Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

De: Guignabel (Georges)
Objet:
représentants du personnel
Au titre de la CFDT
Membre suppléant
Remplace:M. Giral (Jacques)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100354A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100354A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Davy (Marc)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100354A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Chantereau (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100354A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Henry (Nicole)
Objet:
représentants du personnel
Au titre de FO
Membre titulaire
Remplace:M. Brule (Claude)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100354A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Leobet (Marc)
Objet:
représentants du personnel
Au titre de la CFDT
Membre suppléant
Remplace:Mme Pau (Sylvie)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090396A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Godet (Annie)
Objet:
représentants du personnel
Au titre de la CGT
Membre suppléant
Remplace:Mme Meyrat (Michèle)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090396A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Giral (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Au titre de la CFDT
Membre titulaire
Remplace:M. Audibert (Marc)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090396A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales, président
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090396A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Barret (Christiane)
directrice de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090396A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Giral (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Pillias (Anne-Françoise)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Le Bihan (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Remplace:M. Guibert (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour le corps dcs administrateurs civils au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Mentbre suppléant
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Guibert (Bernard)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Remplace:Mme Oliveros-Toro (Guglielmina)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Pillias (Anne-Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Raynaud (Isabelle)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Guibert (Bemard)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: M.. Pierrot (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Meyrat (Michèle)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Pillias (Anne-Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Pau (Sylvie)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Harasse (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Carles (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Combrouze (Françis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Audibert (Marc)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Brule (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général de l'administration et du développement
Objet:
représentants de l'administration : Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Oliveros-Toro (Guglielmina)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Raynaud (Isabelle)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999