Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Pemezec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Frédéric Marchand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-François Longeot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De:
Louis-Jean
de
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Adrien Morenas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Éric Coquerel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Guy Bricout
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Angèle Préville
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Fabienne Keller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Marjolaine Meynier-Millefert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Marie Lebec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Michel Vaspart
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Hervé Maurey
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Olivier Jacquin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Michel Dagbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Gérard Cornu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Pierre Corbisez
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Jean-Baptiste Djebbari
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Damien Adam
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Pascale Bories
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Laurianne Rossi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Barbara Pompili
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Florence Lasserre-David
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Valérie Lacroute
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037032817(source JORF)
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Valérie Beauvais
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
parlement="Commission mixte paritaire"
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composition
08 Juin 201808/06/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.