28 Septembre 2007 - JORFSearch

28 Septembre 2007

De:	René Garrigues trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:	M. Vincent Lelong
Groupe:	Agence de l'eau Adour-Garonne

JORFTEXT000000825843 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Levrier
Objet:	membre du comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté du 24 août 1998 relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:	M. André Larquié
Groupe:	Comité d'experts prévu à l'article 6 de l'arrêté

JORFTEXT000000825842 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-François Girard
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000825841 (source JORF)

renouvellement

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Henri Mulmann directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:	des cadres et admis à faire valoir des droits à la retraite

date_debut="2008-03-02"
a_sa_demande

JORFTEXT000000825840 (source JORF)

radiation

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Winckler
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller technique chargé des relations avec les entreprises

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000825839 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	André Carre
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2007-11-14"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000825838 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yves Charles directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Auch (unité départementale du Gers)
Objet:	directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté à Pau chef de l'unité départementale des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="2007-09-03"

JORFTEXT000000825834 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laval (José)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des organisations professionnelles membres suppléants
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dalaise (Jean-François)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des organisations professionnelles membres suppléants
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Perrin (Patrice)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des associations de formation professionnelle membres suppléants
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Manouvrier (François)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des associations de formation professionnelle membres suppléants
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Terpent-Ordassière (Julien)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentant du ministre chargé des transports, président de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre suppléant
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Baruet (Anne)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentant de Voies navigables de France membre suppléant
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des organisations professionnelles membres titulaires
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dourlent (Michel)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des organisations professionnelles membres titulaires
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Houyvet (Jean)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des associations de formation professionnelle membres titulaires
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Doreau (Francis)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentants des associations de formation professionnelle membres titulaires
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mathieu (Arnaud)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentant du ministre chargé des transports, président de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre titulaire
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mauge (Philip)
Objet:	membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentant de Voies navigables de France membre titulaire
Groupe:	Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure

JORFTEXT000000825833 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Salvini (Marc) administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:	au titre de la mobilité, auprès de la cour d'appel de Paris adjoint au vice-président du tribunal de grande instance de Paris, chargé du service d'administration de l'arrondissement judiciaire de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2007-03-01"
duree="deux ans"
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris, chargé du service d'administration de l'arrondissement judiciaire de Paris"

JORFTEXT000000825831 (source JORF)

mise à disposition

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Boscher (Serge) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

date_debut="2007-08-03"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000825830 (source JORF)

réintégration

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laura Pasquier inspectrice du Trésor public
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 13 décembre 2006 susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

JORFTEXT000000825652 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marcelle Auge receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 13 décembre 2006 susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

JORFTEXT000000825652 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Pierre Le Coq receveur des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel
Objet:	en mon nom tous les actes se rapportant à l'activité des établissements publics nationaux

JORFTEXT000000825651 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nadine Tantet adjointe du chef du service établissements publics, contrôleur principal du Trésor public
Objet:	en mon nom tous les actes se rapportant à l'activité des établissements publics nationaux

JORFTEXT000000825651 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Emmanuel d'Haussy Commissaire général de brigade aérienne chargé des fonctions de directeur adjoint du commissariat de l'air dans la limite des attributions du service
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825648 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michel Masfayon Commissaire colonel chef du bureau ressources humaines dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825648 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benoît Girault Commissaire colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration générale dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825648 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques François Commissaire colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825648 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alain Giavarini Commissaire lieutenant-colonel adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825648 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michaël Bougearel attaché d'administration du ministère de la défense, chargé des fonctions de chef du bureau de l'exécution budgétaire de la sous-direction finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825648 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François de Geloes d'Elsloo Commissaire colonel adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Richard Wagner Commissaire colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Robert Philippot Commissaire colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Daniel Pelletier Commissaire colonel chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Monard Commissaire colonel adjoint au chef du bureau organisation et systèmes d'information dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Pierre Maréchal Commissaire colonel chef du bureau organisation et systèmes d'information dans la limite des attributions du bureau
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Marie Labégorre Commissaire lieutenant-colonel adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bertrand Dumont Commissaire colonel adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Henri-Olivier Duron Commissaire lieutenant-colonel chef du bureau finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Caroline Serrier Lieutenante bureau finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Géraldine Ledu Commissaire commandante bureau finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hélène Jardy secrétaire administrative du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Valérie Gabriele Commissaire lieutenante-colonelle bureau finances
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marie-Berthe Badie secrétaire administrative du ministère de la défense
Objet:	au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000825646 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Massis
Objet:	les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service a) Pour la direction de la communication

JORFTEXT000000825642 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Joyeux
Objet:	les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service a) Pour la direction de la communication

JORFTEXT000000825642 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Edith Lalliard »
Objet:	les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service pour le mécénat

JORFTEXT000000825642 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Anne Guillaumat de Blignières
Objet:	les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service pour le département des relations institutionnelles

JORFTEXT000000825642 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Martine Chayriguès directrice
Objet:	les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service a) Pour la direction de la communication

JORFTEXT000000825642 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jeanne-Marie Audric
Objet:	les correspondances, actes, décisions, contrats et marchés, mandats de dépenses et de recettes et toutes autres pièces relevant de leur direction ou du service a) Pour la direction de la communication

JORFTEXT000000825642 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Emmanuelle Mignon
Objet:	présidente du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:	Domaine national de Chambord

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000648613 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laure Autin
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Chef du secrétariat particulier

date_debut="2007-09-24"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000648612 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Didier-Courbin administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service, adjoint au directeur général de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et du ministère du logement et de la ville
Groupe:	Direction générale de l'action sociale (DGAS)

JORFTEXT000000648611 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Paul Le Divenah
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Directeur du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Elisabeth Tomé-Gertheinrichs
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Directrice adjointe du cabinet et parité

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marc Bourquin
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseiller technique chargé des établissements et services médico-sociaux

