Yves Bayle

De: Yves BAYLE
Objet:
membres de la commission des téléphériques
IV. - Au titre des représentants des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Bayle (Yves, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Bayle (Yves, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Bayle (Yves, François)
directeur général adjoint de société au Gabon ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998