Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alban CHARRIER
représentant de l'USH
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
M.me Sarah LESPINASSE, représentante de la FFB
membre suppléante
Au titre de représentant des « maîtres d'ouvrages publics »
membre titulaire
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Pierre FRICK
représentant de l'USH
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
M.me Sarah LESPINASSE, représentante de la FFB
membre suppléante
Au titre de représentant des « maîtres d'ouvrages publics »
membre suppléant
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Géraldine MARTINEZ
représentante de la CAPEB
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
M.me Sarah LESPINASSE, représentante de la FFB
membre suppléante
Au titre de représentant des « entreprises artisanales »
membre suppléant
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Loic CHAPEAUX
représentant de la FFB
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
Au titre de représentant des « autres entreprises »
membre titulaire
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Sylvain METZ
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
ETLL1504503A(source BODD)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Philippe DEBEAUPUIS
président de la commission assurance de l'AIMCC
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des fabricants de matériaux
membre titulaire
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1504503A(source BODD)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Henri HALNA DU FRETAY
secrétaire général de la CAPEB
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des entreprises artisanales
membre titulaire
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1504503A(source BODD)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Laurent PEINAUD
président de la délégation COPREC Construction
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des contrôleurs techniques
membre titulaire
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1504503A(source BODD)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De:
M
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des entreprises artisanales
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1504503A(source BODD)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Koumaran PAJANIRADJA
chef du bureau des professionnels du bâtiment
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant du ministre chargé de l'urbanisme
membre suppléant, en lieu et place de
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
ETLL1312116A(source BODD)
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Christian RENTZSCH
ayant changé d'affectation
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1312116A(source BODD)
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Christophe BOUCAUX
directeur du service du patrimoine de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des organisations professionnelles des maîtres d'ouvrages publics
membre titulaire, en lieu et place de
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1312116A(source BODD)
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Daniel AUBERT
ayant fait valoir ses droits à la retraite
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du code des assurances
Au titre de représentant des organisations professionnelles des maîtres d'ouvrages publics
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1312116A(source BODD)
nomination
25 Juin 201325/06/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.