi (Benoît) attaché d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000000815757 (source JORF)

De:	Giannorsi (Benoît) attaché d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2006-02-03"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000815756 (source JORF)

De:	Malhaire (Caroline, Catherine, Andrée)
Objet:	au grade de médecin officière recrutée au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale

date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000815754 (source JORF)

De:	Bellec (Rémi, Joseph) major ; 31 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 16 septembre 2005
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Avec effet du 19 septembre 2005
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="31"

décoration

JORFTEXT000000815753 (source JORF)

De:	Bureau (Didier) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2005-07-29"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Meziani (Fayçal)
Objet:

titularisation

corps="Inspecteurs de la santé publique vétérinaire"

De:	Nairaud (Daniel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire

titularisation

De:	Villaggi (Yann)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Herau (Vincent)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	née Lanoue (Maryline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Favre (Pauline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Balouka (Stéphane)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

date_debut="2005-09-10"

nomination

De:	Thinet (Christophe)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Pinte (Jeremy)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Michel (Fabrice)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Delor (Vincent)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Barre (Julien)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Bailly (Cédric)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Affejee (Yamine)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	née Pujol (Céline)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Valle (Julie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Kon Sun Tack (Anne)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Giraud (Stéphanie)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Fondeur (Anne-Laure)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Deniaud (Lena)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

De:	Bertrand (Anne-Charlotte)
Objet:	inspecteurs de la santé publique vétérinaire

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Quentin-la-Poterie (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

De:	Isnard (Jean-Marie, Alain, Gabriel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Isnard et Francine Ozil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000634752 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Maringues (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	Meya (Yves, Michel, Edmond)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000634751 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Maringues (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	Chalafre (Valérie, Charlotte), épouse Herrou
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000634751 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Maringues (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	Meya (Yves, Michel, Edmond)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000634751 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Sellier (Hélène, Berthe, Madeleine), épouse Dupont
Objet:	notaires associées membres de la société civile professionnelle Raymond Favre et Jean-Cyrille Debeaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

De:	Chalabi (Diane)
Objet:	notaires associées membres de la société civile professionnelle Raymond Favre et Jean-Cyrille Debeaux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

De:	Favre (Raymond, Emile)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	Debeaux (Jean-Cyrille, Charles, Claude, Henry)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Raymond Favre et Jean-Cyrille Debeaux, notaires associés

notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

cessation de fonction

date_debut="2005-09-01"
professeur="Sciences biologiques service d'odontologie"

De:	Frédéric Cuisinier
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Montpellier sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) , service d'odontologie
Groupe:	Sciences biologiques service d'odontologie Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

nomination

date_debut="2005-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
professeur_discipline="discipline hospitalière : odontologie conservatrice"

De:	André Rouas
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Bordeaux sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie , discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie , service d'odontologie
Groupe:	Sciences anatomiques et physiologiques Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

nomination

De:	Marie-Cécile Maniere
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Strasbourg pédodontie , service d'odontologie
Groupe:	Pédodontie Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

date_debut="2005-09-01"
professeur="Pédodontie"

nomination

De:	Stéphanie Jeannin, épouse Tubert
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Clermont-Ferrand prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale , service d'odontologie
Groupe:	Prévention Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

date_debut="2005-09-01"
professeur="Prévention"

nomination

De:	Bruno Tavernier
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Paris-Garancière prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) , service d'odontologie, hôtel-Dieu Garancière
Groupe:	Prothèses service d'odontologie Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

date_debut="2005-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"

nomination

De:	Gérard Brunel
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Toulouse parodontologie , service d'odontologie
Groupe:	Parodontologie Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

date_debut="2005-09-01"
professeur="Parodontologie"

nomination

De:	Michel Danguy
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2005 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous CSERD de Lille orthopédie dento-faciale , service d'odontologie, centre Abel Caumartin
Groupe:	Orthopédie dento-faciale Soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous

date_debut="2005-09-01"
professeur="Orthopédie dento-faciale"

nomination

De:	Lahouari Touati maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

nomination

De:	Jean-Frédéric Schaub maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

nomination

De:	Pierre Monnet professeur à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

nomination

De:	Francis Chateauraynaud maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Terrier (Bernard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

JORFTEXT000000634745 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000634744 (source JORF)

