Catégories et des membres des commissions participatives (organisation) Lier à Wikidata


De: Porchier (Patrick)
Objet:
pour assurer les fonctions prévues à l'article 5 de l'arrêté du
12 avril 2001
relatif à la désignation des présidents de catégories et des membres des commissions participatives
Groupe:
nomination
17 Octobre 200617/10/2006
De: Dumont (Bertrand)
Objet:
pour assurer les fonctions prévues à l'article 5 de l'arrêté du
12 avril 2001
relatif à la désignation des présidents de catégories et des membres des commissions participatives
Groupe:
nomination
30 Juillet 200330/07/2003
De: Resnier (Gérard)
Objet:
pour assurer les fonctions prévues à l'article 5 de l'arrêté du
12 avril 2001
relatif à la désignation des présidents de catégories et des membres des commissions participatives
Groupe:
nomination
14 Décembre 200114/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.