Comité technique radiophonique de Basse-Terre (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne-Marie Le Pourhiet
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Remplace:
M. Eddy Nedeljkovic
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000753632
(source JORF)
nomination
12 Mars 1998
12/03/1998
De:
Patricia Jean-Marie
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Basse-Terre
qui s'achèvera le
16 février 2002
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000753632
(source JORF)
nomination
12 Mars 1998
12/03/1998
De:
Eddy Nedeljkovic
Objet:
de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
JORFTEXT000000753632
(source JORF)
démission
12 Mars 1998
12/03/1998
De:
Eddy Nedeljkovic
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
date_fin
=
"
2000-06-10
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000364564
(source JORF)
nomination
11 Juillet 1996
11/07/1996
De:
Philogene (René)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Basse-Terre. Leur mandat s'achèvera le
24 février 2000
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
JORFTEXT000000742504
(source JORF)
reconduction
04 Mai 1996
04/05/1996
De:
Henriot (Henri)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Basse-Terre. Leur mandat s'achèvera le
24 février 2000
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
JORFTEXT000000742504
(source JORF)
reconduction
04 Mai 1996
04/05/1996
De:
Charles-Nicolas (Gustave)
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Basse-Terre. Leur mandat s'achèvera le
24 février 2000
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
JORFTEXT000000742504
(source JORF)
reconduction
04 Mai 1996
04/05/1996
De:
Daniel Dupont
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
suppleant
JORFTEXT000000725813
(source JORF)
nomination
25 Janvier 1993
25/01/1993
De:
Thomas Collat
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
suppleant
JORFTEXT000000725813
(source JORF)
nomination
25 Janvier 1993
25/01/1993
De:
Anne-Marie Helies
Objet:
vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
JORFTEXT000000725813
(source JORF)
désignation
25 Janvier 1993
25/01/1993
De:
Philippe Joseph
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
suppleant
JORFTEXT000000360407
(source JORF)
désignation
19 Septembre 1992
19/09/1992
De:
Jean-Raymond Jacaria
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Basse-Terre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Basse-Terre
suppleant
JORFTEXT000000360407
(source JORF)
désignation
19 Septembre 1992
19/09/1992