Commissariat contrôleur élève des assurances (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dupouy (Emmanuel)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
2004-09-01
"
JORFTEXT000000237863
(source JORF)
nomination
13 Août 2004
13/08/2004
De:
Bergeron (Bernard)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
2002-09-01
"
JORFTEXT000000775361
(source JORF)
nomination
10 Août 2002
10/08/2002
De:
Delavalade (Jean-Noël)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
2000-07-01
"
JORFTEXT000000403341
(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 2000
15/11/2000
De:
Matagne (Laurence)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
1997-01-02
"
JORFTEXT000000382171
(source JORF)
nomination
15 Février 1997
15/02/1997
De:
Cuny (Olivier)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
1994-09-01
"
JORFTEXT000000184689
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1994
09/09/1994
De:
Behar (Thomas)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
1993-09-01
"
JORFTEXT000000362814
(source JORF)
nomination
15 Septembre 1993
15/09/1993
De:
Collin (Pierre)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
à compter du 1er septembre 1992
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
JORFTEXT000000177796
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1992
02/10/1992
De:
Fliche (Henri)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
1992-09-01
"
JORFTEXT000000177796
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1992
02/10/1992
De:
Le Pape (Jacques)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
Commissariat contrôleur élève des assurances
date_debut
=
"
1990-09-01
"
JORFTEXT000000533959
(source JORF)
nomination
14 Août 1990
14/08/1990