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Myra Frapier-Saab
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillère technique en charge de la communication et de la presse

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Agnès de Heredia
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillère technique chargée des relations avec le Parlement

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Marcadier
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillère technique chargée des personnes âgées

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Caroline Bachschmidt
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Conseillère technique chargée des personnes handicapées

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000648610 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thillier (Jean-François) conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à retraite pour invalidité

date_debut="2007-10-20"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

JORFTEXT000000648609 (source JORF)

radiation

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gaëlle Feron ingénieure du corps du génie rural, des eaux et des forêts, détachée
Objet:	directrice de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme sous-préfète, sous-préfète hors cadre
Groupe:	Préfecture du Puy-de-Dôme

sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme - Mme Feron "
grade="Directeur"

JORFTEXT000000648608 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Ambroggiani préfet en position de service détaché
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000648428 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Emmanuel du Pont de Romemont colonel de l'armée de l'air
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christophe de Dreuille directeur des systèmes de renseignement, EADS Defence and Communication Systems
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Daniel Zielinski délégué général de l'UNCCAS, Union nationale des centres communaux et action sociale
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dov Zerah conseiller maître à la 7e chambre de la Cour des comptes
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eric Toucas commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eric Tison administrateur civil, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Luc Soulé président d'une société de conseil en mécénat
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vincent Salette conseiller municipal de Paris (XVe)
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benoît Royal colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Rousseau capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guillaume Rochard directeur dans un cabinet de conseil
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Patrick Ridao colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Redoulez chef de service, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Joseph Pernot chargé de mission à la Croix-Rouge française
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Pelé-Clamour président-directeur général de société d'investissement
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Pacorel colonel de l'armée de l'air
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Michel Nataf directeur des activités internationales et européennes, Institut géographique national
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Moulin secrétaire général de la fédération Air espace défense
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gilles Mergy directeur des relations institutionnelles Transilien SNCF
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Karim Medjad professeur de droit, groupe HEC
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Emmanuel Maurin colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Jacques Manach secrétaire général de la fédération défense CFDT
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pascal Lucas ingénieur en chef de l'armement
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François Lobit sous-préfet d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Richard Lizurey colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Charles-Henri Leulier de la Faverie du Che capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bruno Le Ray colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Wallès Kotra directeur délégué, RFO, France Ô, France télévisions
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Jumel chef d'état-major à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Huet-Pailhes médecin chef des services, conseiller santé du chef d'état-major des armées
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bertrand Houitte de la Chesnais colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-François Hogard colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benoît Habert directeur général adjoint, groupe Dassault
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alexis Gublin avocat au barreau de Paris
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Paul Granier conseiller « espace » du directeur de la délégation aux affaires stratégiques
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Gouigoux administrateur salarié du groupe Nexter
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Charles-Henri Garié capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bruno Fulda sous-directeur, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François Fleith directeur de programme, Alcatel-Lucent
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Destremau colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hugues Delort-Laval colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Stéphane Deletang directeur commercial pour la défense, Astrium Space Transportation
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Dapsens colonel de l'armée de l'air
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Arnaud Coupry cadre du ministère de la défense
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Coqueblin colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François-Xavier Clément directeur d'un établissement privé d'enseignement
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Chavancy colonel de l'armée de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Frédéric Charton ingénieur en chef de 1re classe, service des essences des armées
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christian Cavata adjoint au directeur du département d'astrophysique, CEA
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Caspar-Fille-Lambie colonel de l'armée de l'air
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François Caroulle contrôleur des armées
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Emmanuel Carlier capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Didier Brousse colonel de l'année de terre
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Bouquot commissaire aux comptes
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hervé Bosquillon de Frescheville chargé de mission à la direction internationale, groupe Crédit agricole
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Pierre Bonthoux magistrat délégué auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Bon capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Luc Boeuf directeur général des services, conseil régional de Franche-Comté
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Paul Blachon colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eric Bernigolle conseiller technique pour les affaires européennes et internationales d'un groupe parlementaire du Sénat
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Bergeras expert financier
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vincent Baudoin directeur de société
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christophe Barthélémy avocat au barreau de Paris
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Baretti rédacteur en chef adjoint, TF1
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Frederick Russell administrateur de 1re classe, UNESCO, Canada
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Juan Pirlot de Corbion président-directeur général et fondateur de chapitre.com SA, Belgique
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Axel Ostermann capitaine de vaisseau, Allemagne
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Francisco Javier Hernandez Zaratiegui lieutenant-colonel de l'armée de terre, officier de liaison auprès du CDEF/CoFAT/CID, Espagne
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nicolo Falsaperna général de l'armée de terre, Italie
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	David Chuter chargé de mission auprès du directeur de la délégation aux affaires stratégiques, Grande-Bretagne
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nikolaï Beckers président de Deutsche Telekom France, Allemagne
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pascal Ausseur capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques Allix rédacteur en chef adjoint, RFI
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Adrian directeur de l'activité optronique, Thalès communication
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Brigitte Vial directrice littéraire et éditoriale d'une société d'édition
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Seguin directrice du développement, TV 5 monde
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hélène Roques directrice du développement durable du groupe Accor
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Véronique Roger-Lacan chef du bureau de la politique européenne de la délégation aux affaires stratégiques
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sylvie Peyre médecin en chef, service de santé des armées
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Valérie Pernot-Burckel chef de cabinet du secrétaire général du ministère de la justice
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Orphelin directrice d'un cabinet de communication
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christine Lorimy directrice de la stratégie et du marketing, direction de La Poste grand public, groupe La Poste
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patricia Lewin adjointe au chef du bureau du porte-parole, ministère de la défense
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vannina Kellershohn directrice du cabinet du directeur exécutif, France Télécom
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Caroline Galacteros présidente de société de conseil
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Xue Fei Lu directrice de marketing
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hélène Farnaud-Defromont conseillère des affaires étrangères
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Géraldine Dehlinger journaliste, grand reporter, France 3
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claire Dadou-Willmann secrétaire générale, Centre national interprofessionnel de l'économie laitière
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patricia Costa commissaire-colonelle de l'armée de l'air
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Anne Cazala contrôleur général, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Fatiha Benatsou chargée de mission, ministère de la défense
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Père François Banvillet, curé doyen de Boulogne
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lucie Carswell-Parmentier avocate aux barreaux de Paris et de Washington, Etats-Unis
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

