Yves Gras

De: Gras (Yves, Pierre, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier principal de réserve
Les officiers greffiers de 1re classe de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="réserve"
armee_grade="Officier greffier principal"
armee_grade_precedent="Officier greffier"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Gras (Yves, Pierre, René)
circonscription militaire de défense de Marseille
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 1re classe de réserve
Les officiers greffiers de 2e classe de réserve
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="réserve"
armee_grade="Officier greffier"
armee_grade_precedent="Officier greffier"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Gras (Yves)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000349644(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Gras (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000166663(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990