Yves Bouissière

De: Bouissière (Yves, Jean, Marie)
conservateur des hypothèques à Toulouse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
2 décembre 1989
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Bouissière (Yves)
Remplace:
M. Masson
Groupe:
Gouvernement près de conseils régionaux et près d'un comité départemental de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000529546(source JORF)
nomination
15 Mai 199315/05/1993
De: Bouissière (Yves)
directeur régional, direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000361396(source JORF)
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouissière (Yves)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Aude
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Strasbourg
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000352740(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990