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conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Béatrice Bacconnet présidente-directrice générale, groupe Martec
Objet:	ancien auditeur de la 59e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2006-2007)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000648425 (source JORF)

conférés

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	De Gasquet (Sébastien) administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:	secrétaire général de l'Etablissement public du Grand Palais des Champs-Elysées dont un an et cinq mois au titre de la mobilité
Groupe:	Établissement public du Grand Palais

date_debut="2007-05-14"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000648424 (source JORF)

détachement

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-François Clerc administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:	Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

date_debut="2007-03-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000648423 (source JORF)

réintégration

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Charon
Objet:	membre du Conseil économique et social au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social et scientifique ou culturel
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eric Ordonaud inspecteur du Trésor public, chef du service immobilisations financières
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Fabrice Guerittee adjoint, contrôleur principal du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Assane Diagne adjoint, contrôleur principal du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-François Wan Wac Tow contrôleur principal du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Samuel Le Guilloux contrôleur du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marc Gautier receveur-percepteur, adjoint du chef du département comptable ministériel
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 13 décembre 2006 susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Joseph Boinnot receveur-percepteur, adjoint du chef du département comptable ministériel, et à
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 13 décembre 2006 susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Aude Vaussy inspectrice du Trésor public, chef du service dettes négociables et trésorerie
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nathalie Valibus contrôleuse principale du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Evelyne Thoraninth chef de secteur au service dettes non négociables et engagement de l'Etat, secrétaire administrative de classe normale
Objet:	tous documents dans le cadre de ses attributions

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hélène Merlet contrôleuse du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Arlette Marmoiton inspectrice du Trésor public, chef du service Dépense
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marie-Christine Leglise inspectrice du Trésor public, chef de la cellule qualité comptable
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Peggy Haquette chef de secteur au service dettes non négociables et engagement de l'Etat, secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	tous documents dans le cadre de ses attributions

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sylvie Gérard adjointe, contrôleuse principale du Trésor public
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marie-Claire Garric attachée d'administration centrale, chef du service Europe et correspondants
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Annick Franquelin chef de secteur au service dettes non négociables et engagement de l'Etat, secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	tous documents dans le cadre de ses attributions

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patricia Dumoitier adjointe, secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ludivine Dumareix inspectrice du Trésor public, chef du service recettes et comptes spéciaux du Trésor
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marie Anchen receveuse-perceptrice, chef du service dettes non négociables et engagement de l'Etat
Objet:	tous documents relatifs au fonctionnement du service

JORFTEXT000000648421 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Pierre Le Coq receveur des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel
Objet:	dans les limites prévues à l'article 8 du décret du 18 novembre 2005 susvisé les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux telles que mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 13 décembre 2006 susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions

JORFTEXT000000648420 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Paul le Divenah directeur du cabinet
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la solidarité, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"

JORFTEXT000000648238 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michel Wicquart directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marc Roussel agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gérard Mommejac attaché d'administration et d'intendance de l'administration pénitentiaire, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Grégory Freysseline directeur technique
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Arnaud Betoule agent contractuel, et à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christophe Têtevide à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marc Simonot attachés d'administration, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Stéphane Scotto directeurs des services pénitentiaires, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vincent Roche à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Pottier à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gabriel Pernot attachés principaux d'administration, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Obligis directeur fonctionnel des services pénitentiaires, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Olivier Maurel à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Michel Marceau à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Guittard magistrats, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Gomez à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques Gombert à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pascal Druart à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Michel Dejenne à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Olivier Coppolani à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christian Climent-Pons à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Marc Chauvet directeur interrégional, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laurent Belleguic
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Pierre Bailly directeurs d'insertion et de probation, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pascal Aboso agents contractuels
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Julien Morel d'Arleux directeur des services pénitentiaires, et à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Carine de Kergrohen attachée principale d'administration
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux recrutements, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Annick Da Silva attachée d'administration
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Stéphanie Ténaillon à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sophie Reynès à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jocelyne Randé à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cécile Peyrat à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Isabelle Novelli à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claire Mérigonde à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Florence Lahache-Mathiaud à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Valérie Hazet à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claire Gaillard à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Isabelle Gadrey à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Carole Frazier à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Monique Faye à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marie-Christine Dewailly à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Annick Biolley-Coornaert administratrices civiles, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rachel Bernotti à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mireille Beneytout directrice du travail, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lydie Barnet à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Florence Arrighi à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Amal Abou-Arbid attachée d'administration
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000648237 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Serra Commissaire général directeur adjoint de la direction de l'administration générale au secrétariat général de la défense nationale
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes, conventions, contrats et avenants entrant dans les matières relevant de l'administration générale et des ressources humaines
Groupe:	Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000648228 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Richard Chrebor administrateur civil, sous-directeur « finances » à la direction de l'administration générale au secrétariat général de la défense nationale
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes relatifs aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans son domaine de compétence
Groupe:	Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000000648228 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christian de la Rochebrochard administrateur civil à la direction du budget
Objet:	représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Remplace:	Mme Valérie Bonnard
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

conseil_administration

JORFTEXT000000470125 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dominique Richard
Objet:	dans le corps des conservateurs du patrimoine

date_debut="2007-06-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"