De:	Massarelli (Raphaël) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, détaché dans le corps des professeurs des universités
Objet:	dans ledit corps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 74e section) et affecté à l'université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="2004-10-01"

intégration

JORFTEXT000000634743 (source JORF)

De:	Hellwig (Petra)
Objet:	professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000634742 (source JORF)

De:	Muniz (Kilian)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000634599 (source JORF)

De:	Mirieu de Labarre (David, Marie, Max)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick Mirieu de Labarre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

notaire
notaire_residence="Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"

De:	Vieu (Vincent, Marc, Louis, Gaston)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Villard (Jacques, Antoine, Joseph)

JORFTEXT000000634598 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000634597 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Dintilhac
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="2006-04-15"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Gilder (Stuart) Institut de physique du globe de Paris
Objet:	physicien dans l'établissement suivant

nomination

De:	Prugniel (Philippe) Observatoire de Lyon
Objet:	astronome à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants

nomination

De:	Lopez (Bruno) Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:	astronome à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants

nomination

De:	Koechlin (Laurent) Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:	astronome à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants

nomination

De:	Klein (Karl-Ludwig) Observatoire de Paris
Objet:	astronome à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants

nomination

De:	François (Patrick) Observatoire de Paris
Objet:	astronome à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants

nomination

De:	Lebre (Agnès) Observatoire de Marseille-Provence
Objet:	astronome à compter de leur installation au cours de l'année universitaire 2005-2006, dans les établissements suivants

nomination

JORFTEXT000000634589 (source JORF)

De:	Courtaud (Didier)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000634588 (source JORF)

De:	Jérôme Foulquier inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit de l'Essonne
Remplace:	M. Jean-François Perico
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de l'Essonne

nomination

JORFTEXT000000634587 (source JORF)

De:	Jean-Yves Blanc trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable de l'Agence de la biomédecine (création) du 10 mai au 14 juin 2005
Groupe:	Agence de la biomédecine

nomination

JORFTEXT000000634587 (source JORF)

De:	Stéphane Rochard inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence de la biomédecine
Remplace:	M. Jean-Yves Blanc
Groupe:	Agence de la biomédecine

date_debut="2005-06-15"

nomination

JORFTEXT000000634586 (source JORF)

De:	Bernard Françoise inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public de développement local du pays Landes de Gascogne
Remplace:	M. Michel Vialette
Groupe:	Groupement d'intérêt public de développement local du pays des Landes de Gascogne

nomination

JORFTEXT000000634585 (source JORF)

De:	Marie-France Mouquand trésorière principale du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (création)
Groupe:	Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM)

nomination

JORFTEXT000000634579 (source JORF)

De:	Tillac (Aurore, Cécile)
Objet:	au grade de capitaine officière recrutée au titre de l'article 29 du statut général des militaires chef assistant du choeur de l'armée française
Groupe:	Choeur de l'armée française

date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000634577 (source JORF)

De:	Xavier Givelet administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères assistant technique coordonnateur de programmes auprès du ministre serbe des relations économiques extérieures, Belgrade, Serbie-et-Monténégro pour la période allant inclus
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2005-06-15"
date_fin="2006-06-14"

détachement

JORFTEXT000000634576 (source JORF)

De:	Gausseron (Thierry) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	auprès de l'Etablissement public du musée d'Orsay administrateur général au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Établissement public du musée d'Orsay Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2005-08-22"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000451710 (source JORF)

De:	Beneville (Pierre, Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire

date_debut="2006-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000451709 (source JORF)

De:	Caroline Pons-Hollande
Objet:	conseillère technique

date_debut="2005-11-09"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000451709 (source JORF)

De:	Blandine Legout
Objet:	conseillère technique au cabinet du ministre

a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000451704 (source JORF)

De:	Jacques Lapouge
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Alain Le Roy
Groupe:	Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

conseil_administration

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Vial (Brigitte), épouse Ouvry
Objet:	professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000451703 (source JORF)

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Casas (Didier)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université de Nice"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Tournois (Guy)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université de Nice (IUT)
Groupe:	Université de Nice

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université de Nice"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Tournois (Guy)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université de Nice (IUT)
Groupe:	Université de Nice

