06 Décembre 2016

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patricia JORET
secrétaire administrative du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
suppleant
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sandrine BOULANGER
(GABAIX)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Virginie GUILLOUT
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Marie ICHAYE
(MACHADO)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Emmanuelle FILIPUZZI
(ANDRE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sylvie MUZINSKI
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Nathalie JOBIN
(GONZALEZ ALDEA)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sophie RICAUD
(PEMEJA)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Arnaud Richard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Aurélie Filippetti
Objet:
commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaine numéro 23 et de sa vente (publiée au journal officiel du 6 decembre 2016)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaine numéro 23 et de sa vente (publiée au journal officiel du 6 decembre 2016) (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Matthieu PITON
précédemment conseiller en charge de la prévention, de la radicalisation et des instances nationales
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Fabrice PEIGNEY
précédemment conseiller collectivités locales et prospective
Objet:
conseiller collectivités locales et prospective, finances locales et renouvellement urbain au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bernard MACCARIO
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christian SALQUE
directeur du centre régional d'information jeunesse, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Dominique SAGARY
vice-président de la Fédération française de triathlon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christian GUIBERT
trésorier du centre régional d'information jeunesse, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alexis GERBIER
administrateur du Fonds de solidarité et de promotion du mouvement associatif, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-Louis BLANCHARD
président de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Pierre BENHALLA
administrateur du Fonds de solidarité et de promotion du mouvement associatif, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ludovic PERNEY
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Serge AMAR
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Philippe THIEBAUT
directeur technique national de la Fédération française de motocyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Nicolas MULLER
directeur technique national de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-Marc DUVETTE
conseiller technique régional de volley-ball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Franck BARDY
conseiller technique national de gymnastique, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Julien ALSBERGHE
conseiller technique régional de tir à l'arc, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Catherine ROUBEUF
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Eléonore LEPRETTRE
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Delphine MARECHAL
conseillère technique régionale de natation, affectée à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Cédric MESSINA
directeur général de Global Sport, société spécialisée dans les portails internet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bernard MACCARIO
retraité de la fonction publique d'Etat
membre actif de plusieurs associations liées à l'histoire et à la mémoire du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Coraline JONET
ancienne sportive de haut niveau de voile
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Méryil DUBOIS
Objet:
conseillère droits des femmes et violences au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chevrel (Mathilde)
chef du bureau des affaires internationales au secrétariat général
Objet:
membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Laurent (François)
sous-directeur des affaires européennes et internationales, au secrétariat général
Objet:
membres du comité d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Nadège GRANGER
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place, les agents de l'agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ludovic GENET
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Normandie, résidence administrative Caen
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Elodie LEMATTE
Objet:
conseillère chargée des affaires financières, sociales et de la filière forêt-bois au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jérôme VOLLE
Objet:
membre du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant la production agricole et
Remplace:M. Robert VERGER
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Frédéric PAPET
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Anne ARCHAMBAULT
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du directeur de la modernisation et de l'action territoriale, chargée de piloter, animer et coordonner l'action menée au sein du ministère
au titre de la modernisation de l'action publique, au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Laurent PATIN
0117232, DEPAFI, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: François PANNIER
0135013, DEPAFI, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alain MUZYKA
0711297, SGAMI SUD OUEST, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rolland MANGE
0658583, SGAMI SUD EST, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Edgard KOUNDE
0169857, DGGN, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: François JOUANNET
0662601, SGAMI OUEST, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alain FERRE
0604734, SGAMI SUD, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Stéphane FAUX
0150156, SGAMI SUD, 1 er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christine BLEUSE
0157347, PREF POLICE, 1er janvier 2017
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2017
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christian FLAESCH
commissaire divisionnaire de police de la police nationale, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine
admis à la retraite par limite d'âge
date_debut="2017-03-12"
réintégration
06 Décembre 201606/12/2016
De: Patrick DARGIROLLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2017-03-02"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 201606/12/2016
De: Frédéric EHLINGER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2017-03-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 201606/12/2016
De: Claude HERNANDEZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 201606/12/2016
De: Régine PAM
inspectrice d'académie détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet du Haut-Rhin
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin - Mme PAM "
grade="Directeur"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Gabor ARANY
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin - M. ARANY "
réintégration
06 Décembre 201606/12/2016
De: Gabor ARANY
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet du Haut-Rhin - M. ARANY "
grade="Directeur"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Francis BOUYER
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Astrid TOUSSAINT
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-12-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: CAVAGNARA Michel
directeur adjoint du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie, unité départementale de l'Hérault
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-12-31"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Barbara RUBAGOTTI
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne Franche-Comté
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-11-18"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: FRANCOIS Thierry
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Centre - Val de Loire
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Dominique CHARRE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de Paris
Groupe:
date_debut="2017-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bernard GUEGUEN
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité départementale du Morbihan
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alain JAUNET
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-Michel LEVIER
directeur adjoint du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est, unité départementale de la Marne
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-10-24"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Gilles MATHEL
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité départementale d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2017-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: LESOURD Christian
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre - Val de Loire
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-Pierre TERRIER
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
Groupe:
date_debut="2017-01-31"
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Danièle VICQUENAULT
