régisseur d'avances et de recettes par intérim auprès de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne-Nièvre

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

Louis-Jean

de

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Députés

Titulaires. -

rapporteur sur la proposition de loi n° 941

(AN) relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 904

(AN) pour la liberté de choisir son avenir professionnel (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Développement durable

Finances

Affaires étrangères

Affaires sociales

Développement durable

Finances

Affaires étrangères

Affaires sociales

directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade

référent lanceurs d'alerte suppléante

directrice protection des droits-affaires publiques, première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

référent lanceurs d'alerte du Défenseur des droits

pour ces fonctions

directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade

directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade

référent déontologue et référent laïcité suppléante

directrice protection des droits-affaires publiques, première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

référent déontologue du Défenseur des droits

référent laïcité du Défenseur des droits

pour ces fonctions

directrice protection des droits-affaires privées, magistrat du premier grade

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

commissaire coordonnateur auprès du conseil de coordination interportuaire de la Seine

(2e section), université de Montpellier

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacun

(6e section), université Paris-II

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacun

(31e section), université d'Aix-Marseille

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacun

(1re section), université de Poitiers

à compter de la date de son installation dans son corps d'accueil

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacun

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)

d'office, après prolongation d'activité et maintien en activité en surnombre

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur de 1re classe

administratrice civile hors classe

sous-directrice des affaires financières et de la modernisation, à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère des solidarités et de la santé

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

représentant l'Union des entreprises de proximité, et son suppléant

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

3° Au titre du collège des employeurs et professions libérales

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

2° Au titre du collège des salariés et agents publics

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

2° Au titre du collège des salariés et agents publics

Sergent-chef honoraire

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

1° Au titre du collège des représentants des associations de réservistes

conseiller consulaire

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

sous-directeur adjoint de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Campus France

délégué adjoint des relations avec la société civile et les partenariats de la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international

au comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales de l'Agence française de développement

membre titulaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire à la résidence de Ceyrat

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARLU AGNES GOUNY-FONTFREYDE »

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « Marie-Christine GREMONT-LARDIERE, Ludovic MESUREUR et Aymeric LEIMACHER, notaires »

pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Christine GREMONT-LARDIERE, Ludovic MESUREUR et Aymeric LEIMACHER, notaires »

notaire

office créé

notaire associée

notaire

office créé

notaire

office créé

notaires associées

notaires associées

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Antoine GRIMALDI et Jean-Yves GRIMALDI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaires

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Chantal BASIN, Valérie BASIN-GIGAN et Marie VÉRÉ, notaires associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Olivier BERGER, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Agnès ENAULT-PASCREAU et Jean-Charles RAULT, notaires associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle GHd Notaires & Associés

anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée PARIS OUEST NOTAIRES

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Alain MAISONNIER, notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Julien SOUNALET et Stéphanie DESPRES, notaires associés

membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal MICHEL, Bertrand MACÉ, Stéphane RAMBAUD et Haroun PATEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille

président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille

présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille

de

anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « SCP Alain BOIVIN, Nathalie BOIVIN-DUTRY et Emmanuelle PAQUET-GAILLEMARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

1er novembre 2018

vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

1er janvier 2019

vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

31 décembre 2018

président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bourges

premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

vice-président au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement (groupe III) de la région Ile-de-France, directrice de l'unité départementale des Hauts-de-Seine

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire général de police

TCE

assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7234 intitulée Centre d'économie de Paris Nord (CEPN)

agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP)

représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur général délégué à la science

Article II

représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

Directeur de recherche de classe exceptionnelle

Représentant SNCS-FSU

En remplacement de

représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche

représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche

– Alexandra BRUNAUD suppléante

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés

Membres élus

Collège B IT / BIATSS

Nathalie KOTLOK titulaire - Thomas LACROIX suppléant

Cyrille ROUSSEL titulaire – Marie-Françoise VALETTE suppléante

– Philippe ORIANA suppléante

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés

Membres élus

Collège C Doctorant

Directeur adjoint

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés

Membres de droit

Administrateur

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés

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BO Juil. 2018 / p.682

Membres nommés

Directrice

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés

Membres de droit

Chercheur IRD

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7301 intitulé Migrations internationales, espaces et sociétés

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BO Juil. 2018 / p.682

Membres nommés

Directeur Adjoint de l'ICOA - à/c du 1er janvier

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

Membres de droit

Directeur de l'ICOA

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

Membres de droit

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres nommés

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres nommés

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres élus

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

2018

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BO Juil. 2018 / p.684

Membres nommés

Directeur adjoint -

Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7311, intitulée Institut de Chimie Organique et Analytique

Membres de droit

de recherche

d'université, Directeur Adjoint Département GMSC Univ. Poitiers - SP2MI - H1 aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

de

de

de

de

de

de

d'université, Directeur du Département

d'université, Directeur Département PMM Université de

Département FTC –

Directeur Adjoint du Département FTC - ISAEENSMA aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

Mme

Directeur Adjoint, Professeur ENSMA

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

M

M

Responsable plateforme PROMETEE - SP2MI

Univ. Poitiers - SP2MI - H1

Directeur Adjoint

Poitiers - SP2MI

Directeur Adjoint Département GMSC

Poitiers - SP2MI - H1

Directeur du département PMM - Univ. Poitiers SP2MI

MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable Service fianncier - SP2MI

Directeur du département PMM – ENSMA

MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable Service fianncier - SP2MI

Département FTC Univ. Poitiers - SP2MI

MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable Service fianncier - SP2MI

Directeur Département FTC - CAMPUS

Département PMM - ISAE-ENSMA

Directeur Département GMSC - Univ

Département FTC - ISAE-ENSMA

Directeur Département PMM Univ

Directeur Adjoint Pprime - SP2MI

Directeur Adjoint

B25

administrative SP2MI

Univ. Poitiers - SP2MI - H1

directeur de l'unité UPR3346

au nom de la déléguée régionale par intérim en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Professeur à l'Université de Paris Nanterre

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée

lE2 au CNRS

directeur de l'unité mixte de service n°2927 intitulée USAES

date de renouvellement de l'UMS 2927

Chargée de recherche de classe normale au CNRS

directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée