10 Septembre 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gillot (Pierre)
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
date_debut="1991-09-13"
JORFTEXT000000720202(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 199110/09/1991
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000720160(source JORF)
réintégration
10 Septembre 199110/09/1991
De: Dumuis (François)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000720160(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nontron
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Sous-préfecture de Nontron
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000000720160(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 199110/09/1991
De: Ordioni (Pasquin)
Objet:
président du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
president
conseil_administration
JORFTEXT000000720159(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000537666(source JORF)
réintégration
10 Septembre 199110/09/1991
De: Gas (François)
Objet:
président du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
a_sa_demande
president
conseil_administration
JORFTEXT000000537665(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 199110/09/1991
De: Jean-Marie Raoult
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Jacques Molieres
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Robert Force
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Raymond Fevrier
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Michel Debout
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: André Cuisset
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Lucette Hardy
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Marie Basset
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Frédéric Scanvic
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Cyrille de Montgolfier
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-09-12"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000354898(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Chabrol (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet du Havre (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Le Havre
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Havre"
sous-prefecture_departement_code="76"
JORFTEXT000000354897(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 199110/09/1991
De: Chabrol (Didier)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000354896(source JORF)
réintégration
10 Septembre 199110/09/1991
De: Joseph Nogues
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires, chef du corps communal d'Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000354895(source JORF)
citation
10 Septembre 199110/09/1991
De: Guibert (Jean-Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions au service central des approvisionnements de Versailles
Objet:
des contrôles
JORFTEXT000000354852(source JORF)
radiation
10 Septembre 199110/09/1991
De: Guibert (Jean-Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions au service central des approvisionnements de Versailles
Objet:
à la retraite
date_debut="1992-01-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000000354852(source JORF)
admission
10 Septembre 199110/09/1991
De: Bonnet (Micheline)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-12-23"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000172159(source JORF)
réintégration
10 Septembre 199110/09/1991

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