JORFTEXT000000470124 (source JORF)

intégration

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques Nicolas De Weck
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des salariés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière désignés par elle membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bernard Loth
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des salariés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière désignés par elle membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christian du Chatelier
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yves Poinsignon
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques Lepron
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Stéphane Bonnois
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François d'Huart
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eric Thuillez
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Sebillotte
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Jourdain
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sylvain Jacobee
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Muriel Boulmier
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000470123 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	de Wazières (Benoît) médecin gériatre, CHU Carémeau, Nîmes
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Torny (Didier) sociologue, INRA TSV, Ivry-sur-Seine
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Taha (Muhamed-Kheir) microbiologiste, Institut Pasteur, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sclafer (Jérôme) médecin généraliste, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rosenheim (Michel) médecin de santé publique épidémiologiste, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	May (Thierry) médecin infectiologue, CHU de Nancy
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Grimprel (Emmanuel) pédiatre, hôpital Armand Trousseau, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gilberg (Serge) médecin généraliste, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gaudelus (Joël) pédiatre, hôpital Jean Verdier, Bondy
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Floret (Daniel) pédiatre, hôpital Edouard Herriot, Lyon
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Duru (Gérard) économiste de la santé, laboratoire d'analyse des systèmes de santé, CNRS, université de Lyon-I, Lyon
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Beytout (Jean) médecin infectiologue, CHU de Clermont-Ferrand
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Salmon-Ceron (Dominique) médecin infectiologue, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nicand (Elisabeth) microbiologiste, hôpital d'instruction des armées du Val de Grâce, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Monnier-Curat (Anne-Marie) sage-femme, centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège, Foix
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Launay (Odile) médecin interniste, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dufour (Véronique) pédiatre, médecin de protection maternelle et infantile, ville de Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Billette de Villemeur (Agathe) médecin de santé publique épidémiologiste, conseil général de l'Isère, Grenoble
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Autran (Brigitte) immunologiste, faculté de médecine Pierre et Marie Curie, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Abiteboul (Dominique) médecin du travail, hôpital Bichat-Claude Bernard, Paris
Objet:	membres du comité technique des vaccinations au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Comité technique des vaccinations

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000470122 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Richard Sio président de l'Union des groupements de parents d'élèves
Objet:	représentants des communautés éducatives membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

conseil_administration

JORFTEXT000000469934 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Montchanin (François) proviseur vie scolaire
Objet:	représentants des communautés éducatives membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

conseil_administration

JORFTEXT000000469934 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lemenant (Jean-Yves) proviseur du lycée Grand Nouméa
Objet:	représentants des communautés éducatives membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

conseil_administration

JORFTEXT000000469934 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vakie (Sophie) enseignante à la direction diocésaine de l'enseignement catholique
Objet:	représentants des communautés éducatives membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

conseil_administration

JORFTEXT000000469934 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Song (Marie-Laure) conseillère pédagogique
Objet:	représentants des communautés éducatives membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

conseil_administration

JORFTEXT000000469934 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cuer (Meke) présidente de la Fédération des associations de parents d'élèves des écoles publiques
Objet:	représentants des communautés éducatives membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie

conseil_administration

JORFTEXT000000469934 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacqueline Candre
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 18 février 2008 vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil, chargée du service du tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Tribunal de grande instance de Créteil Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine

tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alain Ramy
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 2 janvier 2008 vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Tribunal de grande instance de Grasse

tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Henri Garric
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 9 janvier 2008 président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alain Tardi
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 2 avril 2008 président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Loup Ottavy
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 22 décembre 2007 président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Francis Tcherkez
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 6 février 2008 conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Henri Cabrol
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée par l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du 26 février 2003 à compter du 15 février 2008 substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469933 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alexis Merkling contractuel à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:	M. Pierre Painault
Groupe:	Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000469932 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Frédéric Grasset
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire hors classe

date_debut="2007-12-29"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000469931 (source JORF)

admission

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Jacques Stahl
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

JORFTEXT000000469930 (source JORF)

inscription

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre-Yves Blanchard
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

JORFTEXT000000469929 (source JORF)

inscription

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dominique Lepidi sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:	sous-préfet hors cadre

JORFTEXT000000469928 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Subremon préfet d'Eure-et-Loir
Objet:	préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:	Préfecture d'Indre-et-Loire

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000469927 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Paul Girot de Langlade préfet d'Indre-et-Loire
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000469926 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hervé Villebrun
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benoît Pons
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Pierre Losser
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Franck Lahellec
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dominique Kaczmarek
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pierre Jean Flamand
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jérôme Houmault
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Frédéric Emy
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yves Brard
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michel Astruc
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Didier Acket
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000469925 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hugues de Jubecourt
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-François Verger
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Michel Sculo
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-François Noel
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Claude Mutschler
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Giuseppe Marsicano
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	André Marino
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Marc Courte
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Fabrice Maillard
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Martin Leys
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Lelong
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Francis Kuntz
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Jean
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michel Jannic
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Hebrard
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yves Grouin
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Emmanuel About
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laurent Dehaye
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gérard Cullieyrier
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marc Brugiere
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claude Bourdet
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Elisabeth Husson
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nadine Viallard
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michèle Lemiere
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Florence Cottin-Nazon
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Chauvin
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Casabianca
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres suppléants
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hervé Rambaud
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques Pernot
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laurent Carriere
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Philippe Cagne
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dominique Bureau
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alain Ayraud
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Didier Vesiez
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Rivet
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bernard Parmantier
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Luis Molina
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Liabaud
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bernard Lassus
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gildas Jean
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Robert Durdilly
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Charles De Doncker
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rémi Cousin
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bernard Caron
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nicolas Bouley
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François Alazard
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE) membres titulaires
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dariusz Kaczynski
Objet:	premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, à

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rémi Van Lede
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bastien Llorca administrateurs civils, à
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Lamure directeurs départementaux des impôts, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dariusz Kaczynski premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, à
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Brosolo chef des services fiscaux, à
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	André Bonnal
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Brosolo
Objet:	chef des services fiscaux, à

