15 Juin 2002


De: Michel Seguy
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Pondichéry et Chennai
Remplace:M. Christian Bader
consul="Pondichéry et Chennai"
JORFTEXT000000774619(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Teulié (Pierre-Alexandre)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
JORFTEXT000000774618(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Planté (Sophie)
administratrice civile de 2e classe
Objet:
sous-préfète de 2e classe, directrice du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
JORFTEXT000000774617(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Zavani (Jean)
sapeur-pompier professionnel au centre d'intervention de Propriano (Corse-du-Sud), 31 ans de services civils et militaires. Décédé sur les lieux d'un feu
Objet:
avec effet du
13 février 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000774403(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Huguenin (Stéphane)
lieutenant de police à la circonscription de sécurité publique de Marseille ; 9 ans de services civils et militaires. Décédé, renversé par un véhicule alors qu'il était en mission de surveillance
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
18 mars 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000774326(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Gomez del Junco (Geneviève)
administratrice civile hors classe, chef de service
Objet:
directrice de projet à l'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants pour y exercer les fonctions de directrice de projet auprès du directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Elle a pour mission d'établir un bilan complet des prestations sociales facultatives versées aux personnels civils et militaires du ministère de la défense
Groupe:
Direction de projet à l'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000773950(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Francis Doublet
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants pour y exercer les fonctions d'adjoint au directeur des affaires financières
non renouvelable
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants
date_debut="2002-05-29"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773949(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Raynaud (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en gastro-entérologie
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000773948(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Guillermin, épouse Pillot (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principale de 1re classe (cadre d'administration)
date_debut="2002-08-17"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000773947(source JORF)
admission
15 Juin 200215/06/2002
De: Boris Marshak
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000000773910(source JORF)
élection
15 Juin 200215/06/2002
De: Louis Godart
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000000773910(source JORF)
élection
15 Juin 200215/06/2002
De: Philippe Vichard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Magnin
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000773299(source JORF)
élection
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean-Louis Chevalier
agent contractuel du règlement intérieur national de classe exceptionnelle, du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Creuse pour y exercer les fonctions d'architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Creuse
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000773268(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Marzin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-07-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000773266(source JORF)
admission
15 Juin 200215/06/2002
De: Franck Guillemot
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage
au titre des représentants du personnel technique du décolletage
Remplace:M. Philippe Portier
Groupe:
centre technique de l'industrie du décolletage (CTDEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000773265(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Zylberberg (Thierry)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: You (Jean-Pierre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Thouvenot (Serge)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Tamisier (Jacques)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Serre (Jean-Michel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Schil (Philippe)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Sartorius (Emmanuel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Punsola (Denis)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Marin (Pierre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Le Cornec (Christian)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Latombe (Bruno)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Lagarrigue (Gilles)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Kung (Roberto)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Juhen (Pierre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Jandet (Pierre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Hellot (Philippe)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Giuliani (Fédérico)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Dalibard (Barbara)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Comet (François)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Combes (Michel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Chapuis (Jean-Paul)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Bussière (Pierre-Marie)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Bernard (Jean-François)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Barre (Jérôme)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Wlodarczac (Bruno)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Thonier (Axel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Steffann (Jean-Marc)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Squizzato (Patrick)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Sablayrolles (Raymond)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Prosperi (Jean)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Lerouge (Christophe)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Leboucher (Laurent)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Latute (Jean-Michel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Jammal (Karim)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Huynh Quan Phuoc (Jean-Pierre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Girod (Guillaume)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Gabla (Emmanuel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Ferrieux (Alexandre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Farges (Patrick)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Fallacher (Jean-François)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Dufal (Frédéric)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Dellacherie (François)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Cloud (André)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Chevalier (Philippe)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Chassatte (Benoît)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Chabaud (Michel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Bornet (Olivier)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Blanchet (Marc)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Benatar (Laurent)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Beaufort (Arnaud)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Azema (Emmanuel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Aussel (Patrick)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: de Solages (Aymeric)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Wiart (Joe)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Thonier (Axel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Ollivier (Eric)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Macariot-Rat (Gilles)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Leveque (Bruno)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Le Bihan (Eric)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Girod (Guillaume)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Giboin (Bruno)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Gabla (Emmanuel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Dellacherie (François)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Cregut (Pierre)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Chazelas (Axel)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Chassatte (Benoît)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Billot (Julien)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Beaufort (Arnaud)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Aliphat (Didier)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Tarrago (Aline)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Rak-Ledoux (Isabelle)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Passelegue (Joëlle)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Paponneau (Claire)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Rudloff, née Lafitte (Catherine)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Payan (Edith)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Leboucher (Caroline)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Le Gall, née Duburcq (Valérie)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Captal (Marie-Christine)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Boudin, née Le Hir (Françoise)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Rupek-Nguyen (Nadine)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Dizier, née Rousset (Anne)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Casse (Pierre)
université Aix-Marseille-III, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000773263(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Roux (Elyette)
université Aix-Marseille-III, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000773263(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Roux (Elyette)
université Aix-Marseille-III, 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
JORFTEXT000000773263(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Montazeau (Jacques)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-05-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000592554(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean-Paul Davin
préfet en disponibilité
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000592553(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Espinasse (Alain)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
JORFTEXT000000592534(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Otheguy (Pascal)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
JORFTEXT000000592533(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Sartre (Thibaut)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
JORFTEXT000000592532(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Philippe Jaumouillie
sous-préfet
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province nord en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Commissariat délégué de la République pour la province nord en Nouvelle-Calédonie
date_debut="2001-07-31"
JORFTEXT000000592115(source JORF)
renouvellement
15 Juin 200215/06/2002
De: Labe (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000592114(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: De Seauve (Mathieu)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000592114(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Brouiller (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000592114(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Auclaire (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000592114(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Mariani-Ducray (Francine)
Objet:
membres du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000592114(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Béraud-Chaulet (Marc)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2002-06-01"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000592112(source JORF)
titularisation
15 Juin 200215/06/2002
De: Yves Coupin
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000592111(source JORF)
radiation
15 Juin 200215/06/2002
De: Lantzerath (Joseph)
Syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des organismes chargés du contrôle des instruments de mesure et des laboratoires d'essais
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Lagrace (Alain)
société SGS Redwood
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des organismes chargés du contrôle des instruments de mesure et des laboratoires d'essais
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Roy (Daniel)
Syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Cloutier (Philippe)
Syndicat de la mesure
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Aubin (Claude)
société Alma
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des fabricants, réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Vulovic (Frédéric)
Gaz de France
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des consommateurs
ou des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Gardès (Gérard)
Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de représentants des consommateurs
ou des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Moro (Jean-François)
Comité français d'accréditation
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de personnalités compétentes
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Husse (Raymond)
Laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Au titre de personnalités compétentes
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Dumolard (Jacques)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Objet:
président de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
Groupe:
Commission technique spécialisée « mesurages des fluides »
president
JORFTEXT000000592110(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Jacques Meyer
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
jusqu'à la date de nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="2002-05-17"
JORFTEXT000000592109(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Gérard Mary
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="2002-05-17"
JORFTEXT000000592109(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 200215/06/2002
De: Alain Ferré
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Douala
Remplace:M. Alain Bricard
consul="Douala"
JORFTEXT000000592105(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Martine Aurillac, née Adrian
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat, placée et maintenue, depuis le
2 avril 1993
dans la position de détachement pour exercer un mandat de député à l'Assemblée nationale
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000592104(source JORF)
réintégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Aurillac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
depart_retraite
JORFTEXT000000592104(source JORF)
admission
15 Juin 200215/06/2002
De: Olivier Japiot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
du ministère de la culture et de la communication
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-05-27"
duree="trois ans"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000592067(source JORF)
mise à disposition
15 Juin 200215/06/2002
De: Carole Dabert
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2002-06-01"
cour_administrative_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000591972(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Isabelle Nio
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2002-06-01"
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000000591972(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean-Pierre Richard
conseiller de chambre régionale des comptes, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000591971(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 200215/06/2002
De: Bedouret (Bernard, Charles)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pédiatrie
date_debut="2002-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000409218(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Chantal Reydellet
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteur spécialisé pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
JORFTEXT000000408798(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Gilles Roger-Vasselin