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité départementale du Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: JABOULEY (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc HEILIGENSTEIN et Franck WITTENMEYER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: WITTENMEYER (Franck)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc HEILIGENSTEIN et Franck WITTENMEYER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: VINCENT (Nathalie, Danièle, Micheline), épouse DELAPLACE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Blandine LEFRANC et Cyrille TAILLANDIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Verberie (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: PILLON de SAINT-CHEREAU (Xavier, Marie, Joseph, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: JOUBERT (Nadège)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: PETIT (Cécile, Suzanne, Sophie), épouse BEAUDEUR
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Montesson (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: JEANMOUGIN (Renaud)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Charles BARTHALOT et Vanessa DELSART, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: MATHIEU (Laure, Sophie), épouse GUILLARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe ROUSSEAU, Marie-Pierre ROUAULT-NEVEUX, Bastien BERNARDEAU, Olivier DAIGRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Véronique Bordes-Hubert
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-12-31"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-François SABARD
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2017-03-30"
date_fin="2019-03-29"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Marc BRISSET-FOUCAULT
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2017-03-04"
date_fin="2018-03-03"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Régis CAYROL
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
date_debut="2017-02-28"
date_fin="2019-10-27"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chantal CHARRUAULT-FOURVEL
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
date_debut="2017-02-13"
date_fin="2019-02-12"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Hervé OLIVIER
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
date_debut="2017-01-23"
date_fin="2019-09-22"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Zanella (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sarda (Mathieu)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Roussel (Romain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rhée (Mathieu)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Quenette (Marc-Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Peny (Anatole)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Nourisson (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Mas (Benoît)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Le Guillou (Raphaël)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Laforet (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Kiecken (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Kauffmann (Michaël)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jobart (Jean-Charles)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Guiader (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Gautron (Allan)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ellie (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Durand (Thibaut)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Denizot (Arthur)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Delmas (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Claux (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chabernaud (Benjamin)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Brillet (Bastien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Zeudmi Sahraoui (Nadia)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Thielen (Ophélie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rémy-Néris (Vanessa)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rosemberg (Violette)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Richet (Clémence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Noire (Florence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Madé (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Lefort (Alice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Lasserre (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Lacroix (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Holzem (Julie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Hameau (Manon)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Grossholz (Caroline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Galtier (Fanny)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Fourcade (Florence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Florent (Julie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Deroc (Muriel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Dano (Lisa)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bonfils (Marie-Gaëlle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bergerat (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Belkacem (Nacima)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Barriol (Emilie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Augey (Clémence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Dardé (Aurélien)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Willem (Emmanuel)
attaché d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rivière (Xavier)
inspecteur des finances publiques
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Soubié (Anne-Sylvie)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Roussaux (Sophie)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Caselles (Sandrine)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Vosgien (Sophie)
attachée principale territoriale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Merri (Dorothée)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Calladine (Anna)
attachée principale d'administration parisienne
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bourjol (Agnès)
attachée d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bailleux (Franck)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, pour occuper un emploi de premier conseiller
date_debut="2017-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
affectation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chabernaud (Benjamin)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-12-13"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Thielen (Ophélie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-11-30"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Denizot (Arthur)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-11-16"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Noire (Florence)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-08-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Florent (Julie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-08-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Belkacem (Nassima)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-07-11"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Quenette (Marc-Antoine)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-30"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Kiecken (Arnaud)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-30"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rhée (Mathieu)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Nourisson (Stéphane)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Laforet (Emmanuel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Kauffmann (Michaël)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Gautron (Allan)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Durand (Thibaut)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Zeudmi Sahraoui (Nadia)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rosemberg (Violette)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Richet (Clémence)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Lefort (Alice)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Lasserre (Nathalie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Holzem (Julie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Hameau (Manon)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Grossholz (Caroline)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Galtier (Fanny)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Deroc (Muriel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Dano (Lisa)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bergerat (Sophie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ellie (Sébastien)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-05-16"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Rémy-Néris (Vanessa)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Roussel (Romain)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-02-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Madé (Cécile)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-02-15"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Augey (Clémence)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-02-14"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jobart (Jean-Charles)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-02-13"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Zanella (Pascal)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sarda (Mathieu)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Peny (Anatole)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Mas (Benoît)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Le Guillou (Raphaël)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Guiader (Vincent)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Delmas (Sébastien)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Claux (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Brillet (Bastien)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Lacroix (Anne)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Fourcade (Florence)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bonfils (Marie-Gaëlle)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Barriol (Emilie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alexandre de Juniac