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bastien Llorca
Objet:	administrateur civil, à

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patricia Vachet
Objet:	à

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patricia Vachet à
Objet:	pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Lamure
Objet:	directeurs départementaux des impôts, à l'effet de saisir, au nom du ministre chargé du budget, le comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, le comité du contentieux fiscal, douanier et des changes"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rémi Van Lede administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rémi Van Lede
Objet:	administrateur civil, à l'effet, au nom du ministre chargé du budget

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrice Laussucq administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux régimes fiscaux particuliers subordonnés à agrément

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	André Bonnal
Objet:	directeur départemental des impôts, à l'effet, au nom du ministre chargé du budget

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Paul Yunta
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gérard Gaullier directeurs départementaux des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Desclaux directeur divisionnaire
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christian Brun chef des services fiscaux, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gérard Gaullier directeur départemental des impôts, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Joseph Durando inspecteur principal des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christian Brun chef des services fiscaux, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Olivier Touvenin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guillaume Talon administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lionel Ploquin administrateur civil, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claude Pain directeurs départementaux des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Nesa directeurs départementaux des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bastien Llorca administrateur civil, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Lamure
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dariusz Kaczynski premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guy Foulquier directeurs départementaux des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Dufant administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Brosolo chef des services fiscaux, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	André Bonnal directeurs départementaux des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Luc Barçon-Maurin administrateur civil, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Albagnac directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:

Patrick Pauriche

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à

Objet:

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics de la direction générale des impôts et

dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:

Christian Mirandol

administrateurs civils, à

Objet:

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics de la direction générale des impôts et

dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:

Jean-Jacques Mané

chef des services fiscaux, et à

Objet:

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics de la direction générale des impôts et

dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:

Nicolas Guyomar

directeur divisionnaire des impôts

Objet:

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics de la direction générale des impôts et

dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:

Objet:

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses

au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics de la direction générale des impôts et

dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Marie Vieu directeur départemental
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics informatiques de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Paul Yunta directeur départemental des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Serge Desclaux directeur divisionnaire
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean Guillemé-Brulon
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses du compte d'affectation spéciale immobilier

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alexandre Gallo contrôleurs principaux des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses du compte d'affectation spéciale immobilier

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Rigollet inspecteurs départementaux des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Yves Le Brun inspecteurs principaux des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benoit Kleitz
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Daniel Jardin contrôleur principal, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	François Cuesta
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christophe Blayo inspecteurs des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Stéphane Basset
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Marie Vieu directeurs départementaux des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jérôme Samson fonctionnaire de France Télécom, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Denis Oddoux ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Philippe Merle directeurs divisionnaires des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Richard Kerguelen
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yves Julien
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Hanser
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Bernard Gossot
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thierry Deperraz administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dominique Babeau
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hervé Mille directeur divisionnaire des impôts, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Graniou inspecteurs principaux des impôts, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Madjid Abolhamd
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alain Vital inspecteurs départementaux des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pascal Richard
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jean-Marc Quillot inspecteurs principaux des impôts, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Axelle Cabau inspectrice principale des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gabrielle Rochmann administratrices civiles, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marie-Thérèse Pelata
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Frédérique Nion
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patricia Vachet à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Agnès Teyssier d'Orfeuil administratrice civile, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christine Mesnager à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Josiane Lantéri chef des services fiscaux
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Maïté Gabet à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Brigant à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Fenelon administratrice civile, et à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics informatiques de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nadine Pirlot de Corbion inspectrice des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses du compte d'affectation spéciale immobilier

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Annie Constant contrôleuse des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses du compte d'affectation spéciale immobilier

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Françoise Chapu à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses du compte d'affectation spéciale immobilier

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marilyne Thoby
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christine Kopaczyk
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Anne Grosperrin à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nathalie Fabre agents administratifs des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

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délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dominique Domini à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mireille Breton
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Maïté Bouthemy contrôleuses des impôts, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Brigitte Bastien à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Fenelon administratrice civile, à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Annie Durand
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses informatiques de la direction générale des impôts et dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Catherine Marimbeau à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christine Manderfeld inspectrice départementale des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christine Brunet-Ziessel à
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts

autorite_delegation="Ministre chargé du budget"

JORFTEXT000000469922 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alain Reboul receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire de l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Remplace:	M. Vincent Minaire
Groupe:	Université de Nice - Sophia-Antipolis

JORFTEXT000000278164 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Joseph Perez inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Daniel Lecureuil receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christophe Dubois inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montmorillon (Vienne)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patrick Devillers inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Angers-Le Fresne (Maine-et-Loire)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Noëlle Selles trésorière principale du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Limoges-Les Vaseix (Haute-Vienne)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Annie Lachiche trésorière principale du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Troyes - Saint-Pouange (Aube)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lucile Hazeaux inspectrice du Trésor public, agente comptable intérimaire du lycée agricole de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Barbara Gillet-Guilbault inspectrice du Trésor public, agente comptable du lycée agricole de Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Danielle Cohen inspectrice du Trésor public, agente comptable intérimaire du lycée agricole de Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:	agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

JORFTEXT000000278163 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gérard Tessier receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire de l'université de Tours
Remplace:	M. Didier Viel
Groupe:	Université de Tours