professeur agrégé.Russe
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean Hadas-Lebel
professeur agrégé
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Pierot Caracciolo
professeur
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean Métayer
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean Hasenohr
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean-Guy Yang
traducteur
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Abdeljalil Laamiri
responsable du centre de langues et de civilisation de l'Institut du monde arabe
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Roland Bembaron
professeur agrégé
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Hannes Goebel
professeur
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Luba Jurgenson-Raichman
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Anne Coldefy-Faucard
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Yumiko Ishikawa
chargée de cours à l'université
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Fusako Hallé
directrice de la section japonaise du lycée international
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Sophie Fermigier
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Sophie Kessler-Mesguich
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Maria Gorea-Autexier
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Marie-Hélène Thébault-De Bischop
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Nicole Réda-Euvremer
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Si Yan Jin
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Sophie Tardy
professeure certifiée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Brigitte Perrier
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Marie-Claude Marty
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Emmanuelle Delanoë-Brun
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Monique Chéron-Vaudrey
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Bénédicte Alliot
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Andréa Neumann
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
JORFTEXT000000408797(source JORF)
désignation
15 Juin 200215/06/2002
De: Michel Saint Amand
Objet:
délégué régional au tourisme pour la Bretagne
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000408796(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Rochon (Alain)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2002-02-27"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000408795(source JORF)
titularisation
15 Juin 200215/06/2002
De: Roland Blatmann
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe
Objet:
consul général de France à Thessalonique
Remplace:M. Pierre Voillery
consul="Thessalonique"
JORFTEXT000000408026(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Corinne Breuzé
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consule générale de France à Casablanca
Remplace:M. Hervé Besancenot
consul="Casablanca"
JORFTEXT000000408025(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Denise Lacroix
magistrate judiciaire, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-01-11"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000408024(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 200215/06/2002
De: Pfauwadel (Thierry)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000408023(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Harang (Philippe)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000408022(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Beauzor (Erick)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Doubs
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-09-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000408021(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Robert (Jean)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de l'Eure
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-05-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000408020(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Savey (Christine)
attachée territoriale
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de l'Eure
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-05-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000408019(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Dufour (Dominique)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
JORFTEXT000000408018(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Gaume (Bertrand)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
JORFTEXT000000408017(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Meneust (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 2002 les candidats
JORFTEXT000000225779(source JORF)
inscription
15 Juin 200215/06/2002
De: Gueguen (Erwan)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 2002 les candidats
JORFTEXT000000225779(source JORF)
inscription
15 Juin 200215/06/2002
De: Sanchez (Victor)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gagnepain (Jean-Jacques)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000225777(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Stéphane Visconti
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 2e classe
Objet:
consul général de France à Saint-Pétersbourg
Remplace:M. Alexandre Keltchewsky
consul="Saint-Pétersbourg"
JORFTEXT000000225775(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Joël Louvet
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
consul général de France à Lagos
Remplace:M. Michel Penaud
consul="Lagos"
JORFTEXT000000225774(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Annette Macia
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2002-06-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000225773(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Jean-Marc Villard
attaché de préfecture
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2002-06-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000225773(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Florian Gicquaud
secrétaire administratif à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Indre
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Jérémie Meurisse
Groupe:
Ladite direction
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000225772(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Alexandre (Laurent)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000225771(source JORF)
radiation
15 Juin 200215/06/2002
De: Fischer-Hirtz (Catherine)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000225770(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Leguet (Gérard)
commissaire principal, chef de la division nationale pour la répression des fraudes technologiques
Objet:
membre de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre suppléant
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000225769(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Laniel (Jean)
commissaire divisionnaire, chef de la division nationale des escroqueries et des fraudes technologiques à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membre de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Est rayé de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000225769(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Bouchereau (Maryse)
attachée territoriale
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:
Préfecture
date_debut="2002-05-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
JORFTEXT000000225682(source JORF)
intégration
15 Juin 200215/06/2002
De: Blanc (Henri-Charles)
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
date_debut="2002-03-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000225681(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002
De: Silvent (Franck)
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission contractuel auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
Inspection générale des finances
date_debut="2002-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000225656(source JORF)
détachement
15 Juin 200215/06/2002
De: Serge Héritier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle » de l'académie de Limoges
Groupe:
Académie de Limoges
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000225655(source JORF)
nomination
15 Juin 200215/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.