13 Août 2004


De: Gaston (Alain)
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-12-15"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Grabas (Bénédicte, Marie, Monique), épouse Boisseau
Objet:
à temps plein dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, mise à la disposition du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Grenoble, à temps partiel 70 % depuis le
1er janvier 2003
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Août 200413/08/2004
De: Sabine Duvaleix, épouse Treguer
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus)
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
maitre_de_conference
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Barbara Rega
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Francq (Thierry)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service du financement de l'économie à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Francq (Thierry)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef du service des participations, à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Cuvillier (Frédéric, Jean, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Grall (François-Régis, Joseph)
huissier
huissier_residence="Quesnoy-sur-Deûle (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Chabuel (Sandrine, Véronique, Raymonde), épouse Randazzo
Objet:
notaire
Remplace:M. Darmon (Yves, Moïse)
notaire
notaire_residence="Saint-Fargeau (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Haas (Jérôme)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, chargé de mission auprès du directeur du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Haas (Jérôme)
administrateur civil hors classe, à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sous-directeur du financement de l'économie et du développement des entreprises
Groupe:
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Coeuré (Benoît)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur, directeur général adjoint de l'Agence de la dette, service à compétence nationale rattaché au directeur du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Coeuré (Benoît)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur chargé de mission auprès du directeur du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Renaud-Basso (Odile)
conseillère référendaire de 1re classe
Objet:
chef du service des affaires européennes et internationales à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Renaud-Basso (Odile)
conseillère référendaire de 1re classe
Objet:
chef du service du financement de l'Etat et de l'économie à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Georges Terrioux
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire et de membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-09-11"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
13 Août 200413/08/2004
De: Marcel Barlet
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire et de membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-09-11"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
13 Août 200413/08/2004
De: Philippe Blancou
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Paul Menut
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Samuel Buff
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Giacomi (Stéphanie)
attachée de service administratif stagiaire
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-11-23"
titularisation
13 Août 200413/08/2004
De: Carmona (Lucette)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en fonctions à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire pour le recrutement dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003
inscription
13 Août 200413/08/2004
De: Villemin (Jean-Louis)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés des services déconcentrés par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2004
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="2004-01-01"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Hoff (Henri, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2004-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Août 200413/08/2004
De: Pace (Hervé, Xavier, Sigismond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Pace, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Guillestre (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Couchard (Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Claude Demaris, Jean-Jacques Hermant, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Denis Marchal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Août 200413/08/2004
De: Sophie Delaporte
inspectrice de l'administration
Objet:
auprès de la direction de l'évaluation, de la performance et des affaires immobilières
sous-directrice
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
duree="trois ans"
détachement
13 Août 200413/08/2004
De: Brunet (Frédéric)
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-12-15"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Favre (Amédée)
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-12-15"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Philippe Papay
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional pour les régions Basse-Normandie et Bretagne, résidence administrative Cesson-Sévigné
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2007-06-30"
détachement
13 Août 200413/08/2004
De: Patrick Creze
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Août 200413/08/2004
De: Patrick Creze
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès des services du Premier ministre
secrétaire général pour les affaires régionales de Picardie
Groupe:
date_debut="2004-02-16"
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Alexandra Marques Dos Santos Magro
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Emmanuelle Vaudour, épouse Dupuis
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Sophie Alcon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Henry (Dominique)
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-12-15"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Jarrossay (Céline, Simone, Georgette)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Jacques Dubois, François Lucas-Leclin et Jean-François Decléty, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Turon (Nicole)
administratrice civile, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
au titre de la mobilité
Objet:
à Athènes (Grèce)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
13 Août 200413/08/2004
De: Beaux (Christophe)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur des assurances à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-06-03"
détachement
13 Août 200413/08/2004
De: Felten (François)
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-12-15"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Duffour (Chantal, Charlotte), épouse Chaubeau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au Conseil général vétérinaire
Groupe:
date_debut="2004-09-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
13 Août 200413/08/2004
De: Charles Rosenberg
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Laurent Monnereau
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Marie-Pierre Etienne
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Valéry Malecot
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Pierre Mocquery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:M. Pierre-Yves Chanu
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Laïla Ferhati
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:Mme Annie Dosualdo
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Pierre-Yves Chanu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. Donat Decisier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Dupeyron (Aline)
administratrice civile du ministère de la défense
Objet:
chef de la division personnel civil de l'état-major de la région terre Sud-Ouest
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
affectation
13 Août 200413/08/2004
De: Lecuyer (Philippe, Lucien, Claude)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Horen (François-Xavier, Emile, André, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Lecuyer, François-Xavier Horen, Etienne Lecuyer et Muriel Levi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Août 200413/08/2004
De: Massignon (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la sous-direction B, « financement et compétitivité des entreprises », à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Colin (Michèle)
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
directrice adjointe à la Caisse des dépôts et consignations
en vue d'exercer les fonctions de responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Dupouy (Emmanuel)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
13 Août 200413/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.