JORFTEXT000000278162 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Berthoumieu (Yannick)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal école nationale supérieure d'électronique, informatique et de radiocommunication de Bordeaux
Groupe:	École nationale supérieure d'électronique Enseignement supérieur

professeur="École nationale supérieure d'électronique"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure d'électronique, informatique et de radiocommunication de Bordeaux"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Goyeau (Benoît)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés école centrale de Paris
Groupe:	École centrale Paris

professeur="École centrale de Paris"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guichardon (Pierrette)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés école centrale de Marseille
Groupe:	École centrale de Marseille

professeur="École centrale de Marseille"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gautier (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université du Mans
Groupe:	Université du Mans

professeur="Université du Mans"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bertus (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université du Mans, institut universitaire de technologie du Mans
Groupe:	Université du Mans

professeur="Université du Mans"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Calvayrac-Castaing (Florent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université du Mans
Groupe:	Université du Mans

professeur="Université du Mans"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Schwenk (Holger)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université du Mans
Groupe:	Université du Mans

professeur="Université du Mans"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Loisel (Hubert)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université du Littoral
Groupe:	Université du Littoral

professeur="Université du Littoral"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Siffert (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université du Littoral
Groupe:	Université du Littoral

professeur="Université du Littoral"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Zahibo (Narcisse)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université des Antilles et de la Guyane
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yalaoui (Farouk)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université de technologie de Troyes
Groupe:	Université de technologie de Troyes

professeur="Université de technologie de Troyes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ruichek (Yassine)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:	Université de technologie de Belfort-Montbéliard

professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guiraud (Pascale)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bencherif (Hassan)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Diatta (Jean)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benyettou (Fadila), épouse Maroteaux
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, institut universitaire de technologie de Vélizy
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Debernard (Serge)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université de Valenciennes
Groupe:	Université de Valenciennes

professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Moatar-Bertrand (Florentina)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Tran-Van (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Tours
Groupe:	Université de Tours

professeur="Université de Tours"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guérin (Charles-Antoine)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Piazzola (Jacques)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chailan (Jean-François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Murisasco (Elisabeth)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vocanson (Francis)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université de Saint-Etienne, institut universitaire de technologie de Saint-Etienne
Groupe:	Université de Saint-Etienne

professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Oulyadi (Hassan)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

professeur="Université de Rouen"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marais (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

professeur="Université de Rouen"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	De (Emmanuelle)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

professeur="Université de Rouen"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bocquillon Liger-Belair (Gérard)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dupont (Laurent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rannou (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Grève (Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Biolley (Jean-Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Moreau (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Valle (Valéry)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Choquet-Geniet (Annie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claudet (Bernard)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Perpignan
Groupe:	Université de Perpignan

professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Daumas (Marc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Perpignan
Groupe:	Université de Perpignan

professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Giacomoni (Jacques)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université de Pau
Groupe:	Université de Pau

professeur="Université de Pau"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dubard (Jean-Lou)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Migliaccio (Claire)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Clamond (Didier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Monier (Richard)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vignolo (Patrizia), épouse Gattobigio
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Descombes (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rigot (Séverine)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université de Nice
Groupe:	Université de Nice

professeur="Université de Nice"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gauthier-Erfanian (Chantal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

professeur="Université de Nantes"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rhallabi (Ahmed)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

professeur="Université de Nantes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bellettre (Jérôme)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes Ecole polytechnique

professeur="Université de Nantes"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Leray (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes Ecole polytechnique

professeur="Université de Nantes"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Berthon (Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

professeur="Université de Nantes"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dieterlen (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université de Mulhouse, institut universitaire de technologie de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Miola (Christelle), épouse Delaite
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marichal (Claire), épouse Westrich
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Croutxé-Barghorn (Céline)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Panazzolo (Daniel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Giamberini (Laure)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université de Metz
Groupe:	Université de Metz

professeur="Université de Metz"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	De Almeida Pereira Monteiro (Fabrice)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Metz
Groupe:	Université de Metz

professeur="Université de Metz"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Burg (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Metz, institut universitaire de technologie de Metz
Groupe:	Université de Metz

professeur="Université de Metz"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Johann (Luc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université de Metz
Groupe:	Université de Metz

professeur="Université de Metz"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Novelli (Jean-Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Marne-la-Vallée
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Oulmouden (Ahmad)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lanet (Jean-Louis)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gouspy (Marielle), épouse Adrian
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Wipf (Daniel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Degrace (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Wendehenne (David)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Maréchal (Pierre-André)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université de Dijon, école nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Le Gendre (Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chevalier (Sébastien)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Klein (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cardot (Hervé)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

professeur="Université de Dijon"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lachaud (Jacques-Olivier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Chambéry
Groupe:	Université Savoie-Mont Blanc

professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Noumowe Nchambou (Albert)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jeudy (Vincent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université de Cergy-Pontoise, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dickel (Ludovic)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guinamard (Romain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Petit (Edwige)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Farza (Mondher)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mauger (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Juillet (Olivier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jurie (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guaschi (John)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Germain (Emmanuel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université de Caen
Groupe:	Université de Caen

professeur="Université de Caen"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Roudot (Alain-Claude)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jebbar (Mohamed)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Claireaux (Guy)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Djeridi (Henda)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chazot (Gilles)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nana (Laurent Tchamnda)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nicolas (Jean-Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Espanet (Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Deguin (Thérèse), épouse Leblois
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bourgeois (Julien)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort
Groupe:	Université de Besançon

professeur="Université de Besançon"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Brignolas (Franck)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hoppenot (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université d'Evry-Val d'Essonne, institut universitaire de technologie d'Evry
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Zaparucha (Anne)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gaigeot (Marie-Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Antczak (Emmanuel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université d'Artois
Groupe:	Université d'Artois

professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bennaceur (Hachémi)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université d'Artois, institut universitaire de technologie de Lens
Groupe:	Université d'Artois

professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lefèvre (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université d'Artois
Groupe:	Université d'Artois

professeur="Université d'Artois"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Telliez (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chehab (Jean-Paul)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Moog (Christel), épouse Lutz
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gabriel (Bruno)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ghisolfi (Laurence), épouse Nieto
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Malec (David)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Thellier (Françoise)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Causserand-Alexandrovitch (Christel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pascal (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sellier (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Balayssac (Jean-Paul)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Toublanc (Dominique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Peymirat (Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Forme (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Verelst (Marc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Simon (Patrice)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Malfant (Isabelle)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guéry-Odelin (David)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Goiran (Michel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Paulin (Mathias)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Raphaël (Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Loubes (Jean-Michel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Monthubert (Bertrand)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Toulouse-III, institut universitaire de technologie de Tarbes
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mélan (Claudine)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université Toulouse-II
Groupe:	Université Toulouse-II

professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Villeneuve (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Toulouse-I
Groupe:	Université Toulouse-I

professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Alziary de Roquefort (Bénédicte), épouse Chassat
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Toulouse-I
Groupe:	Université Toulouse-I

professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Armspach (Dominique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Strasbourg-III, institut universitaire de technologie d'Illkirch
Groupe:	Université Strasbourg-III

professeur="Université Strasbourg-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lelièvre (Vincent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Zallat (Jihad)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Strasbourg-I, école nationale supérieure de physique
Groupe:	Université Strasbourg-I

professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure de physique"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Schlatter (Guy)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université Strasbourg-I, école européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg
Groupe:	Université Strasbourg-I École européenne de chimie, polymères et matériaux (EECPM)

professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Viart (Nathalie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Strasbourg-I, école européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg
Groupe:	Université Strasbourg-I École européenne de chimie, polymères et matériaux (EECPM)

professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bulach (Véronique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Buyanova (Elena) épouse Savinova
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Matzner-Løber (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Erhel (Yvon)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Szymczyk (Anthony)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Rennes
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Darcel (Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hissler (Muriel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Schieffer (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Collet (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Pivert (Olivier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Rennes-I, école nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gradinaru (Mihai)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vu Ngoc (San)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chaubet (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Museur (Luc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Yazici (Nihal), épouse Pekergin
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Kammerer (Clotilde), épouse Fermanian
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Zouhdi (Saïd)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bournel (Arnaud)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nore (Caroline)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ji (Vincent Ning)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vo Thanh (Giang)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Aukauloo (Ally)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Almeida de Oliveira (Pedro)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Keller (Joaquim Arne)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bobroff (Julien)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Stéphan (Odile)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Briki (Fatma), épouse Chaouche
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Enriquez (Nathanaël)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

professeur="Université Paris-X"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Casane (Didier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Costentin (Cyrille)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Coudreau (Thomas)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cacciari (Matteo)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hénon (Sylvie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Treinen (Ralf)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Laroussinie (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Quenez (Marie-Claire), épouse Kammerer
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Charpier (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Sarrazin (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Terquem (Caroline)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Grosso (David)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rosmej (Frank Bernhard)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hare (Jean)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vincent (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Menguy (Nicolas)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Tixeuil (Sébastien)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Artières (Thierry)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Duquesne (Thomas)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dat (Jean-François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cordero-Erausquin (Dario)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bouchard-Denize (Bruno)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Boyer (Anne)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Nancy-II
Groupe:	Université Nancy-II

professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Becuwe (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Charpentier (Bruno)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lévêque (Jean)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benelmir (Riad)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vallières (Cécile)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université Nancy-I, institut universitaire de technologie de Nancy-Brabois
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dousset (Sylvie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Monard (Gérald)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Heuraux (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Kierren (Bertrand)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Contassot-Vivier (Sylvain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Garet (Olivier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Toma (Matei)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Genestier (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mouillot (David)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mignot (Agnès)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Commes-Maerten (Thérèse)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cathébras (Guy)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Fraisse (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Poignet (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jourdan (Franck)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guinot (Vincent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lopez (Michel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dacheux (Nicolas)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cottet (Hervé)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bellessa (Joël)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Faivre-Rouhaud (Annelise)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mugnier (Marie-Laure)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Voituron (Yann)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gieseler (Kathrin)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Duclos (Bertrand)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Abousalham (Abdelkarim)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Perrin (Emmanuel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Biesheuvel (Arie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Buchert (Thomas)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Brylinski (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chen (Li), épouse Yu
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nédélec (Patrick)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Davesne (Dany)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chaussard (Lionel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Poncharal (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Maume-Deschamps (Véronique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Haese (Nathalie), épouse Rolland
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dubuisson (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Trentesaux (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vienne (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 34e section : astronomie, astrophysique université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gloaguen (Jean-Michel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Becquart (Charlotte)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Deniau (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nardello (Véronique), épouse Rataj
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Therssen (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lamonier (Jean-François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bielawski (Serge)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Roussel (Frédérick)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Routier (Jean-Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Butucea (Cristina)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gensel (Jérôme)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Grenoble-II
Groupe:	Université Grenoble-II

professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Fieschi (Franck)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Geindreau (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Villard (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Grenoble-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Renard (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Donsez (Didier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ziébelin (Danielle)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Brauner (Nadia), épouse Vettier
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Labbé (Stéphane)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Elbaz-Vincent (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mouzeyar (Said)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Gallego (Maria Eugénia)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Autrique (Laurent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés université Clermont-Ferrand-II, institut universitaire de technologie de Montluçon
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Roger (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section : météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Lemaire (Marielle), épouse Boivin
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Disseix (Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Druilhet (Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Heiermann (Volker)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cano (Noël)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jensen (Bénédicte), épouse Mailhot
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Porte (Agnès), épouse Trassoudaine
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Feschet (Fabien)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hernould (Michel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section : physiologie université Bordeaux-II
Groupe:	Université Bordeaux-II

professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Branchereau (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Grémare (Antoine)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Garabetian (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Dabadie (Isabelle), épouse Dufour
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rodriguez (Vincent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Cachot (Jérôme)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Domenger (Jean-Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Petermichl (Stefanie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bendahan (Marc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes université Aix-Marseille-III, institut universitaire de technologie de Marseille
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Constantieux (Thierry)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Balaban (Teodor Silviu)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Loppacher Voirol (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Boyer (Franck)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Libersat (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section : neurosciences université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michotey (Valérie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section : biologie des populations et écologie université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guillemot (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Galland (Franck)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chabannon (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section : biologie cellulaire université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chabrière (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Linares (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Zolla (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Angot (Thierry)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benabdallah (Assia), épouse Lagha
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guedj (Vincent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section : mathématiques université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bloch (Isabelle)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques institut universitaire de formation des maîtres d'Aquitaine
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres d'Aquitaine Enseignement supérieur

