Yves Fregnac

De: Yves Fregnac
Objet:
directeur de la formation de recherche en évolution susvisée, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
Direction de la formation de recherche en évolution susvisée, admis
date_debut="2016-12-14"
depart_retraite
DEC162614INSB(source BOCNRS)
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Yves FREGNAC
directeur de l'unité FRE3693
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC161365DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201601/09/2016
De: Yves FREGNAC
directeur de l'unité FRE3693
Objet:
au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional par intérim"
DEC161630DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 201601/08/2016
De: Yves FREGNAC
directeur de l'unité FRE3693
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC143000DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201501/01/2015
De: Yves FREGNAC
Objet:
directeur de recherche, directeur de l'UNIC
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC121434DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Yves FREGNAC
directeur de l'unité UPR3293
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC121365DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Yves FREGNAC
directeur de recherche, directeur de l'UNIC
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1
DEC110178DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Yves FREGNAC
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1
DEC110177DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011