maître des requêtes, placé en disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions du b) del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2016-10-22"
réintégration
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alexandre de Juniac
maître des requêtes
Objet:
des cadres
Groupe:
date_debut="2016-10-22"
radiation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alexandre de Juniac
Objet:
maître des requêtes
Groupe:
date_debut="2016-10-22"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sabouret Garat de Nedde (Emmanuel, Georges, Marie, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: RAKOTOSON (Hery-Zo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: TAOURAGT HOUZALI (Monique)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: FERREIRA (Nélio)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions du I del'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: MEGUELLATI (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions du I del'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: HAMID (Mamoun)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions du I del'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: RODRIGUEZ (Plinio)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions du I del'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: MIGONE GONZALEZ (Raul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive » en application les dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: MOUSSA (Hichem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: BARDI (Abdelhafid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: MOKRAB (Saida), épouse CHERMAK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: PENUELA RUEDA (Edga, Alonso)
à Barrancabermeja - Santander (Colombie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: LABAKI (Majd Halim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: GVSALIA (Guram)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: HAMOUDA (Amor)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: ARJA (Maher)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: JAONINA (Lalason Juvence)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: ZIRBA (Kamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: KACI (Lila), épouse OULAMARA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: DA GBADJI (Fifame Francie Martine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: FAGHFOURI (Farahnaz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: BENELMILI (Sihem), épouse MEGUELATTI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: SABOUNDJI (Zahya), épouse KEMKEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: STOJAKOVIC (Jelena), épouse AUBARD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie médicale »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="gynécologie médicale"
autorisation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Francis Poupel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-François BIDOLI
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Comité de protection des personnes Est II
Remplace:M. Gilles MOITON
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Edith BARASSI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Restauration Le Vinatier-Desgenettes (création)
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Didier HESPEL
inspecteur divisionnaire des Finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Université de Paris-III
Remplace:Mme Nicole DAIRE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Gilles MENANTEAU
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Haut-Conseil du commissariat aux comptes
Remplace:Mme Dominique ARRIGHI
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Stéphane KUZBYT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'histoire de l'art
Remplace:Mme Nicole BODET
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: BIZIEN (Marc)
directeur territorial de SNCF Réseau Grand Est
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Strasbourg
représentant du réseau des chemins de fer d'intérêt général aboutissant au port
Remplace:M. ALLARY (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Françoise DUCAROUGE
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
renouvellement
06 Décembre 201606/12/2016
De: Michel DELEBARRE
ancien ministre d'Etat, sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'amélioration de l'accessibilité de Limoges, du Limousin et des territoires limitrophes
Groupe:
charge
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christian Poncet
Objet:
commissaire liquidateur en charge de procéder aux opérations de liquidation des biens de la fondation dite « Fondation des œuvres de l'islam de France » dont l'actif net
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ivan BALANSARD
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des
Groupe:
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: David Palmis [AI]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Didier Rognan
Objet:
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Didier Rognan
directeur de l'unité GDR 3418
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ali Ouadi [IR]
Objet:
à
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Fabienne Hamel [TCE]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: David Brasse
directeur de l'unité GDR2917
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Didier Rognan [DR1]
Objet:
à
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: David Palmis [AI]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Marcel Hibert
directeur de l'unité UMR 7200
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Anne Jacquemin [PR1]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Frédéric Colin
directeur de l'unité UMR 7044
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Décembre 201606/12/2016
De: Francis TEYSSANDIER
Directeur de recherche de 1° classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer auprès d'un directeur adjoint scientifique le suivi des unités relevant de la thématique « matériaux, polymères, matière molle »
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Michel LATROCHE
Directeur de recherche de 1e classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer l'interface entre l'Institut de chimie et l'alliance ANCRE (Alliance Nationale de Coordination de la Recherche pour l'Energie)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
06 Décembre 201606/12/2016
De: Marie-Pierre FONTAINE-AUPART
directrice de recherche de 2ème classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer le suivi et la mise en place de formations et colloques pour l'institut de chimie
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
06 Décembre 201606/12/2016
De: Daniel GRANDE
chargé de recherche de 1%® classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Groupe:
date_debut="2047-01-01"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
06 Décembre 201606/12/2016
De: Francine AGBOSSOU
directrice de recherche 2ère classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'institut de chimie
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2018-12-31"
renouvellement
06 Décembre 201606/12/2016
De: Fabienne MIRANDA
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Yann AUGER
suppleant
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Pierre PHILIPPE
Objet:
membre
Remplace:Mme Sabine BARBUT
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Philippe REGRENY
Ingénieur de Recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
duree="5 ans"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Daniel Shulz
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de la formation de recherche en évolution susvisée
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Yves Fregnac
Objet:
directeur de la formation de recherche en évolution susvisée, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-12-14"
depart_retraite
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Daniel BOYER
Ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de service n°3538 intitulée «
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Daniel BOYER
Ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de service n°3538 intitulée «
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
nomination
06 Décembre 201606/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.