Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Levrier
Objet:
membre du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:
M. André Larquié
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000825842
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2007
28/09/2007
De:
Larquié (André)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000260439
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Labé (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000260439
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
De Seauve (Mathieu)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000260439
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Brouiller (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000260439
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Auclaire (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000260439
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Labe (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000592114
(source JORF)
nomination
15 Juin 2002
15/06/2002
De:
De Seauve (Mathieu)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000592114
(source JORF)
nomination
15 Juin 2002
15/06/2002
De:
Brouiller (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000592114
(source JORF)
nomination
15 Juin 2002
15/06/2002
De:
Auclaire (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000592114
(source JORF)
nomination
15 Juin 2002
15/06/2002
De:
Mariani-Ducray (Francine)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000592114
(source JORF)
nomination
15 Juin 2002
15/06/2002
De:
Mathieu de Seauve
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:
M. Jean-Michel Gevaudan
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000220660
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2001
20/01/2001
De:
Francine Mariani-Ducray
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:
M. Jean-Louis Langlais
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
JORFTEXT000000220660
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2001
20/01/2001