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Fayolle (Jacky)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université de Marne-la-Vallée
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Bel (André)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Tardieu (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Glaser (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	du Marais (Bertrand)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Aeberhard (Patrick)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Sutra-Fourcade (François)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Gabrielle (Bernard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Sterdyniak (Henri)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Plagnol (Henri)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Brender (Anton)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Peskine (Antoine)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Berne (Pierre-Laurent)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Berail (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Junillon (Jacques)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Hanachowicz (Lionel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Kimmel (Bertrand)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

nomination

duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Colin (Olivier)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

nomination

JORFTEXT000000451701 (source JORF)

De:	El Mansouri (Hassan)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000451700 (source JORF)

De:	Marie-Laure Marlier inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Metz-Borny
Remplace:	M. André Reyes
Groupe:	Groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Metz-Borny

nomination

date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"

De:	Roland Breton élève de l'institut régional d'administration de Metz
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication attaché d'administration centrale

JORFTEXT000000451698 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000451697 (source JORF)

De:	Marion Orbea contrôleuse du travail
Objet:	durant la période au cours de laquelle se tient le salon SITEVI, du 29 novembre au 1er décembre 2005 à exercer, dans le département de l'Hérault, à Montpellier-Fréjorgues, sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail

habilitation

JORFTEXT000000451555 (source JORF)

De:	Michel Bernard
Objet:	président de la commission consultative aéroportuaire
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

president

nomination

JORFTEXT000000451554 (source JORF)

De:	Pierrette Penent
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2006-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000451553 (source JORF)

De:	Eric Le Douaron
Objet:	membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris représentant de l'Etat
Remplace:	M. Pierre Debue
Groupe:	Aéroports de Paris

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000451552 (source JORF)

De:	Catherine Le Lay magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2005-06-18"
date_fin="2005-08-31"

détachement

JORFTEXT000000451551 (source JORF)

De:	Aissou (Abdel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	sous-préfet

date_debut="2005-06-20"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000451548 (source JORF)

De:	Lelarge (Patrick) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	sur l'emploi de sous-directeur de la gestion, de la communication et des simplifications à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Sous-direction de la gestion, de la communication et des simplifications à la direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

date_debut="2005-05-30"

détachement

suppleant
conseil_administration

De:	Patrick Michel chef du service ville et territoires à la direction des financements décentralisés
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant de la Caisse des dépôts et consignations Membre suppléant
Remplace:	M. Pierre Narring
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) Caisse des dépôts et consignations

JORFTEXT000000451547 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000451546 (source JORF)

De:	Demortier (Marie-Christine) administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:	sur l'emploi de directrice de projet « création d'un centre de réflexion sur les problématiques de stabilisation et de reconstruction », auprès du délégué aux affaires stratégiques, au ministère de la défense
Groupe:	Direction de projet « création d'un Centre de réflexion sur les problématiques de stabilisation et de reconstruction », auprès du délégué aux affaires stratégiques, au ministère de la défense

date_debut="2005-06-29"
duree="trois ans renouvelable"

détachement

JORFTEXT000000451545 (source JORF)

De:	Corbeaux (Jean-Michel) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en position de détachement
Objet:	dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense attaché territorial auprès de la communauté urbaine de Lille depuis le 1er janvier 2000
Groupe:	Communauté urbaine de Lille depuis le

date_debut="2005-10-01"

réintégration

JORFTEXT000000451545 (source JORF)

De:	Corbeaux (Jean-Michel) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en position de détachement
Objet:	des cadres du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite de son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux attaché territorial auprès de la communauté urbaine de Lille depuis le 1er janvier 2000
Groupe:	Communauté urbaine de Lille depuis le

radiation

JORFTEXT000000451544 (source JORF)

De:	Escudié (Luc, Pierre)
Objet:	au grade de médecin officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en gastro-entérologie et hépatologie

date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000263713 (source JORF)

De:	de Banes Gardonne (François) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction de projet à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication

date_debut="2005-04-15"

cessation de fonction

JORFTEXT000000263712 (source JORF)

De:	Roussel (Roger, Paul)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite directeur d'établissement hors classe affecté à l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Auxerre-la-Brosse ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le 1er janvier 1991
Groupe:	Direction d'établissement hors classe affecté à l'Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Auxerre-la-Brosse

date_debut="2006-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000263711 (source JORF)

De:	Xavier Luquet
Objet:	conseiller diplomatique

date_debut="2005-11-10"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000263711 (source JORF)

De:	Jean-Michel Linois
Objet:	conseiller diplomatique au cabinet du ministre

date_debut="2005-11-10"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Francis Girault
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Jean-François Le Grand
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du président du Sénat
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

nomination

De:	François-Michel Gonnot
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

nomination

De:	Patrice Durand
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

nomination

De:	Yves Crozet
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

nomination

De:	Michel Bernard
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

nomination

De:	Claude Blondel
Objet:	membres de la commission consultative aéroportuaire Sur désignation du premier président de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes

nomination

De:	Paul Pierron ingénieur général des ponts et chaussées, président
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Jean-Raymond Lemoine au titre de la représentation des armateurs fluviaux
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Henri Gries secrétaire de la commission de surveillance de Strasbourg au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Patrick Gozdziaszek au titre de la représentation des experts agréés
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Michel Dourlent au titre de la représentation de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Robert Broere au titre de la représentation des sociétés de classification
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Chantal Catoire au titre de la représentation des chantiers navals fluviaux
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

De:	Marie-Anne Bacot chef du service de la navigation de la Seine
Objet:	membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:	Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

nomination

JORFTEXT000000263554 (source JORF)

De:	Masson (Jean-Luc) directeur départemental de l'équipement de la Réunion
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR) représentant des ministres chargés du logement
Remplace:	M. Michel Le Bloas
Groupe:	Société immobilière de La Réunion (SIDR)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000263546 (source JORF)

De:	Perrin
Objet:	à la retraite le 16 février 2009

admission

De:	Paul Pellissier
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Jérôme Pasquier
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Jean-Louis Mattei
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Jacques Maillard
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Ramon Fernandez
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Philippe Decouais
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Pierre Bruhnes
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Anne de Lattre
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Elisabeth Barbier
Objet:	suppléants des membres du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Henri Rouillé d'Orfeuil
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement c) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Omar Kabbaj
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement c) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Philippe Leyssene au titre du ministère de l'outre-mer
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement b) Représentants de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Jacques Lapouge au titre du ministère des affaires étrangères
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement b) Représentants de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Bruno Joubert
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement b) Représentants de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Ambroise Fayolle
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement b) Représentants de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Philippe Etienne
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement b) Représentants de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Jean-Didier Roisin
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement a) Président
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Sylviane Jeanneney-Guillaumont
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement c) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Hélène Eyssartier au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement b) Représentants de l'Etat
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

JORFTEXT000000263544 (source JORF)

De:	Jacquet (Jean-Paul) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	sur l'emploi de sous-directeur des affaires financières, au service des moyens généraux relevant du secrétariat général pour l'administration, au ministère de la défense
Groupe:	Sous-direction des affaires financières, au service des moyens généraux relevant du secrétariat général pour l'administration, au ministère de la défense

date_debut="2005-06-23"
duree="trois ans renouvelable"

détachement

JORFTEXT000000263543 (source JORF)

De:	Colpart (Alain, Marie, Charles) gendarme ; 22 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 31 août 2005
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Avec effet du 8 septembre 2005
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="22"

décoration

JORFTEXT000000263542 (source JORF)

De:	Jean-Marie Ballet administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	sous-directeur à la direction des Journaux officiels (services du Premier ministre) pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Sous-direction à la direction des Journaux officiels (services du Premier ministre)

date_debut="2005-06-17"

détachement

JORFTEXT000000263383 (source JORF)

De:	Jean-Louis Ferrary au siège de membre titulaire vacant
Objet:	par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:	M. Maurice Euzennat
Groupe:	Académie des inscriptions et belles-lettres

élection

JORFTEXT000000263382 (source JORF)

De:	Filiberti (Irène)
Objet:	professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 18e section au cours de l'année universitaire 2005-2006 à compter de la date de son installation à l'université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

duree="trois ans"
professeur
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"

De:	Bagby (Benjamin)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines) auprès de l'université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

JORFTEXT000000263381 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000263380 (source JORF)

De:	Stéphane Verpillat inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire du pôle blanchisserie du Pré-Bocage à Vire
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire du pôle blanchisserie du Pré-Bocage à Vire

nomination

JORFTEXT000000263379 (source JORF)

De:	Dominique Cucheval conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelles de l'académie de Grenoble
Remplace:	M. Jean Thibert
Groupe:	Académie de Grenoble

nomination

date_debut="2005-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Saint-Cricq (Guillaume) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000263378 (source JORF)

réintégration