Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau (organisation)

De: Maille (Pierre)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Remplace:M. Halbecq (Claude)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000771226(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Halbecq (Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Remplace:M. Richert (Philippe)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000771226(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Delprat (Michel)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine
Seine-Normandie
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Dechamps (Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine
Seine-Normandie
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Dantin (Michel)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Moine (Henri)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Suppléant
Remplace:M. Egler (Pierre)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Frecon (Jean-Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentant de l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Regnault (René)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Florentin (Jean-Pierre)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Titulaire
Remplace:M. de Lesseux (Arnould)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Moine (Henri)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Fluchere (Jean)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Egler (Pierre)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Regnault (René)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Loire-Bretagne
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Lirochon (Philippe)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Loire-Bretagne
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Lemay (Patrick)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Artois-Picardie
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Halloo (Daniel)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Artois-Picardie
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Massat (René)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Adour-Garonne
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Bex (Jacques)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Adour-Garonne
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Pigeaud (Jean-Marie)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Seine-Normandie
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Seine-Normandie
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Torre (Henri)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: de Lesseux (Arnould)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhin-Meuse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Surjous (Robert)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Loire-Bretagne
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Detanger (Bruno)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Loire-Bretagne
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Girard (Pierre)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Artois-Picardie
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Caron (Jean-François)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Artois-Picardie
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Menier (Marcel)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Adour-Garonne
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Cazeau (Bernard)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Adour-Garonne
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000