Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale (organisation) - JORFSearch

Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale (organisation)

De:	Richaud (Robert)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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nomination

27 Juillet 2006 27/07/2006

De:	Lages (Michel)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:	M. Loiseau (Bernard)
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

date_debut="2006-09-01"

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nomination

27 Juillet 2006 27/07/2006

De:	Schneider (Marc)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:	Mme Wolff (Isabelle)
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

JORFTEXT000000579680 (source JORF)

nomination

09 Décembre 1999 09/12/1999

De:	Truong Tan Ngoc (Anny)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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nomination

09 Décembre 1999 09/12/1999

De:	Tisserand (Pierre)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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nomination

08 Octobre 1996 08/10/1996

De:	Rocheteau (Henri)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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nomination

08 Octobre 1996 08/10/1996

De:	Dhuicque (Rémy) président
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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nomination

08 Octobre 1996 08/10/1996

De:	Wolff (Isabelle)
Objet:	membres du comité des carrières des agents de direction après désignations prévues à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Comité des carrières des agents de direction, après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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nomination

08 Octobre 1996 08/10/1996