Yves Rouquet


De: Rouquet (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
c)Au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Sur désignation de la Confédération syndicale du cadre de vie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Rouquet (Yves)
responsable du secteur Habitat à la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentant du ministère de la recherche et de la technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.