Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bruno Sido
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jean-Claude Requier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Hervé Maurey
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Patrick Chaize
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Pierre Camani
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Patrice Martin-Lalande
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Colette Mélot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Dominique Gillot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Cécile Untermaier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Marietta Karamanli
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jeanine Dubié
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Marie-Anne Chapdelaine
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Yves Rome
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Christophe-André Frassa
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Philippe Dallier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Lionel Tardy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Dominique Raimbourg
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Philippe Gosselin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Luc Belot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Catherine Troendlé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Corinne Erhel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Laure de La Raudière
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.