Robert Force
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Force (Robert)
Objet:
membres de la commission nationale paritaire prévue à l'article L. 211-4 (3e alinéa) du code de la sécurité sociale
à compter de la date dudit arrêté
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale paritaire prévue à l'article L. 211-4 (3e alinéa) du code de la sécurité sociale
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000201160
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1997
19/09/1997
De:
Force (Robert)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (F.N.M.F.)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000346551
(source JORF)
nomination
10 Juin 1993
10/06/1993
De:
Robert Force
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1991-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000537664
(source JORF)
nomination
10 Septembre 1991
10/09/1991