28 Février 2000

De: Roch (Jérôme)
Objet:
représentants du personnel
au titre de la CFDT
Membre suppléant
Remplace:M. Duhautois (Laurent)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Robbe (Daniel)
chef du bureau de l'orientation de l'action des services déconcentrés (direction de l'eau)
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Megret (Alain)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mazenc (Louis)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Cuvelier (Bernard)
directeur des ressources humaines de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Brandy (Gérald)
Objet:
représentants du personnel
au titre de la CFDT
Membre titulaire
Remplace:M. Romieux (Christian)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Letourneux (François)
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Legrain (Dominiqtie)
directeur adjoint du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Hermeline (Daniel)
directeur du personnel et des ressources humaines de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Beseme (Jean-Louis)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Casal. (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Giral (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Pillias (Anne-Françoise)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Le Bihan (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Remplace:M. Guibert (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour le corps dcs administrateurs civils au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Mentbre suppléant
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Guibert (Bernard)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Remplace:Mme Oliveros-Toro (Guglielmina)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Pillias (Anne-Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Raynaud (Isabelle)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090032A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Rasplus (Jean-Yves)
INRA Montpellier, (
Objet:
membre du conseil scientifique du programme de recherche « Actions publiques, agriculture, biodiversité », l'expert suivant
Remplace:M. Gillon (Yves)
Groupe:
Conseil scientifique du programme de recherche « Actions publiques, agriculture, biodiversité », l'expert suivant
ATEG0090031S(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Roussel (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-MéditerranéeCorse
Remplace:M. Roux (Albert-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
ATEE9970076D(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000