Comité de sécurité du tunnel routier du Somport (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Samuel BOUJU
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000029224842
(source JORF)
désignation
12 Juillet 2014
12/07/2014
De:
Cyrille NARCES
Commandant
de la direction de la sécurité civile, sous-direction de la gestion des risques, bureau des risques majeurs
Objet:
membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000024457852
(source JORF)
désignation
11 Août 2011
11/08/2011
De:
Jean-Michel DELVERT
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000024457852
(source JORF)
désignation
11 Août 2011
11/08/2011
De:
Philippe JAMET
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000024114185
(source JORF)
désignation
04 Juin 2011
04/06/2011
De:
Michel Legrand
Objet:
comme membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
expert en matière de sécurité et d'exploitation des tunnels
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000783234
(source JORF)
désignation
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Pascal Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la délégation française
Objet:
comme membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000783234
(source JORF)
désignation
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Denis Gaudin
directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000801946
(source JORF)
désignation
29 Mai 2004
29/05/2004
De:
Louis Barat
Lieutenant-colonel
de la direction de la défense et de la sécurité civiles, sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques, bureau des risques naturels et technologiques
Objet:
membres du comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000801946
(source JORF)
désignation
29 Mai 2004
29/05/2004