professeur="Institut universitaire de formation des maîtres d'Aquitaine"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chervin (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mathieu (Florence)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes Institut national polytechnique de Toulouse, école nationale supérieure agronomique de Toulouse
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vaca-Garcia (Carlos)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Toulouse, école nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Meyer (Michel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Toulouse, école nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bourgeois (Florent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Toulouse, école nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Mailhes (Corinne)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal Institut national polytechnique de Toulouse, école nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Legendre (Dominique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Institut national polytechnique de Toulouse, école nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique informatique, d'hydraulique et des télécommunications
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique informatique, d'hydraulique et des télécommunications"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Schwartz (Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section : biologie des organismes Institut national polytechnique de Lorraine
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Durand (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Lorraine
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Schaer (Eric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Lorraine, école nationale supérieure des industries chimiques
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jaubert (Jean-Noël)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Lorraine, école nationale supérieure des industries chimiques
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Nouari (Mohammed)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Institut national polytechnique de Lorraine, école nationale supérieure des mines de Nancy
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Tixador (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Broquin (Jean-Emmanuel)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Institut national polytechnique de Grenoble, école nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Delannoy (Yves)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bultel (Yann)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Chanussot (Jocelyn)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal Institut national polytechnique de Grenoble, école nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Marty (Alain)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section : biochimie et biologie moléculaire Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Toulouse

professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Hébrard (Gilles)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Toulouse

professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Baron (Claude), épouse Lemeilleur
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Toulouse

professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Raquet (Bertrand)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Toulouse

professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Leguyader (Maryline), épouse Hélard
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rennes

professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Durand (Olivier)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rennes

professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Patilea (Valentin)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rennes

professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Allard (Bruno)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Buffière (Pierre)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Baillis Doermann (Dominique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Benoit-Cattin (Hugues)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ghiaus (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Olagnon (Christian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Masenelli-Varlot (Karine)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Renard (Yves)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Fluteau (Frédéric)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:	Institut de physique du Globe

professeur="Institut de physique du Globe de Paris"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ponce (Jean)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:	École normale supérieure

professeur="Ecole normale supérieure de Paris"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Véron (Philippe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Groupe:	École nationale supérieure des arts et métiers

professeur="Ecole nationale supérieure des arts et métiers"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bigot (Régis)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Groupe:	École nationale supérieure des arts et métiers

professeur="Ecole nationale supérieure des arts et métiers"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bruniaux (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)

professeur="Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Vairac (Pascal)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:	École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon

professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Kersalé (Yann)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:	École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon

professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rossignol (Sylvie)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges
Groupe:	École d'ingénieurs ENSIL-ENSCI

professeur="Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Noiret (Nicolas)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
Groupe:	École Nationale Supérieure de Chimie de Rennes

professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Tatoulian (Michael)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:	Chimie ParisTech

professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Paris"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Virieux (David)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Montpellier

professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Campagne (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Montpellier

professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ducki (Sylvie), épouse Wyett
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand

professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Caignaert (Vincent)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 33e section : chimie des matériaux Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Ban (Gilles)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section : constituants élémentaires Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rosenberger (Christophe)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Rioboo (Renaud)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise
Groupe:	École nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)

professeur="Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Loukili (Ahmed)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Ecole centrale de Nantes
Groupe:	École centrale de Nantes

professeur="Ecole centrale de Nantes"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eyheramendy (Dominique)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil Ecole centrale de Marseille
Groupe:	École centrale de Marseille

professeur="Ecole centrale de Marseille"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	O'Connor (Ian)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Buret (François)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section : électronique, optronique et systèmes Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Scorletti (Gérard)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole

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nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Descombes (Georges)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section : énergétique, génie des procédés Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Remita (Samy)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Bastide (Rémi)
Objet:	dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section : informatique centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées d'Albi
Groupe:	Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées d'Albi Enseignement supérieur

professeur="Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées d'Albi"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"

JORFTEXT000000278161 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Felissi (Philippe Karim)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie, et sur désignation de la FNATH, association des accidentés de la vie Suppléant
Remplace:	M. de Broca (Arnaud)
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000277992 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	de Broca (Arnaud)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie, et sur désignation de la FNATH, association des accidentés de la vie Titulaire
Remplace:	M. Royez (Marcel)
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000277992 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Subtil (Jean-Claude, Marcel)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le 1er octobre 1996 auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000277991 (source JORF)

réintégration

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Jacques Bayle inspecteur général des finances
Objet:	au maintien en activité, en surnombre
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2007-09-02"

JORFTEXT000000277990 (source JORF)

cessation de fonction

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Brice Lalonde
Objet:	ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

JORFTEXT000000277989 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Christophe Noël du Payrat administrateur civil
Objet:	sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Mayotte
Groupe:	Préfecture de Mayotte

JORFTEXT000000277988 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Guillaume Lepiller Capitaine adjoint au chef de cabinet, dans le domaine de compétence du cabinet
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Direction centrale du service de santé des armées Service de santé des armées

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000277983 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Eric Bordas-Larribe Capitaine chef du centre de soutien technique du service de santé des armées, dans le domaine de compétence du centre
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Direction centrale du service de santé des armées Service de santé des armées

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000277983 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

De:	Michel Bordaguibel-Labayle Médecin en chef chef de cabinet, dans le domaine de compétence du cabinet
Objet:	au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé
Groupe:	Direction centrale du service de santé des armées Service de santé des armées

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000277983 (source JORF)

délégation de signature

28 Septembre 2007 28/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.